Conseil eurométropolitain du 6 octobre 2023

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Compte-rendu
Délibérations

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Point 68

Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de l'élimination des déchets - communication.

Transition économique et écologique du territoire
00:12:41

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Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:09:44

Lecture de l’ordre du jour

00:20:23

Intervention du déontologue

01:24:36

Point 1

Conseil de développement de l'Eurométropole de Strasbourg : communication du rapport d'activité 2022-2023.

00:39:41

Point 2

Aide d'urgence pour les populations victimes du tremblement de terre au Maroc.

00:14:57

Point retenu et traité avec le point 002

Point 3

Aide d'urgence en faveur des populations sinistrées de Libye

Point 4

Actualisation du cadre général du temps de travail pour les agent·es de l'Eurométropole de Strasbourg.

01:16:06

Point 5

Déontologue de l'Eurométropole de Strasbourg : adhésion au dispositif proposé par le Centre de gestion.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:24:12

Point 6

Rapport d'activité de l'Eurométropole de Strasbourg pour l'année 2022 - communication.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:12:44

Point 8

Ajustement du tableau des emplois.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:05:49

Point 9

Délibération-cadre pour la mise en œuvre de prestations d'accompagnement des managers et des collectifs de travail de l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:16:05

Point 24

SPL GRAND EST MOBILITES : Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg au contrat d'apports en fonds propres et de subordination passé entre la Région Grand Est, la SPL GRAND EST MOBILITES et les banques.

Mobilité et Infrastructure

00:07:57

Point 29

Convention relative au financement des études de faisabilité des Pôles d'Échanges Multimodaux de l'Eurométropole de Strasbourg sur la période 2020-2025.

Mobilité et Infrastructure

00:13:12

Point 33

Subventions au titre de la solidarité métropolitaine aide alimentaire.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

00:25:35

Point 41

Relations financières et conventionnelles entre l'Eurométropole de Strasbourg et la SASP SIG Strasbourg - saison sportive 2023-2024.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

00:09:51

Point 46

Conclusion d'un marché annuel pour la maintenance des systèmes de vidéoprotection de l'Eurométropole de Strasbourg.

Démocratie, territoires, Europe

00:09:47

Point 49

Parking silo du nouveau Parc des expositions : validation de la grille tarifaire.

Transition économique et écologique du territoire

00:03:31

Point 56

Strasbourg - PRU Hautepierre - Déclassement par anticipation du domaine public d'emprises foncières sises rue Calmette dans le cadre du deuxième projet de renouvellement urbain.

Transition économique et écologique du territoire

00:10:57

Point 57

Eckwersheim - Déclassement par anticipation du domaine public d'une emprise foncière sise rue de l'Écluse.

Transition économique et écologique du territoire

00:11:34

Point 61

Attribution d'une subvention à l'Office des sports, de la culture, des arts et des loisirs de Schiltigheim (OSCAL) pour l'évènement "fête de la bière de Schiltigheim".

Transition économique et écologique du territoire

00:12:50

Point 63

Soutien à la promotion de l'innovation.

Transition économique et écologique du territoire

00:05:02

Point retenu et traité avec le point 63

Point 64

Attribution de subventions au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Transition économique et écologique du territoire

Point 66

Choix de gestion cynégétique applicables sur la forêt métropolitaine de Reichstett pour la période de location de chasse 2024-2033.

Transition économique et écologique du territoire

00:06:53

Point 68 Sélectionné

Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de l'élimination des déchets - communication.

Transition économique et écologique du territoire

00:12:41

Point 74

Station d'épuration Sud - création du système d'assainissement Sud : approbation des acquisitions, du dépôt des dossiers de déclaration d'utilité publique, d'enquête parcellaire, de servitudes d'utilité publique et de demande d'autorisation environnementale ; lancement d'un marché public dédié à la construction.

Transition économique et écologique du territoire

00:03:30

Point 78

Convention de préfiguration pour la création d'une société de production d'énergie solaire entre l'Eurométropole de Strasbourg et la SEM SIPEnR.

Transition économique et écologique du territoire

00:05:12

Point 96

Motion présentée par les groupes "Eurométropole écologiste et citoyenne" et "Une Eurométropole des proximités" - L'enfouissement définitif des déchets de Stocamine, pour la préservation de la plus grande nappe phréatique d'Europe.

Motion

00:03:23

Point 95

Interpellation déposée par Mme Rebecca BREITMAN - Coût Alain JUND des transports pour les étudiants : quand mobilité rime avec précarité.

Interpellation

00:21:06

Point retenu et traité avec le point 095

Point 97

Motion présentée par Mme Céline GEISSMANN, pour le groupe "Pour une Eurométropole des Solidarités, Juste et Durable" - Pour une tarification solidaire Étudiante juste et équitable.

Motion

Point 98

Motion présentée par M. Antoine SPLET, Mmes. Yasmina CHADLI et Hülliya TURAN - Solidarité avec les Clestra !

Motion

00:05:31

Point 99

Question d'actualité présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT, par le groupe "Pour une Eurométropole des solidarités, juste et durable - Elu.e.s socialistes et républicains".

Question d’actualité

00:08:22

Point 100

Question d'actualité présentée par par M. Antoine SPLET, Mmes. Yasmina CHADLI et Hülliya TURAN - Gratuité des transports le 7 octobre : Gratuit un jour, gratuit pour toujours ?

Question d’actualité

00:13:22