Modification des autorisations de programmes de l'Eurométropole de Strasbourg suite au vote du budget primitif 2024.
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024.
Convention relative à l'attribution d'une aide financière aux covoitureurs.
Mise à disposition par l'Eurométropole aux communes de l'Eurométropole de biocarburant B100.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Vente de matériels réformés.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion de marchés de services pour le service Parc Véhicules Ateliers et signature de conventions de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion de conventions transactionnelles.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Remise gracieuse au profit d'agent·es de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Information concernant une mise à disposition de personnel contre remboursement - communication.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) : rapport 2019-2022 - communication.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projet Capitale Mondiale du Livre.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution d'une subvention à Wolfi Jazz.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de bourses à des auteurs et autrices du territoire eurométropolitain dans le cadre du dispositif "Aide au concept des œuvres audiovisuelles et cinématographiques".
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Contribution financière au GIP ACMISA (Groupement d'Intérêt Public Action culturelle en milieu scolaire d'Alsace) au titre de l'année 2024.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Participation au financement d'expositions majeures des musées de la ville de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions au titre de la solidarité.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement de subventions aux associations sportives de l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg à l'Association des utilisateurs des logiciels Archimed (ADULOA).
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations proposées dans l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Soutien aux acteurs de l'emploi et de l'entrepreneuriat.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Réaménagement de la M83 (Route métropolitaine 83) entre le carrefour Lilly et le pont de l'Andlau à Fegersheim et Lipsheim : bilan de la concertation préalable avec le public.
Mobilité et Infrastructure
Amélioration de la desserte multimodale de la zone commerciale Sud - la Vigie : convention de transfert de maitrise d'ouvrage des communes de Geispolsheim et d'Ostwald à l'Eurométropole de Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Extension Ouest de la ligne F du tramway - acquisitions foncières.
Mobilité et Infrastructure
Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur du développement de la pratique cyclable.
Mobilité et Infrastructure
Programmation du Contrat de ville : première étape de soutien aux projets pour l'année 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Syndicat mixte pour le schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS) : participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg-exercice 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Agence d'Urbanisme Strasbourg Rhin supérieur (ADEUS) : subvention pour l'année 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) : participation 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Associations de protection de la nature partenaires de la collectivité : attribution de la subvention annuelle 2024 à Alsace Nature, LPO-Alsace, ODONAT, GORNA, Haies vives d'Alsace, GEPMA et CEN-Alsace.
Transition économique et écologique du territoire
Renouvellement des partenariats avec les associations : subventions 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Convention d'objectifs 2024-2026 entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'association ATMO Grand Est pour l'étude et la surveillance de la pollution atmosphérique.
Transition économique et écologique du territoire
Conclusion d'une promesse de bail emphytéotique à la société de projet dédiée au développement et à l'exploitation d'un parc solaire photovoltaïque à Reichstett.
Transition économique et écologique du territoire
Procédure de création du réseau de chaleur du Nord de l'Eurométropole de Strasbourg : intégration des infrastructures de l'USEIR.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg-ZAC des Deux Rives : déclassement et déclassement par anticipation d'emprises du domaine public.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Vente d'une emprise foncière sise 6 rue Eugénie-Brazier à Illkirch-Graffenstaden, levée d'une promesse consentie au titulaire d'un bail emphytéotique.
Transition économique et écologique du territoire
ESCHAU - Souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention d'intervention et de portage avec l'Etablissement public foncier d'Alsace (EPFA) suite à l'acquisition par voie de préemption d'un bien sis 98 rue de la 1ère Division Blindée à Eschau.
Transition économique et écologique du territoire
00:03:04
Désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de la commission de service d'intérêt économique général pour la collecte, le réemploi et recyclage des déchets par des opérateurs développant des activités sociales (Commission SIEG).
Transition économique et écologique du territoire
Exonération de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l'année 2025.
