Conseil eurométropolitain du 4 novembre 2022

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:09:13

Lecture de l'ordre du jour

00:20:52

Point 1

Décision modificative n°1 et modification des autorisations de programme de l'Eurométropole de Strasbourg.

01:23:24

Point 4

Deuxième programme de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg (2019/2030) - Déclaration de projet à la suite de l'évaluation environnementale du projet de renouvellement urbain de Hautepierre (Strasbourg).

00:15:31

Point retenu et traité avec le point 4

Point 5

Deuxième programme de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg (2019/2030) - Déclaration de projet à la suite de l'évaluation environnementale du projet de renouvellement urbain du Neuhof (Strasbourg) en vue d'une autorisation environnementale unique.

Point 6

Attribution de subventions aux associations retenues dans le cadre de l'appel à projet ' 100 places ' pour l'hébergement de personnes en situation de précarité.

00:10:40

Point 10

Conclusion de marchés pour la Fourniture de biogaz et de Gaz Naturel pour Véhicules(GNV).

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:07:10

Point 27

Réforme des attributions des logements locatifs sociaux : Bilan 2021 de la Convention Intercommunale d'Attributions (CIA) et état d'avancement 2022 du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs (PPGDID).

Transition économique et écologique du territoire

00:16:12

Point 52

Avenant n°1 à la convention cadre portant sur l'autorisation d'implantation de réseaux de bornes de charge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables.

Transition économique et écologique du territoire

00:13:37

Point 53

Construction d'une station d'épuration au Sud de l'Eurométropole de Strasbourg : mise en œuvre de la compensation surfacique anticipée.

Transition économique et écologique du territoire

00:02:54

Point 56

Avenant n°12 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'unité de valorisation énergétique de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.

Transition économique et écologique du territoire

00:39:16

Motion

Motion déposée par Madame Catherine TRAUTMANN: "Motion pour l'Encadrement des loyers : une mesure de justice sociale".

Motion

01:00:37