Conseil municipal du 22 juin 2015

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:05:05

Lecture de l'ordre du jour

00:20:48

Point adopté en début de séance

Point 1

Désignation du/de la conseiller-ère municipal-e chargé-e de présider au vote des comptes administratifs de la Ville de Strasbourg et de l'Oeuvre Notre Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Approbation des comptes de gestion 2014 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Approbation du compte de gestion 2014 de l'Oeuvre Notre Dame.

Affaires Générales

Point 4 / Point 5 (points traités ensemble)

Approbation du compte administratif 2014 de la Ville de Strasbourg.
Approbation du compte administratif 2014 de l'Oeuvre Notre Dame.

Affaires Générales

01:17:24

Point adopté en début de séance

Point 6

Affectation du résultat de l'exercice 2014 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Affectation du résultat de l'exercice 2014 de l'Oeuvre Notre Dame.

Affaires Générales

Point 8 / Point 9 (points traités ensemble)

Budget supplémentaire de la Ville de Strasbourg.
Budget supplémentaire de l'Oeuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

00:11:51

Point adopté en début de séance

Point 10

Créances à admettre en non-valeur.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Information relative à la dématérialisation comptable et financière. (Pas de vote)

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Passation d'avenants et attribution de marchés et élection des membres d'un jury de maîtrise d'oeuvre. Jury de maîtrise d’œuvre amené à émettre un avis sur les marchés de maîtrise d’œuvre passés selon une procédure formalisée et portant sur la seule mission d’ordonnancement, pilotage et coordination : il est proposé la même composition que la commission d’appel d’offres.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (Pas de vote)

Affaires Générales

Point 14

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:06:55

Point 15

Dispositif d'accueil dans le cadre du Service Volontaire Européen (SVE).

Affaires Générales

00:05:15

Point adopté en début de séance

Point 16

Conclusion de marchés pour diverses fournitures techniques, éventuellement reconductibles pour la Direction des Ressources Logistiques et approbation d'un groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et l'OND.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 17

Conclusion de marchés de prestations de nettoyage et d'entretien de locaux, éventuellement reconductibles, et approbation d'un groupement de commandes entre la Ville, l’Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l’Œuvre Notre Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Passation de marchés : Groupement de commandes Eurométropole - Ville - Oeuvre Notre Dame - Missions de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de 2ème ou 3ème catégorie.

Affaires Générales

Point 19

Conclusion de marchés publics de fournitures et services pour la conception, la réalisation et l'exécution d'outils de communication.

Affaires Générales

00:02:38

Point adopté en début de séance

Point 20

Contrat d'objectifs et de moyens - Alsace 20.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 21

Modalités de gestion de l'Ecole européenne de Strasbourg dans son nouveau site et son nouveau cadre juridique.

Affaires Générales

Point 22 (1ère partie)

Démocratie locale et participation citoyenne. Mise en place du nouveau Conseil des Résidents Etrangers.

Affaires Générales

00:44:58

Point 22 (2ème partie - après suspension de séance)

Démocratie locale et participation citoyenne. Mise en place du nouveau Conseil des Résidents Etrangers.

Affaires Générales

00:09:22

Point adopté en début de séance

Point 23

Lancement d'un appel d'offres en vue de procéder à des analyses d'eau à la recherche de légionelles dans le patrimoine de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg et approbation d'un groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Convention transactionnelle avec la société SOTRAVEST dans le cadre l'aménagement d'un Pôle de Services Maille Catherine à Strasbourg-Hautepierre.

Affaires Générales

Point 25

Attribution de subventions aux établissements cultuels strasbourgeois et aux associations.

Affaires Générales

00:00:28

Point 26

Rénovation des Bains Municipaux de Strasbourg - Mission d’étude à la Société Publique Locale Deux Rives.

