Conseil municipal du 15 décembre 2014

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:11:15

Lecture de l'ordre du jour

00:12:25

Point 1 (partie 1/3)

Budget primitif 2015 de la Ville de Strasbourg.

00:53:46

Point 1 (partie 2/3)

Budget primitif 2015 de la Ville de Strasbourg.

01:22:30

Point 1 (partie 3/3)

Budget primitif 2015 de la Ville de Strasbourg.

00:32:40

Point 2 (traité avec le point 1 - partie 3/3)

Budget primitif de l'Oeuvre Notre-Dame.

00:32:40

Point 3

Protocole d'accord en vue de la conclusion du contrat de plan pour la période 2015 - 2020.

00:51:24

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point 6

Rapports d'activité 2013 des sociétés à capitaux mixtes de la Ville de Strasbourg.

00:18:09

Point 7 (traité avec le point 6)

Synthèse des rapports d'activité 2013 des délégations de service public de la Ville de Strasbourg.

00:18:09

Point adopté en début de séance

Point 8

Avis de la Ville de Strasbourg sur le compte financier 2013 et le budget modificatif 2014 du Port autonome de Strasbourg.

Point 9

Admission de créances en non-valeur - caractère anonyme des listes de créances.

00:03:07

Point adopté en début de séance

Point 10

Admission des créances en non-valeur - seuil de présentation des pièces justificatives.

Point adopté en début de séance

Point 11

Créances à admettre en non-valeur.

Point adopté en début de séance

Point 12

Déficits constatés au sein des régies de recettes VDS: Restaurants Scolaires et Stationnement résidants et autres.

Point adopté en début de séance

Point 13

Signature d’une convention tri partite de dématérialisation des états de paie à partir de 2015 pour l’Œuvre Notre Dame.

Point adopté en début de séance

Point 14

Attribution de subventions aux établissements cultuels strasbourgeois et aux associations.

Point 15

Avis sur les emplois Ville.

00:02:51

Point 16

Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société Protectrice des Animaux (S.P.A.) de Strasbourg pour 2014.

00:19:06

Point 17

Quartier d’Affaires International Wacken Europe (QAI) - Consultation de promoteurs pour l’attribution et la cession des lots 1 et 2.

00:36:54

Point 18 (traité avec le point 17)

Quartier d’Affaires International Wacken Europe (QAI) - Marché de prospection.

00:36:54

Point 19

Déclaration de projet concernant la construction d'une chaufferie collective sur le site du Wacken et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg.

00:23:43

Point adopté en début de séance

Point 20

Protocole transactionnel - démolition de l'auberge de jeunesse René Cassin.

Point 21

Attribution d'un bail à réhabilitation, en vue d'assurer la réhabilitation et la gestion du parc de logement social de la ville de Strasbourg et mise en oeuvre de la résiliation anticipée des baux et contrats passés avec le PACT 67 pour la gestion de ce patrimoine.

00:13:42

Point adopté en début de séance

Point 22

Vente par la Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame à la Communauté de Communes de la Région de Molsheim-Mutzig de parcelles à Soultz-les-Bains.

Point adopté en début de séance

Point 23

PRU NEUHOF - Vente d'un terrain situé 14, avenue du Neuhof à Habitation Moderne en vue de la construction d'une résidence pour personnes agées.

Point adopté en début de séance

Point 24

NEUHOF - Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle - Vente d’un terrain complémentaire 18 rue de la Faisanderie à Strasbourg - Avis de la Ville de Strasbourg dans le cadre de la loi Chevènement (Article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Point adopté en début de séance

Point 25

Avis préalable (article L5211-57 du Code Général des collectivités territoriales) à l’acquisition par la Communauté urbaine de Strasbourg de l’immeuble 118 rue Kempf à Strasbourg Robertsau.

Point adopté en début de séance

Point 26

Modification de la représentation de la Ville de Strasbourg à la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux Ill Nappe Rhin.

Point adopté en début de séance

Point 27

Subvention à l'Institut Eco-Conseil pour un chantier d'application de la formation d'éco-conseiller sur le développement de l'éco-pâturage à Strasbourg.

Point 28

Attribution de subventions pour l'année 2015 - Association des Amis du Zoo de l'Orangerie - Parc Naturel des Vosges du Nord - Université de Strasbourg.

00:13:49

Point adopté en début de séance

Point 29

Mise en place de servitudes au profit d’Electricité de Strasbourg - Sécurisation électrique du tunnel de l’Etoile.

