Ouverture de séance

Appel nominal

00:05:52

Lecture de l’ordre du jour

00:20:56

Point 1

Avis portant sur la délibération EMS "Projet de développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : arrêt du bilan de la concertation, approbation des études de conception de niveau 'Avant-Projet', engagement d'une concertation préalable à la mise en compatibilité du PLUi, demande de mise en œuvre des enquêtes publiques et autres dispositions permettant la poursuite de l'opération."

01:33:10

Point 1

Avis portant sur la délibération EMS "Projet de développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : arrêt du bilan de la concertation, approbation des études de conception de niveau 'Avant-Projet', engagement d'une concertation préalable à la mise en compatibilité du PLUi, demande de mise en œuvre des enquêtes publiques et autres dispositions permettant la poursuite de l'opération."

01:22:16

Appel nominal

00:06:29

Point 2

Stationnement sur voirie : évolutions des forfaits à destination des professionnel·les et salarié·es.

01:10:52

Point 3

Stationnement sur voirie : gratuité pour les usager·es de l'autopartage en boucle.

00:21:30

Point 4

Exploitation du stationnement payant sur voirie à Strasbourg : conclusion de l'avenant n°3 au contrat de concession et renouvellement de l'adhésion aux services de l'ANTAI.

00:29:02

Point 5

Construction de la nouvelle base nautique du club de canoé kayak 'Strasbourg Eaux Vives'. Désignation des membres de jury de maitrise d'œuvre.

Point 6

Création du nouveau Groupe Scolaire Jesuitenfeld rue de Schengen. Désignation des membres de jury de maitrise d'œuvre.

00:52:02

Point 7

Conclusion de marchés pour l'acquisition de prestations de nettoyage des surfaces vitrées des écoles maternelles et élémentaires ainsi que des gymnases intégrés dans les écoles de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 8

Adoption du nouveau règlement intérieur de l'aide sociale communale de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 9

Versement de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 11

Renforcement des dynamiques partenariales sociales et médico-sociales de proximité au service des habitantes et habitants les plus fragiles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 12

Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations et du développement des politiques sociales.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 13

Engagement de la collectivité à respecter et promouvoir les droits fondamentaux des enfants et des jeunes dans le cadre du réseau de l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 14

Un soutien affirmé pour et avec l'Education populaire : mise en place de Conventions Annuelles et Pluriannuelles d'Objectifs et de Moyens ; attribution de subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 15

Attribution de subventions aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2024.

00:14:57

Point 10

Co-financements d'un projet de bus de médiation et de promotion de la santé publique et environnementale.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:06

Point 16

Rapport social unique 2022 - communication.

Affaires Générales

00:48:46

Point 17

Gratuité de la mise à disposition du domaine public aux associations reconnues d'utilité publique et reconnues d'intérêt général.

Affaires Générales

Point 18

Remise gracieuse relative à l'occupation temporaire de l'espace public de l'association Joie et Santé Koenigshoffen.

Affaires Générales

Point 19

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point 20

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point 21

Modification de la convention constitutive du groupement de commandes ouvert et pérenne (GOP).

Affaires Générales

Point 22

Conclusion d'une convention de partenariat avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP).

Affaires Générales

Point 23

Politique de déplacements pour 2024 : règles encadrant les déplacements professionnels.

Affaires Générales

Point 24

Ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point 25

Modalités réglementaires liées au report à mars 2024 du vote du budget primitif 2024 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 26

Modalités réglementaires liées au report à mars 2024 du vote du budget primitif 2024 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 27

Mission d'information et d'évaluation portant sur la gestion des rats en ville et des animaux liminaires dans l'habitat, point d'avancement du plan d'action et attribution d'une subvention en faveur d'un projet de sensibilisation d'habitants.

Affaires Générales

00:08:40

Point 28

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA).

Affaires Générales

Point 29

Attribution de subventions à des associations de protection animale.

Affaires Générales

Point 30

Communication des Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics : - de l'eau et de l'assainissement, - d'élimination des déchets.

Affaires Générales

00:27:48

Point 31

Stratégie et gouvernance des entreprises publiques locales de la Ville.

Affaires Générales

00:24:03

Point 32

Synthèse de l'activité 2022 des sociétés à capitaux mixtes de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 33

Synthèse de l'activité 2022 des délégations de service public de la ville de Strasbourg - Communication.

Affaires Générales

Point 34

Avis de la ville de Strasbourg sur les comptes financiers 2022 et le budget rectificatif 2023 du Port autonome de Strasbourg.- Désignation des nouveaux administratreurs-trices pour représenter la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Etablissement public.

