Conseil municipal du 26 janvier 2015

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:02:37

Actualité

Hommage aux victimes des attentats de début janvier 2015 à Paris.
Minute de silence.
Point d’information sur les initiatives strasbourgeoises.

00:45:10

Lecture de l'ordre du jour

00:07:29

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point 3

Autorisation délivrée à la SEML Réseau Gaz de Strasbourg d'augmenter le capital de sa filiale Réseau de chaleur urbain d'Alsace (RCUA).

00:18:57

Point 4

Diverses dispositions modifiant la charte de déontologie.

01:07:06

Point adopté en début de séance

Point 5

Avis sur les emplois Ville.

Point adopté en début de séance

Point 6

Modification du règlement d'attribution des indemnités de frais de déplacements temporaire.

Point adopté en début de séance

Point 7

Conclusion de marchés pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de services, éventuellement reconductibles pour la Direction des Ressources Logistique et approbation d'un groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et l'OND.

Point adopté en début de séance

Point 8

Convention de Partenariat entre la Ville de Strasbourg et le Lycée le Corbusier (Chantier pédagogique kiosque cimetière ouest).

Point 9

Avis de la Ville de Strasbourg quant à la vente de biens paroissiaux.

00:03:41

Point adopté en début de séance

Point 10

Opération Hautepierre Nord-Poteries : passation de l’avenant n°15 relatif à la concession d’aménagement - avis du Conseil municipal (art.L5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 11

Programmation des travaux pour 2015 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la Ville de Strasbourg et de certains immeubles administrés par la Ville au terme de legs ainsi que de la Fondation Ungemach.

Point adopté en début de séance

Point 12

Avis préalable (Article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales) à la mainlevée de servitudes de passage et respectivement d’aqueduc Rue Himmerich/Rue Lamproie et Rue Constant Strohl et mainlevée d'une servitude de passage rue Constant Strohl à Strasbourg Robertsau.

Point adopté en début de séance

Point 13

Projet de création d’une SCI multi-opérations d’accession sociale à la propriété par CUS Habitat, Habitation Moderne et Pierres et Territoires - accord de la Collectivité.

Point adopté en début de séance

Point 14

Désaffectation et déclassement du terrain supportant l’immeuble dit « Café SEMOS » à Strasbourg - Rue de la Coudreuse.

Point adopté en début de séance

Point 15

Avis relatif à la cession à l'Eurométropole de Strasbourg de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de personnes physiques ou morales. (avis du Conseil Municipal - article L 5211-57 CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Point 17

Attribution de subventions à diverses associations et modification de l'intitulé du bénéficiaire d'une subvention.

00:02:46

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de subvention au titre de la prévention.

Point 19

Attribution de subventions au titre des solidarités.

00:02:12

Point adopté en début de séance

Point 20

Pérennisation du dispositif Sport santé sur ordonnance à Strasbourg.

Point 21

Mise en place d'un marché de prestations de nettoyages des locaux dans des établissements petite enfance.

00:05:14

Point adopté en début de séance

Point 22

Forfait communal versé aux écoles privées de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 23

Ecole maternelle Danube - convention de groupement de commande (avis du Conseil municipal - article L 5211 - 57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 24

Conclusion de conventions nécessaires aux partenariats du Centre Chorégraphique pour la saison 2014-2015.

Point adopté en début de séance

Point 25

Mise à disposition de locaux sis 7 allée du Printemps à l'association le Maillon.

Point 26

Interpellation de Madame Elsa SCHALCK sur la réforme des rythmes scolaires à Strasbourg.

00:17:35

Point 27

Interpellation de Madame Bornia TARALL : Quelle politique de la Ville pour Strasbourg et ses quartiers ?

00:08:53

Point 28

Interpellation de Madame Bornia TARALL sur les réseaux d’éducation prioritaires.

00:14:26

Point 29

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER : Quel avenir pour l'Eurodistrict ?

00:10:56