Compte rendu de l'activité 2016 des sociétés à capitaux mixte de l'Eurométropole de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Synthèse de l'activité 2016 des délégations de service public et des établissements publics de l'Eurométropole de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des restaurants administratifs de l’Eurométropole de Strasbourg : approbation du choix du délégataire et des termes du contrat.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
ZAC ETOILE Information sur le transfert du parking Rivétoile des comptes de la concession de la ZAC Etoile dans les comptes propres de la SERS Diminution de la garantie d’emprunt initiale apportée par l’Eurométropole de Strasbourg au prêt contracté par la SERS pour le financement de la réalisation du parking Rivétoile Passation d’un avenant n°7 relatif à la concession d’aménagement ayant pour objet de proroger la date de la concession au 31/12/2021 et de mettre en place des acomptes sur résultats.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Comptes rendus financiers (CRF) des opérations concédées : Approbation par le concédant (Eurométropole) des CRF 2014, 2015 et 2016 de la SEM E3 pour la ZAC Espace Européen de l’Entreprise à Schiltigheim, et des CRF 2016 de la SERS pour la ZAC Etoile à Strasbourg, la ZAC du Parc d’Innovation d’Illkirch, l’opération Hautepierre Poteries à Strasbourg et la ZAC Danube à Strasbourg, du Groupe Domial (HFA, HSA) pour l’opération de renouvellement urbain des « terrains » du Polygone à Strasbourg, de la SAS Rives du Bohrie pour la ZAC Rives du Bohrie à Ostwald, de la SAS ZCN Aménagement pour la ZAC de la Zone Commerciale Nord à Vendenheim, de la Société CM-CIC Aménagement foncier pour la ZAC des Vergers de Saint Michel à Reichstett et de la SPL Deux Rives pour la ZAC des Deux Rives à Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente du bâtiment à usage de stockage sur le site des anciens entrepôts BUT à Fegersheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
HABITAT & HUMANISME - Droit commun 2015 Souffelweyersheim / rue de la Fontaine - opération d’acquisition en VEFA (Vente en l’état futur d’achèvement) de 3 logements financés en PLAI (Prêt locatif aidé d’intégration). Participations financières et garantie d’emprunts.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Lancement d'une procédure de concession (délégation de service public) relative à l'exploitation du parking Broglie.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Ecoquartier Danube : - renonciation au bail emphytéotique et à la procédure de délégation de service public relative à l’exploitation des parkings - approbation de la gestion des parkings par l’Association Syndicale Libre Danube.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Approbation des tarifs 2018-2019 du Camping Indigo de Strasbourg.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Adoption de la convention-cadre et de la convention financière 2018 du Centre européen de la consommation.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Prévention des coulées d’eau boueuses, transfert à l’Eurométropole de Strasbourg de la compétence « maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols » et conclusion d'une convention de recherche et développement partagés avec le BRGM.
Développement durable et Grands services environnementaux
Convention d'objectifs 2018-2020 entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'association ATMO Grand-Est pour l'étude et la surveillance de la pollution atmosphérique.
Développement durable et Grands services environnementaux
Reconquête des fonciers potentiellement dégradés : amélioration de la connaissance environnementale.
Développement durable et Grands services environnementaux
Avenants aux contrats de concession de distribution publique de gaz naturel sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Développement durable et Grands services environnementaux
Orientations stratégiques pour l’évolution des réseaux de chaleur concédés par l’Eurométropole de Strasbourg.
Développement durable et Grands services environnementaux
Préadhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales.
Développement durable et Grands services environnementaux
Convention de superposition d’affectation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un pluviomètre sur le campus d’Illkirch.
Développement durable et Grands services environnementaux
Prorogation de 6 mois des conventions d’objectifs et financements 2018 des services de prévention spécialisée.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Convention financière 2018 avec la Mission Locale pour l'Emploi du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ).
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Avenant au Renouvellement de la convention 2014 -2016 avec l'association «Film France» (Commission nationale du film France) au titre des activités de son bureau d'accueil des tournages pour 2017-2020.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels