Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des restaurants administratifs de l'Eurométropole de Strasbourg : avenant n°1.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Attribution de subventions versées au titre des ressources humaines pour 2023.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Avenant à la convention avec l'Amicale des personnels de l'Eurométropole de Strasbourg du 12 mai 2016.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Créances irrécouvrables.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Maintenance, hébergement et prestations complémentaires du logiciel de gestion des aides.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Maintenance et acquisition de matériels, modules complémentaires et prestations associées pour le système RFID du réseau des médiathèques de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Maintenance de systèmes de stockage SAN et acquisition d'extensions.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Acquisition d'un Système d'Informations Archivistique (SIA).
Ressources humaines, finances et affaires générales
Acquisition, abonnement et maintenance de logiciels pour les postes de travail et serveurs.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Marchés publics et avenants.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Projet de Hub multimodal de Strasbourg - secteurs "Halles" et "arrière-gare" : arrêt du bilan de concertation, approbation des études d'avant-projet, transfert de maîtrise d'ouvrage de la ville de Strasbourg à l'Eurométropole de Strasbourg, poursuite des études et travaux avec la CTS.
Mobilité et Infrastructure
01:35:16
Ouverture de la gare centrale de Strasbourg à 360° - approbation de l'avenant n°1 du protocole d'accord sur l'aménagement et le développement du nœud ferroviaire de Strasbourg, relatif aux conditions de mise en œuvre des objectifs du protocole à horizon court terme (2027).
Mobilité et Infrastructure
00:59:18
Extension Ouest de la ligne F du tramway vers Koenigshoffen : convention de remise de biens.
Mobilité et Infrastructure
Stationnement sur voirie à Schiltigheim et Bischheim : modalités de reversement et d'affectation des recettes de forfaits de post-stationnement à l'Eurométropole de Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE): bilan 2019-2022 - Communication.
Mobilité et Infrastructure
ZAC des Deux Rives : approbation de la modification n°3 du dossier de réalisation, modification n°3 du programme des équipements publics et projet d'avenant n°5 à la concession d'aménagement.
Mobilité et Infrastructure
Schéma directeur d'assainissement : acquisitions et constitution de servitudes foncières sur la commune de MUNDOLSHEIM.
Mobilité et Infrastructure
Sûreté bancaire : avenants aux contrats de prêts CTS BANQUE POSTALE,CAISSE DES DEPOTS, CAISSE D'EPARGNE, BANQUE POPULAIRE et ARKEA.
Mobilité et Infrastructure
Association CEP-CICAT : exonération du versement mobilité.
Mobilité et Infrastructure
Aides financières à la mobilité : aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique et aides à la conversion pour les particuliers et professionnel·les et compte mobilité (listes des bénéficiaires et mise à jour des règlements).
Mobilité et Infrastructure
Versement de subventions pour le sport performance.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Programmation du Contrat de ville: dernière étape de soutien aux projets pour l'année 2023, co-financement du dispositif "adultes-relais" et attribution d'une subvention à l'Observatoire Régional de l'Intégration et de la Ville.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Contrat de ville de l'Eurométropole de Strasbourg (2015-2023): co-financement pour l'année 2023 de l'ingénierie de projet des communes dédiée à sa mise en œuvre territoriale.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement du fonds de concours métropolitain pour les écoles de musique de l'agglomération.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de bourses à des auteurs et autrices du territoire eurométropolitain dans le cadre du dispositif "Aide au concept des œuvres audiovisuelles et cinématographiques".
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement du fonds de concours aux bibliothèques/médiathèques municipales du réseau Pass'relle.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Agence de Développement d'Alsace (ADIRA): subvention de fonctionnement 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Automobile Club Association: attribution de subvention pour l'organisation du salon "Mobility spring meeting".
Transition économique et écologique du territoire
Stratégie touristique de l'Eurométropole: soutien à la commune d'Eschau pour son projet de visite audioguidées.
Transition économique et écologique du territoire
Agriculture: élargissement des partenariats pour favoriser le renouvellement des générations.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'entrepreneuriat, l'emploi et l'économie sociale et solidaire.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions FEDER au titre du programme 2021-2027.