Transition économique et écologique du territoire
Appel à projets Objectif Zéro Déchet Zéro Gaspillage 2024 : soutien aux projets des structures menant des actions en faveur de la réduction et de la valorisation des déchets.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux associations Eco-Manifestations Alsace et Zéro Déchet Strasbourg, pour l'année 2024, dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d'objectifs 2022-2024.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à Relais 2D pour le développement d'une mission d'accompagnement des maîtres d'ouvrage dans la mise en œuvre d'une démarche territoriale d'économie circulaire du secteur du bâtiment et des travaux publics.
Transition économique et écologique du territoire
Aides économiques en faveur des transitions et de l'innovation.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux acteurs de l'économie sociale et solidaire.
Transition économique et écologique du territoire
Subventions en faveur du tourisme.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subvention au titre de la promotion de l'innovation : organisation du Hacking Health Camp 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Enseignement supérieur et recherche : attribution de subventions à divers organismes et à leurs partenaires.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux actions en faveur de la vie étudiante et de l'activité universitaire : attribution de subventions.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux activités universitaires et de recherche : opérations de recherche soutenues par l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre du Contrat de plan Etat-Région de la période 2021-2027.
Transition économique et écologique du territoire
PROCIVIS Alsace : désignation d'un·e représentant·e de l'Eurométropole de Strasbourg au Conseil d'administration.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole : attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun : attribution de subventions aux bailleurs sociaux.
Transition économique et écologique du territoire
Opérations d'offre nouvelle réalisées en NPNRU : attribution de subventions aux bailleurs sociaux.
Transition économique et écologique du territoire
Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) "Koenigshoffen" : attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Mise en œuvre de l'OPAH Copropriétés dégradées (2019-2024) - Association PAR ENchantement : subvention pour la réalisation de missions de gestion urbaine de proximité (GUP) dédiées à la copropriété Spender (quartier Koenigshoffen).
Transition économique et écologique du territoire
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriétés dégradées : attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
HABITAT DE L'ILL - Droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 10 logements sociaux dont 3 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), 5 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 2 financés en Prêt locatif social (PLS), située à STRASBOURG, 23 rue de Lunéville.
Transition économique et écologique du territoire
HABITAT DE L'ILL - Droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition amélioration de 1 logement social financé en prêt locatif social (PLS), située à ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN, 1 rue de la Bruyère.
Transition économique et écologique du territoire
HABITAT DE L'ILL - NPNRU : Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 2 logements sociaux financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), située à ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN, 15 rue des Pierres.
Transition économique et écologique du territoire
DOMIAL - Droit commun: prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux financés dont 4 logements financés en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 6 financés en prêt locatif à usage social (PLUS) situé à REICHSTETT 5 rue des Dahlias.
Transition économique et écologique du territoire
DOMIAL - Droit commun: prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 96 logements financés en prêt à l'amélioration (PAM) et en éco-prêt réhabilitation située à STRASBOURG rue de Genève.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - Droit commun : Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 30 logements sociaux financés dont 9 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 21 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à STRASBOURG, chemin du Beulenwoerth.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - NPNRU : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 24 logements sociaux financés en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), située à STRASBOURG, route du Petit-Rhin.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - Droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 16 logements sociaux financés en prêt locatif à usage social (PLUS), située à REICHSTETT, rue des Vergers.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - NPNRU : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 8 logements sociaux financés en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), située à REICHSTETT, rue des Vergers.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - NPNRU: prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 17 logements sociaux financés dont 6 logements financés en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 11 financés en prêt locatif à usage social (PLUS) située à ESCHAU - 1 rue des Fleurs.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - Droit commun et NPNRU : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 56 logements sociaux financés dont 39 logements financés en prêt locatif à usage social (PLUS) au titre du droit commun et 17 logements financés en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) au titre du NPNRU, située à WOLFISHEIM, rue du Kriegacker.
Transition économique et écologique du territoire