Conseil eurométropolitain du 4 février 2022

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Compte-rendu
Délibérations

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Point 70

Projets sur l'espace public inscrits au sein de la programmation pluriannuelle du Plan vélo: - convention de co-maîtrise d'ouvrage entre les communes de Strasbourg, Osthoffen, Breuschwickersheim, Kolbsheim, Achenheim, Holtzheim, Hangenbieten et l'Eurométropole de Strasbourg et désignation de l'Eurométropole de Strasbourg comme maître d'ouvrage unique des opérations - autorisation de réalisation d'un mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage.

Mobilité et Infrastructure
00:08:43

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Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:07:12

Lecture de l'ordre du jour

00:20:03

Point 1

Réseau Express Métropolitain Européen (REME) - approbation du protocole d'accord entre la Région Grand Est et l'Eurométropole de Strasbourg pour le financement du premier saut d'offre ferroviaire du REME à horizon fin 2022.

01:05:36

Point 2

Pacte territorial de relance et de transition écologique (PTRTE) de l'Eurométropole de Strasbourg.

00:48:32

Point 3

Débat d'orientation budgétaire 2022 de l'Eurométropole de Strasbourg et Plan pluriannuel d'investissements.

02:44:23

Point 4

Mise en place d'un dispositif exceptionnel de lissage des prix pour la délégation de service public du réseau de chaleur Hautepierre - Poteries.

00:09:22

Point 7

Programme d'acquisition de véhicules et engins pour les services de l'Eurométropole de Strasbourg pour l'année 2022.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:20:10

Point 16

Adoption du référentiel de la rue au logement : référentiel départemental des mesures d'accompagnement individuel et des dispositifs de logement accompagné 2021 - 2023.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

00:10:10

Point 17

Délibération-cadre portant sur le lancement des fonds de soutien du contrat triennal 2021-2023.

Démocratie, territoires, Europe

00:10:46

Point 18

Adaptation de la stratégie "cent pour cent renouvelables et neutralité carbone en 2050": vers la révision du Schéma Directeur des Énergies dans un cadre partenarial et concerté.

Transition économique et écologique du territoire

00:13:21

Point 21

Approbation du second plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'Eurométropole de Strasbourg et des orientations politiques relatives à la gestion du paysage sonore du territoire.

Transition économique et écologique du territoire

00:16:11

Point 22

Accueil et garde des animaux errants sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg, renouvellement du marché public relatif à l'exploitation de la fourrière animale.

Transition économique et écologique du territoire

00:10:35

Point 31

ZAC des Deux Rives : Un nouveau projet plus inclusif, tourné vers les habitants, pour une meilleure qualité de vie. Modification n°2 du dossier de réalisation, modification n°2 du programme des équipements publics et projet d'avenant n°4 à la concession d'aménagement.

Transition économique et écologique du territoire

00:54:27

Point 33

Exonération de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l'année 2023.

Transition économique et écologique du territoire

00:06:37

Point 41

Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour le projet de développement de la micro brasserie PERLE.

Transition économique et écologique du territoire

00:05:52

Point 42

LOCUSEM - Modification du pacte d'actionnaires, désignation de représentants de la collectivité au sein du conseil d'administration et du comité d'investissement et autorisation de vote au représentant de la collectivité à l'Assemblée Générale de la SEM.

Transition économique et écologique du territoire

00:07:54

Point 45

Soutien aux actions en faveur de la vie étudiante et universitaire - attribution de subventions.

Transition économique et écologique du territoire

00:05:51

Point 46

Renouvellement de l'enveloppe d'aide à l'investissement pour le commerce de proximité.

Transition économique et écologique du territoire

00:07:24

Point 65

Mise à jour du statut et de la numérotation du réseau de "routes à grande circulation" sur le territoire métropolitain.

Mobilité et Infrastructure

00:05:59

Point 70 Sélectionné

Projets sur l'espace public inscrits au sein de la programmation pluriannuelle du Plan vélo: - convention de co-maîtrise d'ouvrage entre les communes de Strasbourg, Osthoffen, Breuschwickersheim, Kolbsheim, Achenheim, Holtzheim, Hangenbieten et l'Eurométropole de Strasbourg et désignation de l'Eurométropole de Strasbourg comme maître d'ouvrage unique des opérations - autorisation de réalisation d'un mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage.

Mobilité et Infrastructure

00:08:43