Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil Municipal du 1er février 2022 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 10 novembre 2021

03

Plantation d’arbres : constitution d’un groupement de commandes et accord-cadre à bons de commande

04

Agence de la Participation Citoyenne: attribution d’une subvention pour l’année 2022

05

Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2020 de Mulhouse Alsace agglomération

06

Rapport des représentants de la Ville de Mulhouse au Conseil d’Administration de CITIVIA SEM

07

Rapport des représentants de la Ville de Mulhouse au Conseil d’Administration de CITIVIA SPL

08

Quartier DMC : Fonds friches volet recyclage foncier- Convention attributive de subvention Etat/Ville de Mulhouse relative à la reconversion des bâtiments 59-60

09

Quartier DMC : concession d’aménagement m2A/ Citivia SPL en présence de la ville portant sur le bâtiment 62 et les espaces publics et participation aux équipements publics

10

Syndicat intercommunal Blotzheim, Mulhouse, Saint-Louis : convention d’objectifs et de moyens 2022-2024

11

Agence Nationale du Sport - demande de subvention relative à l’aménagement de terrains de basket 3x3 et d’équipements complémentaires associés

12

Familles « clubs sportifs » et «clubs formateurs » : attribution de subventions de fonctionnement 2021/2022

13

Plan initiative copropriété : sécurisation des portes palières de l’entrée B de la copropriété "Le Diamant Noir"

14

Aide à la relance de la construction durable : contractualisation entre l’Etat et les collectivités portant sur la participation de l’Etat au financement des constructions neuves dans les communes

15

Ecoles privées : participation aux dépenses de fonctionnement

33

Questions Orales

34

Animations culturelles du temple Saint-Étienne