Conseil municipal du 18 mars 2024

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:05:40

Lecture de l’ordre du jour

00:19:11

Point 1

Budget primitif 2024 de la ville de Strasbourg.

01:34:55

Point 1

Budget primitif 2024 de la ville de Strasbourg.

01:29:00

Point retenu et traité avec le point 1

Point 2

Modification des autorisations de programmes de la ville de Strasbourg suite au vote du budget primitif 2024.

Point adopté en début de séance

Point 3

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024.

Point 4

Plan climat de la ville de Strasbourg - Bilan à mi-parcours : de l'ambition à la concrétisation, 3 ans d'actions au service du climat.

01:28:03

Point 5

Nouveau Contrat de ville "Quartiers 2030" : orientations stratégiques et validation de la convention cadre.

01:19:29

Point adopté en début de séance

Point 6

Démarche Strasbourg ça pousse: évolution de la démarche.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 7

Création de 4 périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques (MH), proposée par l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) au sein des quartiers de Neudorf et de la Robertsau. Avis de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Ligue de Protection des Oiseaux d'Alsace (LPO-Alsace): attribution de la subvention annuelle 2024, dans le cadre du partenariat 2021-2024.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec l'Université Populaire Européenne (UPE) de Strasbourg : 1 quai Koch.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Transactions amiables de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Strasbourg-ZAC des Deux Rives: déclassement et déclassement par anticipation d'emprises du domaine public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "Copropriétés Dégradées" sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg : soutien financier de la Ville pour trois copropriétés.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Délimitation des zones d'accélération des énergies renouvelables à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Soutien à l'association Labo des Partenariats : nouvelle convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2024-2027, dans le cadre du Parc naturel urbain.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Association "Strasbourg Initiation Nature et Environnement" : subvention 2024, dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Programmation des travaux pour 2024 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Mise à disposition de locaux sis 8 rue Boecklin / 1 allée Kastner à Strasbourg à l'association Centre d'Information sur les Institutions Européennes.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 18

Cité Ungemach : fin de la fondation et de sa gestion dédiée.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:36

Point adopté en début de séance

Point 19

Conclusion de marchés de services pour le service Parc Véhicules Ateliers et signature de conventions de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Vente de matériels réformés.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Subvention à l'association agréée d'aide aux victimes SOS France Victimes 67 destinée à faciliter la participation des proches des victimes constituées parties civiles au procès de l'attentat du 11 décembre 2018.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 22

Budget primitif 2024 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 23

Avis de la ville de Strasbourg concernant la vente d'un appartement par le Conseil de Fabrique de la Cathédrale.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Avis de la ville de Strasbourg concernant la conclusion par la paroisse catholique Saint Christophe (Neuhof) d'un bail emphytéotique.

Affaires Générales

Point 25

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Affaires Générales

00:03:23

Point adopté en début de séance

Point 26

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 28

Évolution du cadre règlementaire de l'évènement Strasbourg Capitale de Noël.

Culture et Sport

00:41:59

Point 29

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

00:27:13

Point adopté en début de séance

Point 30

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point 31

Versement de la subvention générale de fonctionnement 2024 aux associations sportives strasbourgeoises (saison sportive 2023/2024).

Culture et Sport

00:11:46

Point adopté en début de séance

Point 32

Reconduction de l'adhésion de la Ville de Strasbourg au dispositif Carte Culture et signature de la convention 2024-2026 pour le TAPS et les Musées de Strasbourg en leur qualité de partenaire culturel avec l'Université de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 33

Attribution de subventions à des structures culturelles, sociales et socio-culturelles dans le cadre de l'appel à projet Strasbourg Capitale mondiale du livre.