REMARQUE: dans la chronologie du conseil ce point a été traité après le point 48

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:11:53

Point 27

Charte d'aménagement de l'espace public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:24

Point adopté en début de séance

Point 28

Ajustement du programme : Projets sur l'espace public de l'année 2015 (éclairage public et paysage).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 29

Ajustement du programme : projets sur l'Espace Public de l'année 2015 (voirie et signalisation, ouvrages d'art, eau assainissement) : avis du Conseil municipal - art L 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 30

Conclusion de marchés annuels à bons de commande (éventuellement reconductibles trois fois) pour l’exécution de travaux, de fournitures et de prestations de service pendant l’année 2016. Signature de groupements de commandes avec l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 31

Ilot démonstrateur résidentiel bois et biosourcé au Port du Rhin à Strasbourg : - Désignation du lauréat du lot 4 - Prolongation des protocoles des lots 1, 2 et 3.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:11:09

Point adopté en début de séance

Point 32

Projet de rénovation urbaine du quartier de la Meinau : conclusion de l'avenant de sortie à la convention ANRU.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 33

Projet de rénovation urbaine du quartier de Hautepierre : conclusion de l'avenant de sortie à la convention ANRU.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 34

Parvis de l'Ecole élémentaire LOUVOIS - Mise en place d'une servitude.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 35

Avis relatif au classement dans le domaine public de l’Eurométropole des espaces publics du lotissement « Sainte Anne Renaissance » à Strasbourg et à la cession des parcelles correspondantes (avis du Conseil municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 36

Avis relatif au classement dans le domaine public métropolitain de la rue du Père André Marie Talvas à Strasbourg Neuhof, à la cession des parcelles corrrespondantes (avis du Conseil municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 37

Régularisation de la situation foncière d'espaces publics. Cession par la Ville de Strasbourg à l'Eurométropole de parcelles de voirie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 38

Nouvelle orientation tarifaire pour les parcs en ouvrage, en fonction des durées de stationnement (courte, moyenne et longue durée), s’inscrivant dans le cadre de la mise en place d’une tarification au quart d’heure.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:11:22

Point 39

Mise en accessibilité des ERP de la Ville de Strasbourg (Agenda d’accessibilité programmée).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:51

Point adopté en début de séance

Point 40

Complément à la délibération du 27 juin 2011 portant « vente par la Ville d'un terrain sis à l'angle de la route du Rhin et de la rue du Landsberg à la société ICADE pour la réalisation d'une opération immobilière » (projet Icade 'Le Cap') : réévaluation du prix de vente.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 41

ANRU HAUTEPIERRE: Maille Jacqueline Avis sur la modification de la délibération en date des 22 et 26 octobre 2012 relative à la vente de terrains propriété de l'Eurométropole de Strasbourg en vue de la réalisation d'un programme immobilier par la SIBAR Avenue Cervantès.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 42

Avis préalable (article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) à l'acquisition par l'Eurométropole de Strasbourg d'un ensemble immobilier, sis 11 rue de Lunéville à Strasbourg/Neudorf.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 43

Secteur Deux-Rives : Vente d'un terrain pour l'implantation d’un projet d’investissement privé, composé de cabinets médicaux et de laboratoires, implanté à proximité immédiate du projet de regroupement des trois cliniques sur l'ancien site Foirail au Port du Rhin (Avis du Conseil municipal - Art. L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 44

Mise à disposition des biens sis, 19 quai des Bateliers et 7 rue Sainte Madeleine, au titre d'un bail emphytéotique ordinaire, au profit de l'association 'Club de Jeunes Strasbourg l'Etage'.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 45

Mise à disposition par voie de bail emphytéotique de l'immeuble dit 'Café Semos' sis 2 rue de la Coudreuse à Strasbourg Montagne-Verte, au profit de la société Solares Bauen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 46

Mise à disposition par voie de bail emphytéotique administratif de l'immeuble Alto sis 4 place d'Ostwald à Strasbourg Montagne-Verte, au profit de l'Association Culturelle Merveilles de la Montagne-Verte (ACMMV).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:00:29

Point 47

Réalisation par Vinci d'un projet immobilier entre la rue des Forgerons et la rue Zink à Strasbourg-Neudorf : - Vente d’une partie du terrain d'emprise, - Acquisition d’une parcelle nécessaire aux aménagements publics, - Mainlevée de restrictions au droit de disposer.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:11