Transition économique et écologique du territoire
Territoires de Santé de Demain : actualisation de fiches actions.
Transition économique et écologique du territoire
ESPEX Déclassement du domaine public d'emprises foncières sises allée René Cassin, rue du Séminaire, rue de la Chapelle à Ostwald, et rue du Guirbaden à Bischheim.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg-Grande Île - Déclassement du domaine public d'une emprise foncière sise place Mathias Mérian.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions foncières dans le cadre du Deuxième programme de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg et de la démarche ESPEX (espaces extérieurs).
Transition économique et écologique du territoire
Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente d'un bien immobilier sis 83, Route de Bischwiller à Schiltigheim.
Transition économique et écologique du territoire
PRU Ecrivains : vente d'un terrain sur le site de l'ancienne gendarmerie sis route du Général de Gaulle - rue Mistral à Schiltigheim.
Transition économique et écologique du territoire
PRU Hautepierre : déclassement du domaine public d'emprises foncières sises rue Apollinaire et avenue Tolstoï.
Transition économique et écologique du territoire
Osmose 1 - Extension des locaux du Parlement européen : acquisition d'une quote-part indivise auprès de l'Etat.
Transition économique et écologique du territoire
Contractualisation avec l'éco-organisme Alcome: financement d'actions de communication et sensibilisation menées par les collectivités et visant un meilleur usage par les fumeurs des dispositifs de collecte de mégots.
Transition économique et écologique du territoire
Gestion du massif forestier eurométropolitain de Reichstett: programme d'exploitation.
Transition économique et écologique du territoire
Association TRION-climate : soutien 2023-2024 aux actions de sensibilisation sur l'énergie et le climat et à l'expertise partagée au niveau transfrontalier.
Transition économique et écologique du territoire
Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII): volet métropolitain sur le territoire de l'Eurométropole.
Transition économique et écologique du territoire
Gestion du risque de coulées d'eaux boueuses: conventions d'indemnisation et de cadrage de dispositifs d'hydraulique douce implantés au sein de parcelles agricoles.
Transition économique et écologique du territoire
Etude des sites (potentiellement) pollués et gestion de terres polluées: conclusion de deux accords-cadres éventuellement reconductibles.
Transition économique et écologique du territoire
Rejets d'effluents non domestiques dans les réseaux d'eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg: nouveau modèle de convention avec les industriels.
Transition économique et écologique du territoire
Contrats de résultats territoriaux en faveur de la qualité de la nappe d'Alsace, de la nappe du Bastberg et des aquifères du Sundgau - SENS 2027: convention de partenariat 2023-2027.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien en faveur de la population étudiante du territoire: attribution de subventions au Crous de Strasbourg et à l'association UT.
Transition économique et écologique du territoire
Groupement d'études pour la recherche sur les prothèses médicales (GEPROMED) - création de l'institut de l'implant et de la sécurité du patient: subvention d'investissement au titre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien en faveur de l'enseignement supérieur et de la recherche: attribution de subventions et cotisation 2023 au réseau EUniverCities.
Transition économique et écologique du territoire
Fichier partagé de la demande locative sociale dans le Bas-Rhin - participation financière 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Agence départementale d'information sur le logement du Bas-Rhin (ADIL 67): attribution de subventions.
Transition économique et écologique du territoire
Association Habitat et Humanisme: subvention au titre de l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS).
Transition économique et écologique du territoire
Centre d'études de la conjoncture immobilière (CECIM): attribution de subventions.
Transition économique et écologique du territoire
PROCIVIS ALSACE: renouvellement de la convention de partenariat avec l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Opération programmée d'amélioration de l'habitat. Renouvellement urbain (OPAH RU) "Koenigshoffen": attribution de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole: attribution de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
DOMIAL - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation et de rénovation thermique des 32 logements en prime à l'amélioration des logements à usage locatif et à occupation sociale (PALULOS) de son patrimoine situé à WOLFISHEIM, 2 et 4 rue Hans Arp.
Transition économique et écologique du territoire