Modification du règlement budgétaire et financier de la Ville de Strasbourg.
Affaires Générales
Convention entre la Ville et l’Œuvre Notre-Dame relative à l’attribution d’une subvention d’équilibre.
Affaires Générales
Schéma départemental de coopération intercommunale, rattachement de la Communauté de communes des Châteaux à l’Eurométropole de Strasbourg.
Affaires Générales
Rapport d'activité 2014 du Crédit Municipal (pas de vote : il s’agit d’une communication)
Affaires Générales
Déficit constaté au sein de la régie de recettes VDS : Restaurants Scolaires.
Affaires Générales
Créances à admettre en non-valeur.
Affaires Générales
Passation d'avenants et attribution de marchés.
Affaires Générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services (pas de vote).
Affaires Générales
Augmentation du capital de la SERS et prise de participation de la Région Alsace au capital et modification des statuts.
Affaires Générales
Avis sur les emplois Ville.
Affaires Générales
Avis de la ville de Strasbourg quant à la vente par la mense épiscopale de l'archevêché de Strasbourg d'un appartement et d'un garage sis au 14 rue Jacob Mayer.
Affaires Générales
Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société Protectrice des Animaux (S.P.A.) de Strasbourg pour 2015.
Affaires Générales
Approbation de la modification n° 37 du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg - Avis du Conseil Municipal.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Mise à disposition d'un terrain pour des jardins partagés et pédagogiques dans le Parc Naturel Urbain et attribution de subventions.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Conclusion de marchés annuels à bons de commande (éventuellement reconductibles trois fois) pour l’exécution de prestations de services et de travaux, concernant l'enlèvement de matériaux des structures de chaussée et canalisations contenant de l’amiante, du goudron, et tout autre polluant, pendant l’année 2016. Signature de groupements de commandes avec l’Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Transactions amiables sur le territoire de la Ville de Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la Ville de Strasbourg (avis préalable du Conseil municipal - article L 5211-57 du CGCT).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Plan patrimoine. Avis préalable (article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) à la vente amiable par l'Eurométropole de Strasbourg d'un immeuble situé 8 rue du Coudrier à Strasbourg/Neudorf.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Marché de gestion locative de la Ville de Strasbourg et de l'Eurométropole et mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée sur les propriétés bâties relevant du domaine privé de la Ville de Strasbourg et de l'Eurométropole. Convention de groupement de commandes entre la Ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Service Maintenance bâtiment : conclusion de marchés pour l'exécution de travaux et de prestations de services, éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Oeuvre Notre Dame.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Régularisation de la domanialité publique. Transfert à l’Eurométropole de Strasbourg de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la Commune de Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
PRU Neuhof - Protocole foncier entre la Ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et Habitation Moderne.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Régularisation de la domanialité publique - Acquisition par l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la SERS et constitution de servitudes au profit du domaine public de voirie de l'Eurométropole (avis du Conseil Municipal - article L.5211-57 CGCT).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Remboursement du préfinancement par la CUS (devenue Eurométropole de Strasbourg)des loyers des vestiaires provisoires du club AS MENORA de la Plaine du WACKEN suite aux travaux d'extension du réseau tramway 2006/2008.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Installation classée pour la protection de l'environnement : demande présentée par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg - Hôpital de Hautepierre - en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter des installations de production d'eau glacée et d'électricité.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Gestion des réserves naturelles nationales du Rohrschollen et du massif Neuhof-Illkirch-Graffenstaden.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Gestion des forêts de la ville de Strasbourg et de l'Oeuvre Notre Dame.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Approbation d'une nouvelle convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public dénommé "Conservatoire Botanique d'Alsace".
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Attribution de subventions commerce et artisanat.
Economie, Rayonnement
Attribution de la dotation "Politique de la Ville de Strasbourg".
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de bourses d’aide aux projets de jeunes talents dans le cadre du dispositif « Bourse aux projets jeunes talents ».
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions au titre de la santé.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Fédération de charité Caritas Alsace : garanties d’emprunts - Association Les Maisons de la Croix : modification d’une garantie d’emprunt.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions au titre de la prévention.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions aux associations socioculturelles et convention de mise à disposition de patrimoine immobilier avec le centre social et culturel 'Au-delà des Ponts'.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution d'une subvention à la délégation départementale du mouvement du Nid.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Signature du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) par la Ville de Strasbourg.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2015/2018.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Maison franco-allemande de la petite enfance : avenant à la convention de coopération financière Strasbourg/Kehl du 27/01/2014 et avenant au contrat de délégation de service public.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Ecole européenne de Strasbourg - avenant à la convention tripartite et participation financière aux dépenses de fonctionnement et d’équipement de l’établissement public (EPLE) pour 2016.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Fourniture de matériel scolaire pour les enfants accueillis dans les établissements gérés par la direction de l'enfance et de l'éducation de la ville de Strasbourg.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Aides financières aux écoles privées - Subventions d'investissement et versement complémentaire à l’école Michael au titre du forfait communal.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Cité de la Musique et de la Danse - Convention transactionnelle SOCOB. Conclusion d’une convention transactionnelle avec la compagnie AXA France IARD suite à une expertise judiciaire à l’initiative de la ville de Strasbourg relative aux travaux de chapes flottantes réalisées dans le cadre des travaux de construction du nouveau Conservatoire National de la Région de Strasbourg.
Culture et Sport
Attribution de subventions pour des projets culturels.
Culture et Sport
Subventions Sport Vacances.
Culture et Sport
Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.
Culture et Sport