Affaires Générales

Point 35

Attribution de subventions de la ville de Strasbourg aux associations et établissements cultuels.

Affaires Générales

Point 36

Convention avec l'Académie de Strasbourg suite à la désignation de la ville de Strasbourg comme capitale mondiale du livre 2024.

Culture et Sport

Point 37

Strasbourg, Capitale Mondiale du Livre 2024 : mise en place d'un partenariat entre la Ville et l'Eurométropole.

Culture et Sport

Point 38

Versement des deux premières tranches de contribution financière de la ville de Strasbourg au profit de l'Opéra National du Rhin, de la Haute Ecole des Arts du Rhin et de l'Orchestre Philharmonique au titre de l'année 2024 et versement d'un soutien exceptionnel en 2023 au profit de l'Orchestre Philharmonique de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 39

Convention d'utilisation du domaine public régional entre la Région Grand Est, le CREPS et la ville de Strasbourg, portant sur la salle du Cube Noir et ses locaux annexes.

Culture et Sport

00:16:47

Point 40

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la DRAC, la CEA, la ville de Strasbourg et La Maison Théâtre 2023-2025.

Culture et Sport

Point 41

Attribution de subventions socle aux écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 42

Marché de maintenance technique du Pôle d'Étude et de Conservation des Musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 43

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point 44

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Le Maillon.

Culture et Sport

Point 45

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association APCA Choucrouterie.

Culture et Sport

Point 46

Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association De l'autre côté du miroir (DACM) pour la période 2023-2026.

Culture et Sport

Point 47

Attribution de bourses dans le cadre du dispositif d'aide à la création en matière de livre et illustration destiné aux acteurs et actrices du territoire.

Culture et Sport

Point 48

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 49

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive. Premier versement au titre de la saison sportive 2023-2024.

Culture et Sport

Point 50

Attribution de subventions d'animations aux Vitrines de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 51

Animations festives et rayonnement de Strasbourg : attribution de subventions pour les associations de commerçant·es et d'artisan·es.

Economie, Rayonnement

Point 52

Soutien à l'économie sociale et solidaire : SCIC Kaleidoscoop - compensation annuelle au titre d'obligations de service public.

Economie, Rayonnement

Point 53

Avenant à la convention du 1er février 2018 entre la ville de Strasbourg et le Collège d'Europe.

Economie, Rayonnement

Point 54

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point 55

Communication : une révision du règlement pour une gestion apaisée du domaine public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 56

Approbation de la convention de gré à gré du lot de chasse communal de Strasbourg-Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 57

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 58

Schéma directeur d'assainissement : vente par la Fondation de l'Œuvre Notre Dame (OND) d'une emprise foncière, située à Oberschaeffolsheim, au profit de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 59

Programme d'acquisition de véhicules et d'engins pour les services de la ville de Strasbourg pour l'année 2024.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 60

Résolution présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT au nom du groupe Faire Ensemble Strasbourg - Nommer l'"Espace égalité" situé 2 Allée Käthe Kollwitz à Strasbourg : "Espace égalité - Samuel Paty".

Résolution

00:28:15

Point 61

Résolution présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT au nom du groupe Faire Ensemble Strasbourg - Une ATSEM par classe dans chaque école maternelle.

Résolution

00:24:23

Point 62

Motion présentée par le groupe Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire - Strasbourg fait le choix de la solidarité internationale et de la coopération.

Motion

00:16:04

Point 63

Motion présentée par Mme Anne-Pernelle Richardot au nom du groupe Faire Ensemble - Condamnation des violences sexuelles commises contre des femmes en Israël le 7 octobre 2023.

Motion

00:25:11

Point 64

Vœu présenté par le groupe Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire - Strasbourg demande la mise à l'abri sans délai des personnes à la rue.

Motion

00:09:36

Point 65

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Fermeture du parking Uhrich : Quelles solutions rapides et concrètes pour les riverains et membres des institutions européennes ?

Question orale

00:07:39

Point 66

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Comment concilier enjeux patrimoniaux et enjeux environnementaux ?

Question orale

00:07:05

Point 67

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Extension du tram vers l'ouest : de l'écoute, du respect et des solutions concrètes sont attendues d'urgence par les habitants et professionnels.

Question orale

00:14:09

Point 68

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Artisans taxis et lignes G : OUI au respect de la parole donnée et à l'addition des mobilités.

Question orale

00:08:32

Point 69

Question d'actualité présentée par Mme Catherine TRAUTMANN - Intrusion dans le Centre Administratif le 9 décembre 2023.

Question d’actualité

00:06:03