Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil Municipal du 1er février 2022 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


02

Approbation du PV du 10 novembre 2021


03

Plantation d’arbres : constitution d’un groupement de commandes et accord-cadre à bons de commande


04

Agence de la Participation Citoyenne: attribution d’une subvention pour l’année 2022


05

Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2020 de Mulhouse Alsace agglomération


06

Rapport des représentants de la Ville de Mulhouse au Conseil d’Administration de CITIVIA SEM


07

Rapport des représentants de la Ville de Mulhouse au Conseil d’Administration de CITIVIA SPL


08

Quartier DMC : Fonds friches volet recyclage foncier- Convention attributive de subvention Etat/Ville de Mulhouse relative à la reconversion des bâtiments 59-60


09

Quartier DMC : concession d’aménagement m2A/ Citivia SPL en présence de la ville portant sur le bâtiment 62 et les espaces publics et participation aux équipements publics


10

Syndicat intercommunal Blotzheim, Mulhouse, Saint-Louis : convention d’objectifs et de moyens 2022-2024


11

Agence Nationale du Sport - demande de subvention relative à l’aménagement de terrains de basket 3x3 et d’équipements complémentaires associés


12

Familles « clubs sportifs » et «clubs formateurs » : attribution de subventions de fonctionnement 2021/2022


13

Plan initiative copropriété : sécurisation des portes palières de l’entrée B de la copropriété "Le Diamant Noir"


14

Aide à la relance de la construction durable : contractualisation entre l’Etat et les collectivités portant sur la participation de l’Etat au financement des constructions neuves dans les communes


15

Ecoles privées : participation aux dépenses de fonctionnement


16

Plateforme mutualisée Alsace Marchés Publics : adhésion de nouveaux membres contributeurs au groupement de commandes pour la passation de marchés publics ou accords cadres portant sur l’hébergement, le fonctionnement, la maintenance, les développements et l’acquisition de services associés

Point adopté à l'unanimité

17

Associations sportives : attribution de subventions d’équipements 2022

Point adopté à l'unanimité

18

Programme Corps Européen de Solidarité : demande d’accréditation pour un label de qualité

Point adopté à l'unanimité

19

Ecoles maternelles et élémentaires - classes vertes 2022 : participation de la ville de Mulhouse

Point adopté à l'unanimité

20

Information au conseil municipal sur les décisions prises par le Maire

Point adopté à l'unanimité

21

Remplacement, modernisation et extension du parc des horodateurs de la Ville de Mulhouse : accord cadre à bons de commande de fournitures et services

Point adopté à l'unanimité

22

Ancienne décharge de l’Eselacker : convention de financement du suivi de la dépollution des eaux souterraines

Point adopté à l'unanimité

23

OPAH Fonderie : versement de subventions de la caisse des dépôts et consignations à CITIVIA SPL

Point adopté à l'unanimité

24

Approbation de la mise en place du guichet unique numérique des autorisations d’urbanisme et règlement des conditions générales d’utilisation

Point adopté à l'unanimité

25

Association de Carnaval : attribution de la subvention 2022

Point adopté à l'unanimité

26

Modification de l’alignement rue des Violettes

Point adopté à l'unanimité

27

Modification de l’alignement et déclassement rue Lavoisier

Point adopté à l'unanimité

28

Création, modification de l’alignement et classement ancienne ZAC Barbanègre

Point adopté à l'unanimité

29

Création, modification de l’alignement et classement ancienne ZAC Lefebvre

Point adopté à l'unanimité

30

Modification de l’alignement, classement et déclassement rue Marc Seguin

Point adopté à l'unanimité

31

Modification de l’alignement, classement et déclassement rue du Pâturage

Point adopté à l'unanimité

32

Création, modification de l’alignement et classement rues Boeing et Abel

Point adopté à l'unanimité

33

Questions Orales


34

Animations culturelles du temple Saint-Étienne