Culture et Sport

00:07:04

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2024 du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 36

Signature de conventions pluriannuelles d'accompagnement avec des associations du champ du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives : Aides financières pour la pratique des élèves les plus défavorisés ainsi que pour des projets spécifiques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Attribution de subventions en faveur des pratiques artistiques en amateur.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Enrichissement des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Adhésion de la Bibliothèque des Musées au réseau des bibliothèques d'art et d'histoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Demande de financement auprès de l'Eurométropole de Strasbourg pour des expositions majeures des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Emploi et insertion professionnelle - Mission locale pour l'emploi Strasbourg et Eurométropole : aide au fonctionnement 2024.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 43

Soutien aux acteurs de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 44

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 45

Attribution d'une bourse à l'autrice accueillie à Strasbourg dans le cadre du réseau ICORN.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 46

Programmation du Contrat de ville : première étape de soutien aux projets pour l'année 2024.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 47

Dispositif national "Notre école faisons-la ensemble" NEFE : partenariat entre la ville de Strasbourg et le Rectorat de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 48

Contributions obligatoires aux écoles privées de Strasbourg sous contrat d'association et subventions de fonctionnement aux écoles privées sous contrat simple - changement de période de référence pour le calcul des contributions obligatoires.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:03:37

Point adopté en début de séance

Point 49

Attribution de subventions au titre de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 50

Association Adèle de Glaubitz / Maisons de la Croix - garantie d'emprunt pour un prêt.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:15:03

Point 51

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:02:58

Point adopté en début de séance

Point 52

Tarification solidaire / Accès à l'API-Impôts particuliers.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 55

Motion présentée par le groupe Strasbourg Ecologiste et Citoyenne - Interdiction de l'utilisation d'animaux vertébrés vivants comme appâts dans le cadre de la pêche de loisir (pêche au vif).

Motion

00:23:17

Point 56

Motion présentée par le groupe Strasbourg Ecologiste Et Citoyenne - Soutien en aide au monde éducatif pour un meilleur accompagnement des enfants et des jeunes en situation de handicap à l'école.

Motion

00:08:36

Point 57

Motion de soutien au planning familial et à la garantie des droits des femmes.

Motion

00:09:59

Point 58

Motion présentée par le groupe Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire - Stop à la casse du service public postal !

Motion

00:11:35

Point 59

Motion présentée par le groupe Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire - Contre la ségrégation sociale et scolaire, encadrons davantage le financement des écoles privées.

Motion

00:13:51

Point 60

Motion présentée par le groupe Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire - Strasbourg rend hommage à celles et ceux qui ont lutté pour le progrès social et l'égalité.

Motion

00:22:16

Point retenu et traité avec le point 57

Point 61

Motion présentée par Mme Rebecca BREITMAN et M. Pierre JAKUBOWICZ - Soutien au Planning Familial 67 et à l'inscription de l'IVG dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.

Motion

Point 53

Résolution présentée par le groupe Un nouveau souffle pour Strasbourg - Pour la mise en place d'une enquête externe et indépendante sur les risques psychosociaux et la qualité de vie au travail.

Résolution

00:43:32

Point 54

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Pour la mise en place d'un tarif de stationnement pour les aidants familiaux.

Résolution

00:15:37

Point 62

Question orale présentée par Mme Catherine TRAUTMANN - Arrêtons de transformer la Foire St Jean en train fantôme !

Question orale

00:12:49

Point retenu et traité avec le point 53

Point 63

Question orale présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT - Des agents crient leur souffrance ... entendez les !

Question orale

Point 64

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Robertsau et accueil des gens du voyage : qu'en est-il réellement ?

Question orale

00:07:17

Point 65

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Pour la place d'Ostwald et la Montagne verte, le temps de l'action est venu !

Question orale

00:08:45

Point 66

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - A quand une politique des temps effective ?

Question orale

00:07:46

Point 67

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Travaux sur la voie publique : Des p'tits trous, des p'tits trous, toujours des p'tits trous...

Question d’actualité

00:08:21

Point 68

Question orale présentée par M.Pierre JAKUBOWICZ - Pour la préservation du modèle associatif de la gestion des jardins ouvriers.

Question d’actualité

00:07:07

Point 69

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Extinction de l'éclairage public : les citoyens nous alertent, vous devez agir !

Question d’actualité

00:08:48

Point 70

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Pour une ville inclusive et accessible à nos concitoyens aveugles et malvoyants.

Question orale

00:14:08