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Conseil Municipal du 1er février 2022 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


02

Approbation du PV du 10 novembre 2021


03

Plantation d’arbres : constitution d’un groupement de commandes et accord-cadre à bons de commande


04

Agence de la Participation Citoyenne: attribution d’une subvention pour l’année 2022


05

Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2020 de Mulhouse Alsace agglomération


06

Rapport des représentants de la Ville de Mulhouse au Conseil d’Administration de CITIVIA SEM


07

Rapport des représentants de la Ville de Mulhouse au Conseil d’Administration de CITIVIA SPL


08

Quartier DMC : Fonds friches volet recyclage foncier- Convention attributive de subvention Etat/Ville de Mulhouse relative à la reconversion des bâtiments 59-60


09

Quartier DMC : concession d’aménagement m2A/ Citivia SPL en présence de la ville portant sur le bâtiment 62 et les espaces publics et participation aux équipements publics


10

Syndicat intercommunal Blotzheim, Mulhouse, Saint-Louis : convention d’objectifs et de moyens 2022-2024


11

Agence Nationale du Sport - demande de subvention relative à l’aménagement de terrains de basket 3x3 et d’équipements complémentaires associés


12

Familles « clubs sportifs » et «clubs formateurs » : attribution de subventions de fonctionnement 2021/2022


13

Plan initiative copropriété : sécurisation des portes palières de l’entrée B de la copropriété "Le Diamant Noir"


14

Aide à la relance de la construction durable : contractualisation entre l’Etat et les collectivités portant sur la participation de l’Etat au financement des constructions neuves dans les communes


15

Ecoles privées : participation aux dépenses de fonctionnement


33

Questions Orales


34

Animations culturelles du temple Saint-Étienne