Ouverture de séance et appel nominal

00:03:02

Lecture de l'ordre du jour

00:06:04

Point 1

Rapport d’activité du Conseil de développement de l’Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:22:11

Point 2

Débat d'orientations budgétaires 2018 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:32:25

Point 3

Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 4

Modification du règlement budgétaire et financier de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 5

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées du 6 juillet 2017 siégeant dans le cadre d'une procédure de révision libre des attributions de compensation.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:05:05

Point 6

Créances à admettre en non-valeur et remises gracieuses.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 7

Conventions de partenariat entre l'Eurométropole, l'Institut national des sciences appliquées (INSA) et l'Ecole nationale supérieure d'Architecture de Strasbourg (ENSAS).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 8

Contribution de l’Eurométropole de Strasbourg au Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité entre les territoires (SRADDET).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:48:11

Point 9

Délimitation d’un périmètre d’intervention pour l’aménagement et l’amélioration de la qualité urbaine à Fegersheim.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 10

Harmonisation des taux et des exonérations/dispositions de la taxe d'aménagement pour les 5 communes de l'ancienne Communauté de communes "Les Châteaux" avec les règles en cours à l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 11

Evolution de la fiscalité de l'urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d'aménagement) applicable à l'ouverture de l'urbanisation de l'entrée Ouest à Geispolsheim Gare.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 12

ANRU Cronenbourg : restructuration du secteur Einstein/Haldenbourg. Régularisation foncière entre la Ville et l'Eurométropole : - acquisition par l'Eurométropole auprès de la Ville de trois lots de copropriété - annulation du point 3 de la délibération du Conseil de l'Eurométropole en date du 30 juin 2016.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 13

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au sein de la SOCOLOPO - désignation.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:01:18

Point 14

SOCOLOPO - Convention de mise en place du Prêt haut de bilan bonifié avec la Caisse des dépôts et consignations - Garantie de la collectivité.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:07:04

Point 15

Approbation du document cadre fixant les orientations stratégiques d'attribution des logements locatifs sociaux de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:32:49

Point 16

Fichier partagé de la demande locative sociale dans le Bas-Rhin - participation financière 2017. Participation exceptionnelle complémentaire en 2017 relative à l'expérimentation de la cotation de la demande sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg durant le dernier trimestre 2017.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 17

Garantie d'emprunt du Prêt social location accession (PSLA) pour le financement de l'opération de 11 logements dans l'ilot Saint urbain à Strasbourg (lot ZD6 ZAC Etoile).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 18

Lancement de la concertation prolongement de la ligne G - Bouclage Sud.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 19

Convention d’agrément de la Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 20

Représentation de l'Eurométropole de Strasbourg au Labo des partenariats.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 21

Capitalisation de la SCIC Relais chantiers. Désignation.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

Point 22

Etude-action de promotion d'un environnement intérieur sain dans le parc social.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 23

Raccordement au réseau de chauffage urbain de l’Esplanade des bâtiments de la Manufacture des Tabacs, de la Haute Ecole des Arts Appliqués et des Bains municipaux à la Krutenau : autorisation de sortie du périmètre.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 24

Remises gracieuses.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 25

Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Eurométropole de Strasbourg et la CCA (Chambre de Consommation d'Alsace). Désignation.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point 26

Renouvellement du soutien à l'association SINE (Strasbourg Initiation Nature Environnement) pour la gestion du CINE de Bussierre. Subvention 2018, conventions de mise à disposition et d'objectifs.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:06:15

Point 27

Avenant n°1 au contrat de délégation pour la gestion et l’exploitation du service extérieur des pompes funèbres et du crématorium (01/09/2012 -31/08/2026).

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 28

Tarification de location de salle et de prestations du Zénith.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 29

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade de la Meinau entre l’Eurométropole de Strasbourg et la SAS Racing Club de Strasbourg Alsace.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 30

Gestion du bail emphytéotique consenti au bénéfice de la Ligue régionale de Tennis.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:12:02