Conseil eurométropolitain du 25 septembre 2020

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:06:30

Lecture de l'ordre du jour

00:12:11

Point 1

Soutien eurométropolitain au monde économique et associatif pour faire face à l'urgence économique et sociale.

00:42:40

Point adopté en début de séance

Point 2

Exonérations des loyers des entreprises et associations locataires de locaux professionnels propriétés de l'Eurométropole de Strasbourg, et dont l'activité a été affectée par la propagation de l'épidémie de Covid-19.

Point 3

Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire pour l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa Région.

00:14:12

Point adopté en début de séance

Point 4

Relations financières entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison sportive 2020-2021.

Point adopté en début de séance

Point 5

Relations financières entre l'Eurométropole de Strasbourg et la SASP SIG Strasbourg - saison sportive 2020-2021.

Point 6

Rapports annuels 2019 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

00:23:01

Point adopté en début de séance

Point 7

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Point adopté en début de séance

Point 8

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point adopté en début de séance

Point 9

Emplois.

Point adopté en début de séance

Point 10

Conclusion d'un marché de prestation pour la modification du logiciel de gestion du trafic du SIRAC.

Point adopté en début de séance

Point 11

Réponse à l'appel d'offres du SDIS pour l'entretien de leurs véhicules.

Point 12

Marché de maîtrise d'œuvre relatif au projet de restructuration et d'extension du stade de la Meinau à Strasbourg : désignation des membres du jury de concours.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:31:22

Point adopté en début de séance

Point 13

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service. Signature de groupements de commandes avec la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 14

Compte-rendu de l'utilisation du droit de préemption urbain sur un bien situé 3 rue des Fleurs à Strasbourg Robertsau et revente à Habitat Humanisme.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

Acquisitions immobilières sises quai Jacoutot relatives au plan de prévention des risques technologiques du Port aux Pétroles à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

Lancement de marchés reconductibles et conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg, pour l'entretien du patrimoine foncier privé de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg, ainsi que la fourniture et la pose de clôtures et de grillages participant à sa mise en sécurité.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 17

Warm Front 67 : renouvellement de la convention pour la période allant du 1er mai 2020 au 31 décembre 2023.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 18

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 19

CDC HABITAT SOCIAL - Droit commun 2018 - STRASBOURG - Boulevard Wilson et rue du Marais Kageneck - Opération de réhabilitation thermique de 37 logements - Garantie de l'emprunt complémentaire contacté auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 20

Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 21

Programme d'action 2020 et intégration des modifications règlementaires de l'Anah.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:12:51

Point adopté en début de séance

Point 22

Attribution d'une subvention à l'Agence Départemental d'Information pour le Logement (ADIL) du Bas Rhin pour l'exercice 2020.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 23

Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Strasbourg : désignation des élus, des représentants d'association et des personnalités qualifiées de la Commission locale du site patrimoniale remarquable.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:02:48

Point 24

Taxe de séjour.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:13:21

Point adopté en début de séance

Point 25

Territoires de santé de demain : accord de consortium.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 26

Soutien aux acteurs de l'emploi, de l'économie sociale et solidaire et l'entrepreneuriat.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:07:12

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à Strasbourg Convention Bureau pour l'année 2020.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 28

Parc d'activités Joffre à Holtzheim : vente d'un foncier à la société SERRURERIE HEITZ et attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 29

Extension de la zone d'activités d'Eschau : vente d'un foncier à la société AREFIM pour l'implantation de MENICON PHARMA

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point adopté en début de séance

Point 30

Edition 2020 de l'appel à projets Tango&Scan - convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération de Mulhouse.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 31

Soutien aux actions en faveur de la vie étudiante - attribution de subvention à l'AFGES et ESN Strasbourg.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:22:03

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Strasbourg Games Community pour l'organisation de l'Europa Games Week 2020.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 33

Energies citoyennes : Participation au capital social de la SAS " Energies Citoyennes de l'Eurométropole de Strasbourg - EnCES ".

Développement durable et Grands services environnementaux

00:17:35

Point adopté en début de séance

Point 34

Lancement de la procédure de désignation d'un exploitant pour le réseau de chaleur Hautepierre-Poteries à Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 35

Convention financière (exercice 2020-2022) avec le Conservatoire des Sites Alsaciens dans le cadre de la mise en œuvre d'un contrat portant Obligation Réelle Environnementale utilisé à des fins de compensation.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 36

Remises gracieuses.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 37

Renouvellement d'un accord-cadre avec émission de bons de commande pour la fourniture de produits de voirie en fonte pour le service de l'Eau et de l'Assainissement.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 38

Conventions d'indemnisation des exploitants agricoles pour l'implantation de dispositifs d'hydraulique douce dans le cadre de la gestion du risque inondation et coulées d'eaux boueuses.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 39

Approbation du programme d'actions "SCOL'AIR" établi dans le cadre de l'appel à projets AACT'AIR de l'ADEME.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:11:20

Point adopté en début de séance

Point 40

Attribution d'une subvention de projet à ATMO Grand Est dans le cadre du projet "SCOL'AIR" porté par l'Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution des reliquats de dotations aux établissements de prévention spécialisée au titre de l'exercice 2020.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point adopté en début de séance

Point 42

Convention de mandat de commercialisation du parking P4 de l'équipement le Zénith Europe de Strasbourg.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point adopté en début de séance

Point 43

Versement de fonds de concours aux communes pour les plans d'eau à usage de baignade.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 44

Conclusion de marchés relatifs aux prestations de nettoyage et d'entretien des locaux sportifs

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:06:06

Point 45

Strasbourg, capitale européenne et siège du Parlement européen.

Motion

00:30:00

Question d'actualité

Création d'une commission des finances

00:05:23