Conseil municipal du 21 septembre 2015

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:08

Lecture de l'ordre du jour

00:14:32

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point 3

Taxe communale sur la consommation finale d'électricité. Fixation du coefficient multiplicateur pour 2016.

Affaires Générales

00:16:11

Point adopté en début de séance

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point 5

Présentation au Conseil du rapport d'activités des services pour l'année 2014.

Affaires Générales

00:10:31

Point adopté en début de séance

Point 6

Avis de la Ville de Strasbourg quant à la vente par la Mense épiscopale de l'archevêché de Strasbourg d'une parcelle de terrain sise 3 rue Dotzinger.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Délégation de maitrise d'ouvrage au profit de la paroisse protestante Saint Pierre le Jeune.

Point adopté en début de séance

Point 8

Convention constitutive d'un groupement de commandes transnational pour l'achat de fournitures et services à faible teneur en carbone – Désignation.

Affaires Générales

Point 9

Chauffage urbain : convention de raccordement et d'abonnement de sites au réseau de chaleur du Wacken.

Affaires Générales

00:06:21

Point adopté en début de séance

Point 10

Marché de conception-réalisation de mise en lumière de la place de la Gare de Strasbourg – Désignation des membres du jury de conception –réalisation.
Remarque : ce point est retiré de l'ordre du jour.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Convention avec Haies Vives d'Alsace pour la création d'un espace végétal démonstratif et ludique dans le Parc Naturel Urbain de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Acquisition de l’immeuble AXA 38 Route de l’Hôpital à Strasbourg et présentation du plan de cession des actifs immobiliers destiné à financer cette acquisition. Déclassement d’un immeuble municipal 13 rue Bernegger à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Projets de transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la Ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal - Article L5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Echanges fonciers entre le Conseil de l’Europe et la Ville de Strasbourg, rue Pierre de Coubertin et rue Sforza à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Ilot Jeanne d'Arc au Port du Rhin - Mainlevée d'une restriction au droit de disposer.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Vente par la Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame à la commune de Dangolsheim d'un terrain situé sur son ban communal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Mise à disposition par voie de bail emphytéotique administratif d'un terrain rue du Baggersee à la Meinau au profit de l'association Eveil Meinau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Mainlevée de droits à la résolution au profit de la Ville de Strasbourg grevant les biens immobiliers sis 210 avenue de Colmar et 4 rue Kembs à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Constitution d'une servitude de passage pour la desserte d'une maison située 61, chemin du Schultzenfeld (avis du Conseil municipal - Article L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Convention de groupement de commandes pour l'étude des sites (potentiellement) pollués pour l'Eurométropole et les communes de Hoenheim, La Wantzenau, Mundolsheim, Ostwald, Plobsheim, Schiltigheim et Strasbourg. Convention de groupement de commandes pour la gestion de terres polluées pour l'Eurométropole et la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 21

Rapports annuels 2014 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:40

Point 22

Subvention complémentaire de fonctionnement à l 'association des Amis du Zoo de l'Orangerie pour l'année 2015.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:14:30

Point adopté en début de séance

Point 23

Avis relatif au classement dans le domaine public de l'Eurométropole de Strasbourg de la rue du Lieutenant Colonel Albert Michel à Strasbourg Neudorf et à l'acquisition de parcelles de voirie (avis du Conseil Municipal - art. L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Avis relatif au classement dans le domaine public de l'Eurométropole de Strasbourg du tronçon nord de la rue Marie Marvingt à Strasbourg Neuhof et à l’acquisition de la parcelle correspondante (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 25

Soutien à l'économie sociale et solidaire et au commerce équitable.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 28

Création d’une bourse aux idées : OUVRONS-LA ! Pour une expression libre et citoyenne des jeunes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:11:04

Point adopté en début de séance

Point 29

Equipements pour le lavage des mains des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 30

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:04:55

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions aux centres socioculturels.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de subventions aux associations socioculturelles et convention de mise à disposition de patrimoine immobilier avec le centre socioculturel 'Au-delà des Ponts'.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Classement au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO de la Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame.

Culture et Sport

Point 36

De la Grande-Île à la Neustadt, une scène urbaine européenne. Projet de candidature pour l’extension du bien inscrit sur la liste du patrimoine mondial.

Culture et Sport

00:09:00

Point adopté en début de séance

Point 37

Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens entre la Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR) et ses membres fondateurs : 2015-2018.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Renouvellement de la convention de mise à disposition de véhicules et d’engins à la Haute école des arts du Rhin (HEAR).

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Attribution des prix Pflimlin et Ritleng aux étudiants diplômés, promotion 2015 de la HEAR - Haute Ecole des Arts du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Signature d'une convention territoriale de développement culturel au Port du Rhin entre la DRAC Alsace et la Ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution de subventions pour des projets culturels.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Arts visuels : Conventionnement triennal et quadripartite Ville de Strasbourg, Eurométropole, Région Alsace et Association Fauteuil Vapeur pour la période 2015 à 2017.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Bourse de recherche annuelle pour les artistes bénéficiant du dispositif 'Pépinière'.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 44

Signature de deux conventions de développement et d'autonomisation pour le spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 45

Conventions de partenariat au titre des musées de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 46

Organisation d'expositions temporaires dans les musées en 2016.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 47

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 48

Conclusion d’un partenariat avec l’association Contact et Promotion, en vue de la mise en place d’ateliers jeux au sein de la nouvelle médiathèque de Hautepierre.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 49

Cession de 250 transats « Millénaire des fondations de la cathédrale » par la Ville de Strasbourg au profit de la Fondation de l’œuvre Notre Dame.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 50

Mise en œuvre d’opérations de mécénat pour l’exposition «Des Gens Singuliers».

Culture et Sport

Point 51

Relations financières entre la Ville et le Racing Club de Strasbourg Alsace - saison 2015/2016.

Culture et Sport

00:33:24

Point retenu et traité avec le point 51

Point 52

Relations financières entre la Ville et la SAEMSL SIG Basket - saison 2015/2016. Convention d'objectifs 2015/2018.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 53

Versement de subventions à diverses associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 54

Subventions complémentaires de fonctionnement : dispositif aide à la formation.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 55

Subventions complémentaires de fonctionnement : dispositif d’aide aux clubs propriétaires.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 56

Conclusion de marchés de fourniture d'accessoires et d'équipement, l'acquisition, la pose, l'installation, la réparation d'agrès pour les installations sportives de la Ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 57

Conclusion d'un marché de prestations de nettoyage et d'entretien des locaux, éventuellement reconductible, pour la Ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point d'actualité 1 (1ère partie)

Débat sur l'accueil des réfugiés à Strasbourg.

00:48:30

Point d'actualité 1 (2ème partie)

Débat sur l'accueil des réfugiés à Strasbourg.

00:58:23

Point 58

Interpellation de M. Jean-Emmanuel ROBERT relative à l'évolution du commerce de proximité.

Interpellation

00:07:08

Point 59

Interpellation de Mme Fabienne KELLER relative à l’attractivité économique de Strasbourg.

Interpellation

00:20:46

Point adopté en début de séance

Point 60

Interpellation de Mme Julia ABRAHAM relative à l’accueil des migrants à Strasbourg.
Remarque : retiré de l'ordre du jour suite à l'annonce d'un débat sur le sujet.

Interpellation

Point d'actualité 2

Avenir de l'ancienne manufacture des tabacs.

00:21:25