Point adopté en début de séance

Point 30

Avis relatif au classement d'emprises de voirie dans le domaine public communautaire et au déclassement de délaissés de voirie. PRU de Strasbourg-Hautepierre. Mise en oeuvre du protocole foncier conclu entre la CUS, la Ville de Strasbourg et CUS Habitat , de l’avenant 14 à la convention publique d’aménagement Strasbourg-Hautepierre et régularisations entre la CUS et la SIBAR. (avis du Conseil Municipal - art. L 5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 31

Avis relatif au classement dans le domaine public communautaire des voies de desserte du lotissement « Alfred de Vigny » à Strasbourg. (avis du Conseil municipal - art. L.5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 32

Mise en oeuvre du protocole foncier conclu entre la CUS, la Ville de Strasbourg et CUS Habitat dans les secteurs Canardière (PRU Meinau) et Lavoisier (PRU Cronenbourg). Classement d'espaces verts par la Ville de Strasbourg. Classement de voirie par la CUS (avis du Conseil municipal - art. 5211-57 CGCT).

Point 33

Attribution de subvention à l'association Forum européen de bioéthique pour 2015.

00:00:46

Point 34

Attribution d’une avance remboursable sans intérêts à l’Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg / AFGES - les étudiants d’Alsace.

00:00:25

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subvention à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg - Budget 2015.

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions à des associations dans le cadre du Millénaire de la Cathédrale et des subventions dans le cadre des Animations de Fin d’Année.

Point 37

Attribution d'une subvention à l'association 'les Vitrines de Strasbourg' pour les Illuminations de Noël.

00:06:01

Point adopté en début de séance

Point 38

Subvention à la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS).

Point adopté en début de séance

Point 39

Subventions à l’association Union touristique « Les amis de la nature ».

Point adopté en début de séance

Point 40

Attribution d'une subvention dans le cadre des relations européennes et internationales.

Point 41

Convention de partenariat entre la Ville et l'Académie de Strasbourg pour la promotion de la santé en faveur des élèves des écoles publiques.

00:03:24

Point adopté en début de séance

Point 42

Subventions de fonctionnement aux établissements de la petite enfance.

Point adopté en début de séance

Point 43

Ecole européenne de Strasbourg - achat du premier équipement et conclusion d'un appel d'offres pour l'entretien technique du bâtiment.

Point adopté en début de séance

Point 44

Egalité de genre : attribution d'un prix de la mixité et d'un prix des carrières sanitaires et sociales.

Point adopté en début de séance

Point 45

Attribution de subvention au titre des solidarités.

Point adopté en début de séance

Point 46

Attribution de subventions au titre de la santé.

Point adopté en début de séance

Point 47

Attribution de subventions aux associations socioculturelles - budget 2015.

Point adopté en début de séance

Point 48

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Point adopté en début de séance

Point 49

Programmation 2014 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Point adopté en début de séance

Point 50

Programme des travaux d’entretien et de maintenance 2014-2016 à exécuter par la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame sur la Cathédrale de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 51

Participation de la Ville de Strasbourg à la restauration de l’église d’Oradour sur Glane.

Point adopté en début de séance

Point 52

Intégration de l’école de musique du CSC Fossé des 13 au réseau des écoles de musique associative de la ville de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 53

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives.

Point adopté en début de séance

Point 54

Renouvellement de signatures des conventions de partenariat pour l’association « Les Migrateurs », l’association « Compagnie Mistral-Est » et l’association « Pelpass & Compagnie ».

Point adopté en début de séance

Point 55

Convention de partenariat CUS/Ville de Strasbourg/Alsace Digitale.

Point 56

Attribution de subventions pour des projets culturels et adhésion à une association.

00:00:25

Point adopté en début de séance

Point 57

Versement de la subvention générale de fonctionnement 2015 aux associations sportives strasbourgeoises et gratuité de mise à disposition des équipements sportifs municipaux à certains utilisateurs.

Point adopté en début de séance

Point 58

Sports de haut niveau collectifs et individuels par équipe : versement du solde des subventions au titre de la saison sportive 2014/2015.

Point adopté en début de séance

Point 59

Versement de subventions à diverses manifestations et associations sportives strasbourgeoises.

Interpellation

Interpellation de Monsieur Eric SENET : La libération de Strasbourg a-t-elle un prix?

00:14:06

Motion 1

Projet de motion sur la gratuité d’accès à la cathédrale.

00:04:16

Motion 2

Projet de motion sur la position du Conseil général du Bas-Rhin à l’égard du contrat triennal « Strasbourg, capitale europénne ».

00:42:15

Question d’actualité

L’avenir de Strasbourg vis à vis de la nouvelle réforme territoriale.

00:17:03