Point 48

Avis préalable (article L5211-57 du Code Général des collectivités territoriales) à la vente par l’Eurométropole de Strasbourg de l’immeuble sis, 11 rue de la Nuée Bleue à STRASBOURG, dit ancien Hôtel de Police.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:18:59

Point 49

Avis relatif à la demande d’autorisation d’ouverture de travaux miniers pour le projet de géothermie profonde du port autonome de Strasbourg déposé par Fonroche.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:29:31

Point 50

Maitrise de l’environnement électromagnétique de Strasbourg : diverses évolutions de la charte relative aux antennes relais de téléphonie mobile – Désignation des membres de la : Commission consultative de suivi de la charte sur les antennes de téléphonie mobile.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:19:49

Point 51

Quartier d’Affaires International Wacken-Europe (QAI) - Déclaration d’intérêt général du projet et permis d’aménager - Signature de promesses de vente pour les lots attribués au Groupement Cirmad-Est - Altaréa Cogédim.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:30:38

Point adopté en début de séance

Point 52

Amélioration des conditions d'accueil des camping-caristes - rénovation et extension de l'aire d'accueil et de services des Deux Rives.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 53

Attribution de subventions dans le cadre du fonds de soutien aux projets de solidarité internationale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 54

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 55

Attribution de plusieurs subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg ainsi que dans le cadre du Millénaire de la Cathédrale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 56

Mise en place du service civique au sein de la Ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 57

Convention de partenariat entre la Ville de Strasbourg, l'Eurométropole, l'URAPEI Alsace et l'AAPEI de Strasbourg - Certification S3A.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 58

Création d'un 'Café des aidants' labellisé en faveur des aidants familiaux auprès des aînés.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 59

Programmation 2015 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 61

Association Les Maisons de la Croix - Bâtiment Braille - Garantie d'emprunt.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 62

Délégation de service public pour la maison de l'enfance de Cronenbourg : choix du délégataire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 63

Signature du bail entre Habitation Moderne et la Ville de Strasbourg pour le Lieu d’Accueil Parents-Enfants de la Montagne-Verte (LAPE) sis 204, route de Schirmeck.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 64

Attribution de subventions aux associations d'accueil, d'accompagnement, d'hébergement et de suivi de femmes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 65

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 66

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 67

Attribution d'une subvention pour un projet culturel au titre du soutien à la culture régionale.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 68

Adoption du projet d'établissement dans le cadre du renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 69

Autorisation de conclure des conventions de partenariat pour les activités artistiques et pédagogiques du Conservatoire pour l'année scolaire 2015/2016.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 70

Attribution du solde des subventions aux écoles de musique associatives.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 71

Signature d’une convention-cadre et d’une convention d’application annuelle de développement des projets et des échanges artistiques internationaux 2015-2017 conclue entre l’Institut Français, la Ville de Strasbourg et la Région Alsace.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 72

Dénominations de rues.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 73

Attribution de subventions pour des projets culturels dans le cadre de l'appel à participation pour la programmation 2015 du Shadok, fabrique du numérique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 74

Soutien pour les sportifs-ves de haut niveau. Partenariat avec les champions-nes. Soutien aux athlètes en préparation pour les Jeux olympiques de Rio 2016.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 75

Versement de subventions à diverses manifestations et associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 76

Versement de subventions d'équipement à diverses associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 77

Versement d'acomptes de subventions aux clubs de haut niveau amateur. Saison sportive 2015-2016.

Culture et Sport

Point 78

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : 'Quelle ambition sportive pour Strasbourg ?'

00:22:06

Motions

1 : Motion appelant à la libération de M. Raïf BADAWI en Arabie Saoudite.
2 : Motion pour le soutien de Strasbourg à l'organisation de l'exposition Universelle.
3 : Motion de Fabienne KELLER pour le maintien des lignes de nuit au départ de la gare de Strasbourg.

00:14:29