Conseil municipal du 22 février 2016

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:08:41

Lecture de l'ordre du jour

00:08:31

Point 1

Présentation du premier rapport du déontologue. (Pas de vote)

Affaires Générales

01:08:08

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (Pas de vote)

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Schéma de mutualisation de l'Eurométropole de Strasbourg - Avis du Conseil municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Conclusion de marchés pour la fourniture de prestations de gardiennage et de télésurveillance du parc immobilier et des équipements de la ville de Strasbourg et de l’Eurométropole.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Conclusion de marchés d'acquisition de diverses fournitures techniques, éventuellement reconductibles et approbation d'un groupement de commandes entre la ville de Strasbourg, l'Eurométropole et la Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 7

Subventions 2016 au Zoo de l'Orangerie, au Parc Régional des Vosges du Nord et au Jardin Botanique.

Affaires Générales

00:34:48

Point 8

Convention transactionnelle SNC LAVALIN - Palais des Fêtes Phase 1.

Affaires Générales

00:23:10

Point adopté en début de séance

Point 9

Convention transactionnelle avec l’entreprise Eiffage dans le cadre des travaux d’aménagement d’un Pôle de services - Maille Catherine à Hautepierre.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Site de captage d'eau du Polygone - Travaux de protection de la nappe (avis du Conseil municipal - article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Poste de Commandement Nettoiement sis 44 route de la Fédération - Remplacement des bâtiments modulaires (avis du Conseil municipal - article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Restauration des toitures, aménagement de locaux et mises aux normes dans les bâtiments composant l’Hôtel de Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Villa Massol Immeuble sis 1, Rue Joseph Massol à Strasbourg. Villa résidence principale et lieu de réception officiel du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe. Travaux de maintenance lourde et de restauration des décors intérieurs.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Projets de transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la Ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal - Art L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Convention de groupement de commandes pour l’exécution de prestations intellectuelles dans le cadre des opérations d’aménagements pour l’Eurométropole de Strasbourg et les communes d’Eckbolsheim, La Wantzenau, Plobsheim et de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 16

Avis de la ville de Strasbourg sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) 'arrêté' de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:27:45

Point adopté en début de séance

Point 17

Subvention annuelle au Strasbourg Convention Bureau.

Economie, Rayonnement

Point 18

Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Office de tourisme de Strasbourg et sa région pour l'année 2016.

Economie, Rayonnement

01:16:44

Point adopté en début de séance

Point 19

Mise à disposition de la Grande Salle de l’Aubette à la manifestation Strasbourg Fashion Days.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 20

Subventions pour l'insertion sociale et professionnelle.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 22

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 23

Attribution de subventions à diverses associations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:53

Point 24

Vente des actions de la SAEMSL SIG Basket détenues par la ville de Strasbourg au profit de la SAS SIG & Entreprises.

Culture et Sport

00:19:01

Point adopté en début de séance

Point 25

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Mise en sécurité du Palais Rohan.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Travaux de réfection de la façade de l'ESADS / HEAR à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 28

Interpellation de Madame Bornia TARALL : des marchés strasbourgeois sereins.

Interpellation

00:28:56

Motion Alstom Reichshoffen

Motion

00:02:16