Conseil municipal du 28 mai 2018

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal. Ajout d'une question d'actualité concernant la sécurité des cyclistes.

00:00:50

Lecture de l'ordre du jour

00:12:48

Point 1

Communication du troisième rapport d'activité du déontologue.

01:26:08

Point 2

Avenant à la charte de déontologie.

Affaires Générales

00:11:24

Point 3

Contrat triennal « Strasbourg, capitale européenne » pour la période 2018-2020.

Affaires Générales

01:27:09

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

00:04:12

Point adopté en début de séance

Point 6

Affaires cultuelles : avis de la Ville quant à la vente par la paroisse protestante de Neudorf d'un bien immobilier.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Conclusion d'accords-cadres pour la conception, la réalisation et l'acquisition ou l'exécution d'outils de communication audiovisuelle.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes et conclusion d'un marché pour des prestations d'enlèvement de graffiti, d'affiches sauvages et de nettoyage de divers ouvrages sur le territoire de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg pour 2019, reconductible en 2020, 2021 et 2022.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Communication des projets d'aménagement sur l'espace public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Transaction amiable à Strasbourg - Quartier de Cronenbourg - 3 rue Roth.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Acquisition de parcelles situées à Koenigshoffen, dans le parc naturel urbain Ill/Bruche, auprès de l'indivision HAEFLIGER.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Régularisation foncière à hauteur de l'immeuble 10 rue des Porteurs à Strasbourg Koenigshoffen : vente à la SCI KENDJI.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Régularisations foncières - Cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Avis relatif au classement d'office de la rue des Mimosas à Strasbourg - Robertsau. Validation du recours aux dispositions de l'article L. 318-3 du Code de l'urbanisme - Approbation de la composition du dossier d'enquête publique (avis du Conseil municipal - art. L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Reconduction d'une subvention à Haies Vives d'Alsace pour la création des Folies du Muhlbach dans le Parc naturel urbain Ill Bruche.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Dépollution des sols et des eaux souterraines au droit du bois du Kupferhammer (secteur Saint Gall) dans le cadre du Parc Naturel Urbain (PNU).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Modification des statuts de la SAEML CTS pour déterminer les modalités de désignation d'un administrateur - autorisation préalable du Conseil municipal au titre de L 1524-1 du Code général.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Soutien aux acteurs de l'emploi - Mission Locale.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 19

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 20

Attribution de bourses dans le cadre de la politique d’accueil et d’intégration des étudiants réfugiés.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 22

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:13

Point 23

Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:00:44

Point 24

Mise à disposition de locaux au 15 petite rue de la Course au bénéfice de l'association le Club de jeunes l'Etage.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:10:35

Point adopté en début de séance

Point 25

Achat de mobilier pour les établissements gérés par la direction de l'enfance et de l'éducation de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 26

Projet Territoires d’Innovation Grande Ambition, « la santé en mouvements, une ambition partagée » : engagement de la ville de Strasbourg au sein du consortium coordonné par l’Eurométropole.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 27 (Reporté au prochain conseil)

Evaluation d’impact en santé (EIS) sur le territoire du Port du Rhin : résultats et perspectives, pour un urbanisme favorable à la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 28

Passation d'un accord-cadre pour le service des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Convention d’objectifs entre la ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg, la Région Grand Est et l’association Fauteuil Vapeur : 2018-2020.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Autorisation de conclure la convention de partenariat des classes à horaires aménagés théâtre de l’Elsau/Montagne-verte.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Demandes de subventions adressées à l’Etat dans le cadre de la réalisation des projets du service des Médiathèques de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point 34

Interpellation de Mme Bornia Tarall : "Pour plus de propreté à Strasbourg".

Interpellation

00:08:52

Point 35

Interpellation de M. Thierry Roos : "Quelles garanties pour la réserve naturelle de la Robertsau".

Interpellation

00:16:55

Point 36

Interpellation de M. Jean-Philippe Maurer : "Quelles perspectives pour le quartier Ampère-Wattwiller ?"

Interpellation

00:20:17

Point 37

Interpellation de M. Jean-Emmanuel Robert : "Face à la dépendance: adapter les moyens de la Ville en faveur des personnes âgées".

Interpellation

00:27:35

Question d'actualité

Sécurité des cyclistes.

00:26:01