Ouverture de séance

Appel nominal

00:05:54

Lecture de l'ordre du jour

00:10:58

Point 1

Désignation du/de la conseiller-ère chargé-e de présider au vote des comptes administratifs de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 2

Approbation des comptes de gestion 2018 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:54:24

Point 3

Approbation du compte administratif 2018 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 4

Créances irrécouvrables et remises gracieuses.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5

Affectation du résultat de l'exercice 2018 du budget de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 6

Budget supplémentaire 2019 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:18

Point 7

Mise à jour des autorisations de programme suite au vote du budget supplémentaire 2019 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 8

Régularisation comptable d'un compte d'actif - créance Eurofrêt.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:56

Point 9

Création par la SAEML SERS d'une filiale commune avec la Caisse des dépôts et consignations : autorisation de l'Eurométropole de Strasbourg au titre de l'article L 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 10

Approbation de la modification des statuts de la SPL des Deux Rives (changement de siège social).

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 11

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 12

Contrat départemental de développement territorial et humain 2019 - 2021 - Mise en œuvre.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 13

Attribution d'une subvention au Conseil Départemental du Bas-Rhin pour une étude de besoin et de faisabilité d'une conciergerie solidaire au quartier des Ecrivains à Schiltigheim-Bischheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 14

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : bilan de la concertation préalable règlementaire au titre du code de l’urbanisme.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:57:49

Point 15

NPNRU : signature des conventions 2019-2024 avec l'ANRU.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 16

NPNRU marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage : urbanistes, études environnementales et prestations photographiques.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 17

Convention de partenariat entre la SEML Oktave et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 18

Réforme des attributions des logements sociaux : Adoption de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de l'Eurométropole de Strasbourg et approbation du bilan de la 2ème année de mise en œuvre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l'Information du Demandeur (PPGDID). Mise en œuvre règlementaire de la cotation de la demande de logement social.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:26:10

Point 19

Communication du Programme d'action 2019 - parc privé.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:09:44

Point 20

CUS-Habitat - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:01:26

Point 21

Fondation Saint Thomas - Droit commun 2013/2017. Mundolsheim - Lotissement du Parc - Opération de construction neuve d’une résidence sociale de 38 logements financés en Prêt locatif aidés d'intégration (PLAI). Participations financières et garantie d'emprunt.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 22

Rénovation urbaine Cronenbourg : - demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique du 21 août 2014 portant sur le secteur Einstein/Haldenbourg ; - demande de remboursement des frais de déménagement à la SAS ALIMENTATION CASA.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23

Approbation du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:24:02

Point 24

Société d’économie mixte E3 : Autorisation des représentants de l’Eurométropole de Strasbourg au sein de l’Assemblée Générale de la société à approuver la liquidation de la société.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 25

Avenant n° 28 à la convention de concession relative à la réalisation des infrastructures de transports en commun et à l'exploitation de l'ensemble du réseau urbain et non urbain de transports en commun de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:02:50

Point 26

Reconduction des dispositifs tarifaires en partenariat avec la région Grand Est.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 27

Lancement des études préalables relatives à la future Gare routière et à l’évolution des fonctions de la Gare basse : protocole d’accord et d’études pour l’aménagement et le développement du nœud ferroviaire de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:11:07

Point 28

Convention de délégation de service public relative à l'exploitation du système de vélos partagés "vélhop" – Avenant 4.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 29

Quartier du Wacken : réaménagement des rues Louis Pasteur à Schiltigheim, Frédéric-Guillaume Raiffeisen et Jean Wenger-Valentin à Strasbourg - Lancement d’une concertation préalable avec le public.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:21:20

Point 30

Aménagement du pôle d’échange de la gare de Vendenheim : approbation des conventions relatives : - au financement des aménagements et des travaux ; - à la gestion et l’entretien des aménagements.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 31

Aménagement d'une liaison cyclable entre le carrefour "Cajofé" et le pôle d'échanges multimodal de Lipsheim-Fegersheim - Acquisition d'une bande de terrain.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 32 (RETIRE)

Aménagement de l’axe impérial entre la place de la République et la place de l’Université à Strasbourg : déclaration d’intention de l’Eurométropole de Strasbourg relative à la réalisation du projet d’aménagement de l’axe impérial et à l’organisation d’une concertation préalable avec le public.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 33

Tramway - Ancrages en façade pour la ligne aérienne de contact - Mise en œuvre de l'article L.173-1 du Code de la Voirie Routière sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 34

Aéroport international de Strasbourg : programme de développement des lignes aériennes par la poursuite du dispositif de baisse de la taxe d’aéroport pour la période 2019-2022.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:11:46

Point 35

Nouveau Parc des expositions - Procédures préparatoires à la réalisation des aménagements urbains.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:03:31

Point 36

Adhésion de l’Eurométropole de Strasbourg à l’association « Alliance des collectivités pour la qualité de l’air ».

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 37

Etablissement d'un protocole spécifique d'indemnisation des agriculteurs avec la chambre d'agriculture du Bas-Rhin sur Eckwersheim et de conventions individuelles d'indemnisation avec les agriculteurs.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 38

Subventions pour la réhabilitation des installations d’Assainissement Non Collectif Non Conformes sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 39

Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 40

Avenant n°10 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:31:28

Point 41

Lancement de la procédure de délégation de service public pour la desserte en gaz de la commune d’Osthoffen.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 42

Déclaration sans suite de la procédure de désignation d’un exploitant pour le réseau de chaleur « Strasbourg centre » à Strasbourg dans le cadre d’une Société d’économie mixte à opération unique.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:01:50

Point 43

Conventions d'occupation du Rhenus Sport et du stade de la Meinau - avenants de prolongation.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 44

Soutien de l'Eurométropole à l'Orchestre philharmonique.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 45

Subvention au Fonds de Solidarité Logement de l’Eurométropole dans le cadre de la mise en œuvre de la démarche « Logement d’abord ».

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 46

Signature par l’Eurométropole de la nouvelle charte de prévention des expulsions 2018-2024 du PDALHPD comprenant les engagements de l’Eurométropole au titre du Fonds de Solidarité pour le logement et de la délégation des aides à la pierre. Désignation.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 47

Signature de la convention de partenariat entre Nexity et l'Eurométropole pour la production et la mobilisation de logements dignes et abordables pour les personnes les plus vulnérables.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 48

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté urbaine de Strasbourg-Eurométropole de Strasbourg pour les exercices 2012 à 2016.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:05:43

Point 49

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’exercice 2017.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Question d'actualité

Gratuité des transports.

00:20:56