Conseil municipal du 17 novembre 2014

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:10:44

Lecture de l'ordre du jour

00:07:40

Point 1

Débat d'orientations budgétaires 2015 de la Ville de Strasbourg et de l'Oeuvre Notre-Dame.

01:56:43

Point 2

Désignation du déontologue.

00:58:17

Point adopté en début de séance

Point 3

Rapport d'activité 2013 du Crédit Municipal.

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point adopté en début de séance

Point 6

Avis sur les emplois Ville.

Point adopté en début de séance

Point 7

Attribution de subventions aux établissements cultuels strasbourgeois et aux associations.

Point 8

Attribution de la dotation de Développement Urbain à la Ville de Strasbourg.

00:09:00

Point adopté en début de séance

Point 9

ZAC Bon Pasteur : clôture de l'opération d'aménagement et de la concession d'aménagement et suppression de la ZAC (avis préalable du Conseil municipal - article L.5211-57 du CGCT).

Point 10

Déclaration de projet d'intérêt général relative au réaménagement de la rue du Péage à Strasbourg - Port du Rhin. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Strasbourg à la CUS. Acquisitions foncières nécessaires au projet.

00:19:44

Point adopté en début de séance

Point 11

ANRU HAUTEPIERRE - Maille Irène : - Avis de la Ville de Strasbourg concernant la désaffectation et le déclassement par la CUS d'emprises foncières - Echange de terrains entre la CUS et la société Auchan France dans le cadre de la reconfiguration de la voirie - - Avis de la Ville de Strasbourg relatif à la constitution de diverses servitudes au profit de la CUS.

Point adopté en début de séance

Point 12

Remboursement anticipé du solde du prix de vente du terrain cédé par la Ville de Strasbourg à la chaîne ARTE G.E.I.E., rue Lauth/quai du Chanoine Winterer à Strasbourg-Wacken.

Point adopté en début de séance

Point 13

Rétrocession d'une parcelle municipale située 23a rue des fleurs à Strasbourg Robertsau.

Point adopté en début de séance

Point 14

PRU Neuhof-Meinau - Renouvellement urbain des 'terrains' du Polygone : cessions foncières (avis du Conseil municipal : article L 5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 15

Service Maintenance bâtiment : conclusion de marchés pour l'exécution de travaux et de prestations de services, éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre la Communauté Urbaine et la Ville de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution d'une subvention dans le cadre des relations européennes et internationales.

Point adopté en début de séance

Point 17

Subvention du lieu de convivialité de Mosaïque au coeur de la cité du Neuhof.

Point adopté en début de séance

Point 18

Désignation des représentants de la Ville de Strasbourg au sein des sociétés, établissements publics, associations, commissions et organismes divers.

Point adopté en début de séance

Point 19

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Point adopté en début de séance

Point 20

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Point 21

Attribution de subventions au titre de la santé.

00:02:08

Point 22 (Traité avec le point 23)

Association Rhena - Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse d’épargne d’Alsace et la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Alsace Vosges.

00:36:37

Point 23 (Traité avec le point 22)

Association Rhena - Garantie d'emprunt pour un prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

00:36:37

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions dans le cadre de la Bourse aux projets jeunes talents.

Point adopté en début de séance

Point 26

Animations de Fin d'Année et attribution d'une subvention pour projet.

Point adopté en début de séance

Point 27

Subventions complémentaires de fonctionnement : dispositif aide à la formation.

Point adopté en début de séance

Point 28

Subventions complémentaires de fonctionnement : dispositif d'aide aux clubs propriétaires de leurs installations.

Point adopté en début de séance

Point 29

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Point adopté en début de séance

Point 30

Subventions sport vacances.

Point 31

Interpellation de Madame Fabienne KELLER sur la situation des personnels de la Ville.

00:13:55

Point adopté en début de séance

Point 32

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER : pour la marche Paris-Strasbourg en 2015. M. MAURER retire son interpellation.

Point 33

Interpellation de Madame Laurence VATON : trafic routier et qualité de l'air à Strasbourg.

00:24:26

Question d'actualité

00:14:31