Conseil municipal du 25 novembre 2019

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:04:42

Lecture de l'ordre du jour

00:13:36

Point 1

Débat d'orientation budgétaire 2020 pour la ville de Strasbourg et l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

01:58:10

Point adopté en début de séance

Point 2

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point 4

Présentation au Conseil des rapports d'activités de la ville et de l’Eurométropole de Strasbourg pour l'année 2018.

Affaires Générales

00:10:45

Point adopté en début de séance

Point 5

Attribution d’une subvention à Emmaüs Connect pour l’expérimentation d’un espace inclusion numérique à l’accueil du centre administratif.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Attribution d’une subvention d’investissement à l’association Quatre 4.0 pour le projet Pop Up District.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Renouvellement de la convention financière entre la Ville de Strasbourg et le Crédit Municipal relative au versement d'une avance budgétaire.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Communication du rapport d'activité 2018 du Crédit Municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Avis de la ville de Strasbourg concernant la vente par la paroisse protestante Saint Guillaume d’une mansarde.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Soutien de la ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Conclusion de marchés et d’accords-cadres pour l’exécution de travaux et de prestations de services, éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 13

Participation de la ville de Strasbourg dans la SCIC "Office foncier solidaire d'Alsace" (OFSA) à hauteur de 50 000 € ; autorisation des SEM SERS et HABITATION MODERNE à prendre une participation dans la SCIC OFSA à hauteur respectivement de 1 000 000 € et 30 000 €, conformément à l’article L 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Affaires Générales

00:17:50

Point adopté en début de séance

Point 14

Autorisation à Habitation Moderne de souscrire au capital de la future Société de Coordination (groupe territorial d'habitat social).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Vente de l'ensemble immobilier 3 rue Rembrandt Strasbourg Elsau, par l'Eurométropole de Strasbourg à CDC HABITAT SOCIAL : - Avis préalable de la ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal en application de l'article 5211-57 du CGCT à la vente par l'Eurométropole de l'immeuble 3 rue Rembrandt à Strasbourg ; - Subvention de la Ville de Strasbourg à CDC HABITAT SOCIAL.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 17

Déclassement d’emprises du domaine public municipal sises 4 quai Ernest Bevin à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:07:30

Point 18

Déclassements anticipés d’une emprise du domaine public et d’une œuvre d’art à Strasbourg-Port du Rhin - Ilot RI1A et RI1B.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:11:17

Point adopté en début de séance

Point 19

Avenant n° 1 au bail emphytéotique consenti à OPHEA pour les terrains sis 66 à 72 rue Himmerich à Strasbourg Robertsau (approbation de la constitution d’une servitude de passage).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Visite d'une délégation de la ville de Kagoshima (Japon)

00:04:11

Point 20

Programmation des travaux pour 2020 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la ville de Strasbourg et de certains immeubles administrés par la Ville aux termes des legs ainsi que de la fondation Ungemach.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:18:44

Point 21

Avis préalable de la ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal en application de l’article L.5211-57 du CGCT) à la modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:38:06

Point 22

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

00:04:25

Point adopté en début de séance

Point 23

Attribution d'une subvention en faveur des deuxièmes rencontres internationales Science art et méditation.

Economie, Rayonnement

Point 24

Attribution d'une subvention pour les Illuminations de Noël 2019.

Economie, Rayonnement

00:32:15

Point adopté en début de séance

Point 25

Avenant à la convention de délégation des compétences sociales et médico-sociales à la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 26

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:04:44

Point 27

Attribution de subvention aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:02:04

Point adopté en début de séance

Point 28

Subventions au profit d'acteurs éducatifs.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 29

Mise en fonctionnement de la régie personnalisée Orchestre philharmonique de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Attribution de subventions aux écoles de musique pour des projets spécifiques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Convention de partenariat entre la Ville et l'Université de Strasbourg - Service des Musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Convention de mécénat pour le musée Tomi Ungerer - Centre international de l'illustration avec Electricité de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Conventions de partenariat avec le Centre allemand d'histoire de l'art et le musée du Temps de Besançon et adhésion à la Fédération des musées allemands (Deutscher Museumsbund).

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Convention de partenariat entre le Conservatoire à rayonnement régional de Strasbourg et l’école de musique Saint Thomas pour la création d’un orchestre symphonique partagé.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 36

Fondation de l'Œuvre Notre-Dame, nouvelle ligne de trésorerie.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 37

Convention de partenariat entre l’Oeuvre Notre-Dame et l’Office de tourisme de Strasbourg et sa région. Intégration du circuit de visite conduisant à la plateforme de la cathédrale dans le Strasbourg-Pass.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Transfert à la Ville par l’Eurométropole de divers équipements sportifs. Restitution à la Ville de la compétence associée.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Perception d’un fonds de concours de l’Eurométropole concernant le gymnase de la Musau et le gymnase Karine C, dans le cadre du transfert à la Ville par l’Eurométropole de divers équipements sportifs et de la restitution à la Ville de la compétence associée.

Culture et Sport

Point 40

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

00:13:31

Point adopté en début de séance

Point 41

Versement de subventions dans le cadre du dispositif Sport vacances.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Versement de subventions dans le cadre du dispositif Bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Versement de subventions au titre du haut niveau individuel - conventions de parrainage 2019-2020 avec les athlètes en préparation aux compétitions mondiales.

Culture et Sport

Point 44

Interpellation de M. Thierry ROOS : Séismes et géothermie : quels sont les risques ?

Interpellation

00:16:45

Motion

Référendum d'initiative citoyen

00:04:57

Question d'actualité

Soutien à FIP Strasbourg

00:09:26