Conseil municipal du 6 novembre 2023

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage à Jean-Jacques Gsell
Hommage à Dominique Bernard
Hommage aux victimes en Israel et dans la bande de Gaza

00:14:49

Lecture de l’ordre du jour

00:17:17

Point 1

Décision modificative n°1 et modification des autorisations de programme afférentes de la ville de Strasbourg.

01:07:24

Point 2

Projet de Hub multimodal de Strasbourg - Secteur Halles et arrière gare : Arrêt du bilan de concertation, approbation des études d'avant-projet, transfert de maîtrise d'ouvrage de la ville de Strasbourg à l'Eurométropole de Strasbourg, poursuite des études et travaux avec la CTS - Avis sur la délibération du Conseil de l'Eurométropole.

01:28:47

Point 3

Ouverture de la gare centrale de Strasbourg à 360°: approbation de l'avenant n°1 du protocole d'accord sur l'aménagement et le développement du nœud ferroviaire de Strasbourg, relatif aux conditions de mise en œuvre des objectifs du protocole à court terme (2027).

01:21:44

Point 4

Osmose 1 - Extension des locaux du Parlement Européen - Acquisition d'une quote-part indivise auprès de l'Etat.

00:26:41

Point 5

Restructuration et extension du stade de la Meinau : versement d'un fonds de concours par la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:23:13

Point adopté en début de séance

Point 6

ZAC Deux Rives : - finalisation des équipements "Coop Culture" - accord de la ville de Strasbourg sur l'évolution du programme des équipements publics relevant de sa compétence - avis préalable sur le projet d'avenant n°5 de la concession d'aménagement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 7

Labo des partenariats : attribution d'une subvention au titre du Parc naturel urbain de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Contrôle des voies réservées au covoiturage M35: mise en place d'une convention de police entre Strasbourg, Schiltigheim et Ostwald.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Conservatoire botanique Alsace-Lorraine : contribution financière au GIP.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Remises gracieuses relatives à l'occupation temporaire de l'espace public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Jardins familiaux Athéna: exonération exceptionnelle du loyer fermage des locataires.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Optimisation de la restauration écologique de l'île du Rohrschollen: assistance à maîtrise d'ouvrage.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Gestion des massifs forestiers de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre de Notre Dame: programmes de travaux et d'exploitation.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Accueil du Relais de la flamme olympique à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 16

Versement de subventions aux associations sportives de territoire et aux athlètes strasbourgeois.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 17

Autorisation de déposer une demande de renouvellement du statut du Conservatoire en Conservatoire à rayonnement régional auprès de la DRAC - Ministère de la Culture.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 18

Programmation des expositions 2024 des Musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 19

Enrichissement des collections des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 20

Conventions de partenariat entre les musées de la Ville de Strasbourg et des institutions culturelles du territoire: adhésion à un réseau de musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 22

Adhésion au GIP Cafés Cultures et désignation des représentants de la collectivité au sein de l'Assemblée générale.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 23

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Les Ensembles 2.2.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 24

Demande de fonds de concours eurométropolitain pour les écoles de musique de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives - aides financières pour des projets spécifiques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions en faveur des pratiques artistiques en amateur et des projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 28

Renouvellement et passation de marchés destinés à la restauration dans les écoles et les accueils de loisirs.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:11:09

Point adopté en début de séance

Point 29

Renouvellement du marché destiné à la restauration dans les établissements de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 30

Ecole européenne de Strasbourg - dotation 2024 et tarifs 2024 de la restauration scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 31

Partenariat entre l'Observatoire Régional de l'Intégration et de la Ville (ORIV) et la ville de Strasbourg : Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2025 relatif à l'accompagnement méthodologique et technique de l'observatoire municipal de la réussite éducative et subvention 2023.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Création du Conseil des assistant·es maternel·les indépendant·es de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 33

Création de la première crèche nature "La petite roulotte du Schloessel".

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:39:09

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Délégation Sociale liant la ville de Strasbourg et la Collectivité européenne d'Alsace : modification des modalités de calcul de la dotation annuelle versée à la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Protection des mineurs et mise en œuvre des Mesures Judiciaires d'Investigation Éducative : versement de la dotation 2023 par la Protection Judiciaire de la Jeunesse.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 37

Avenant à la Convention territoriale globale 2019 - 2023 entre la ville de Strasbourg et la Caisse d'Allocations Familiales du Bas-Rhin.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 38

Attribution de subvention au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:53

Point adopté en début de séance

Point 39

Attribution de subventions au titre de soutien aux associations dans le champ de la mobilisation et l'accompagnement des personnes éloignées de l'activité et de l'emploi.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 40

Poursuite des engagements de la Ville dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé. Désignation d'un·e représentant·e de la Ville auprès de l'association "Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Eurométropole Strasbourg Nord" (COSEN).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 41

Rendre le vélo accessible pour toutes et tous : attribution d'une subvention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 42

Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2021-2023" : attribution d'une subvention au titre du fonds de soutien démocratie.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 43

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 44

Agriculture : élargissement des partenariats pour favoriser le renouvellement des générations.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 45

Soutien à l'Economie Sociale et Solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 46

Prise de participation de R-CUA, filiale de R-GDS, dans la SEM m2A Energies : autorisation au titre de l'article L 1524-5 CGCT.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 47

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 48

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 49

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 50

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 51

Chèque emploi service universel (CESU) - affiliation à DOMISERVE.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 52

Créances irrécouvrables.

Affaires Générales

Point 53

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Strasbourg, carrefour des engagements et débats européens en 2024.

Résolution

00:19:48

Point 54

Résolution présentée par Mme Rebecca BREITMAN - Risque sanitaire dans les jardins familiaux : toute la lumière doit être faite sur cette affaire et écarter tout risque pour les locataires.

Résolution

00:26:06

Point 55

Motion présentée par le groupe Strasbourg Ecologiste et Citoyenne - Strasbourg pour la paix et la protection des populations civiles.

Motion

01:35:00

Point retenu et traité avec le point 55

Point 56

Motion présentée par Mme Catherine TRAUTMANN - Strasbourg demande la libération immédiate et sans condition de tous les otages retenus par le Hamas.

Motion

Point retenu et traité avec le point 55

Point 57

Motion présentée par le groupe Pour la Justice Sociale et l'Écologie Populaire - Strasbourg s'engage pour une Paix juste et durable au Proche-Orient.

Motion

Point 58

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Secteur Baldung-Grien, Strauss-Durkeim et Louis Apffel : quelle place pour les riverains dans leur quartier ?

Question orale

00:05:35

Point retenu et traité avec le point 54

Point 59

Question orale présentée par Mme Rebecca BREITMAN - Jardins familiaux pollués aux plombs : nous devons faire toute la lumière sur cet enjeu de santé publique.

Question orale

Point 60

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ et de M. Nicolas MATT - Quelle action de la ville de Strasbourg pour le vivre ensemble et lutter contre l'antisémitisme ?

Question orale

00:28:15

Point 61

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Vel'hop - une révolution de façade qui cache une régression du service public.

Question orale

00:11:44

Point 62

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Le spleen des élus référents de quartier.

Question orale

00:11:10

Point 63

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Restauration scolaire et périscolaire en détresse - quelle ambition pour les enfants de Strasbourg ?

Question orale

00:13:08

Point 64

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Résolutions municipales - un outil démocratique à condition d'être respecté et considéré.

Question orale

00:16:34

Point retenu et traité avec le point 60

Point 65

Question d'actualité - Une recrudescence inacceptable et inquiétante des actes antisémites à Strasbourg.

Question d’actualité