Désignation du/de la conseiller-ère chargé-e de présider au vote des comptes administratifs de l'Eurométropole de Strasbourg et de la Communauté de communes les Châteaux.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Approbation des comptes de gestion 2016 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Approbation des comptes de gestion 2016 de la Communauté de communes les Châteaux.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Créances à admettre en non valeur.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Affectation du résultat 2016 du budget de l'Eurométropole de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Affectation du résultat 2016 du budget de la Communauté de communes les Châteaux.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Indemnités de fonction des membres du Conseil de l'Eurométropole.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Modification de la désignation de représentants de l'Eurométropole de Strasbourg auprès du Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS).
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Fixation des taux d'avancement à l’échelon spécial de certains grades de catégorie A.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Recapitalisation de la SPL Deux Rives - augmentation de capital de la SPL, - modification de statuts de la SPL, - modification du Règlement intérieur de contrôle analogue.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) - Participation 2017.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Clôture de la concession d'aménagement de la Zone d'activité du "Forlen" à Geispolsheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Co-financement de l’ingénierie dédiée au Contrat de ville par les communes de l’Eurométropole pour l’année 2017.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
PRU Neuhof - opération de renouvellement urbain du Polygone : 3ème avenant au traité de concession d'aménagement.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Projet de Rénovation Urbaine de Hautepierre - Vente d'un terrain à la société SCI ADIM Est REALISATIONS en vue de la réalisation d'un projet de locaux tertiaires.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
ANRU Strasbourg Cronenbourg : Expropriation relative à la restructuration du secteur Einstein/Haldenbourg : - accord de transfert de certains commerçants - lancement des procédures en fixation judiciaire.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Participation au 78ème congrès de l'Union Sociale pour l'Habitat (USH).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Avenant au programme d'intérêt général (PIG) « Habiter Mieux ».
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Nouveau programme d’actions 2017 et nouvelles modalités financières 2017 du programme d'intérêt général (PIG) « Habiter Mieux ».
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Attribution d'une subvention à l'ADIL du Bas Rhin pour l'année 2017.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Participation de l'Eurométropole de Strasbourg à la réfection du mur mitoyen situé entre la copropriété "Victor Hugo" 100 à 100 C route des Romains et 64a / 65b rue des Petites fermes à Koenigshoffen et un parking public.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Conseil d'Administration de CUS HABITAT- Remplacement de M. Serge MOUNDOUNGA NTSIGOU - désignation d’un nouveau membre en tant que personne qualifiée.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Transfert de la compétence transport et financement du transfert de charges issu de la fusion avec la Communauté de communes « Les Châteaux ».
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Reconduction des dispositifs tarifaires en partenariat avec la Région Grand Est.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Signature de la convention de gestion et d'entretien Pôle d'échanges de Geispolsheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Rétrocession de biens de l'extension Sud de la ligne A de tramway vers Illkirch-Graffenstaden.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux de réalisation du tramway.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Agriculture : programme d'actions 2017/18.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Adoption du protocole de fourniture et d’enlèvement de la chaleur produite par la future centrale géothermique au Parc d’Innovation d’Illkirch à destination du futur réseau de chauffage urbain de la ville d’Illkirch.
Développement durable et Grands services environnementaux
Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) et attribution du financement pour 2017.
Développement durable et Grands services environnementaux
Révision du déploiement de la redevance spéciale pour les non-ménages sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg en vue de l’instauration d’une tarification incitative.
Développement durable et Grands services environnementaux
Conclusion d'un avenant avec le Racing Club de Strasbourg Alsace à la convention d'occupation du stade de la Meinau.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Procédure de renouvellement de la délégation de service public relative à l'exploitation du Zénith Europe de Strasbourg.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels