Conseil municipal du 13 octobre 2014

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:02:53

Hommage à Hervé Gourdel et aux victimes de DAECH

00:03:43

Demande de débat, lecture de l'ordre du jour et rajout d'une motion

00:24:59

Point 1

Décision modificative n°1 de la Ville de Strasbourg.

00:13:19

Point adopté en début de séance

Point 2

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Point adopté en début de séance

Point 3

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Point adopté en début de séance

Point 4

Conclusion de marchés publics de fournitures et services pour la conception, la réalisation et l'acquisition ou l'exécution d'outils de communication.

Point 5

Avis sur les emplois Ville.

00:09:46

Point 6

Orientations en matière de démocratie locale et de participation citoyenne et mise en place des conseils de quartier 2014-2020.

00:49:25

Point 7

Quartier d'affaires international : désignation de l'élu appelé à négocier les offres.

00:29:22

Point adopté en début de séance

Point 8

Conclusion de marchés annuels à bons de commande (éventuellement reconductibles) pour l'exécution de travaux, de fournitures et de prestations de service pendant l'année 2015. Signature de groupements de commandes avec la Communauté Urbaine de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 9

Projets sur l'espace public. Programme 2015 : Paysage et eclairage public Autorisation de débuter les études – Désignation de: 5 élus titulaires et 5 élus suppléants pour siéger aux jurys ou commissions d’appel d’offres composées en Jury, appelés à donner l’avis préalable au choix des maîtres d’œuvre dont les honoraires sont supérieurs à 207 000 € HT (article 74 du code des Marchés publics).

Point adopté en début de séance

Point 10

Projets sur l'espace public. Programme 2015 Voirie , Signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau et assainissement. Autorisation de débuter les études (avis du conseil municipal - article L 5211-57 du CGCT).

Point adopté en début de séance

Point 11

Acquisition d'une parcelle à Strasbourg-Robertsau dans le cadre du rétablissement d'une zone humide.

Point adopté en début de séance

Point 12

Prolongation du bail emphytéotique au bénéfice de la Société d'aménagement et d'Equipement de la Région de Strasbourg - SERS pour l'occupation foncière du parking en silo du cinéma Ciné Cité sis route du Rhin à Strasbourg.

Point 13

Foyer pour personnes âgées 10 rue du Bilstein à Strasbourg-Neudorf. - Vente du terrain d'assiette à CUS Habitat. - Résiliation par anticipation du bail emphytéotique Ville de Strasbourg / CUS Habitat.

00:06:11

Point adopté en début de séance

Point 14

Mainlevée de charges inscrites au profit de la Ville de Strasbourg, à la charge des immeubles sis : - 212 avenue de Colmar à Strasbourg (Meinau) - 39 rue Constantin à Strasbourg (Koenigshoffen).

Point 15 (Traité avec le point 7)

Désaffectation et déclassement d'anciens halls d'exposition et locaux situés au sud du Boulevard de Dresde à Strasbourg-Wacken.

00:29:22

Point adopté en début de séance

Point 16

Convention de groupement de commande pour une assistance à maîtrise d'ouvrage sur la biodiversité pour la Ville et la CUS.

Point adopté en début de séance

Point 17

Attribution d'une subvention dans le cadre des relations européennes et internationales.

Point 18

Engagement de la Ville de Strasbourg dans une démarche 'territoire de commerce équitable'.

00:11:45

Point adopté en début de séance

Point 19

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 20

Animations de Fin d'Année.

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de bourses d'aide aux projets de jeunes talents dans le cadre du dispositif ' Bourse aux projets jeunes talents '.

Point 22

Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de la santé environnementale.

00:06:31

Point 23

Convention de prise en charge des ivresses publiques et manifestes par des médecins à l’hôtel de police.

00:49:30

Point adopté en début de séance

Point 24

Subvention au profit des associations engagées dans le cadre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).

Point 25

Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux associations en charge des droits des femmes et de l'égalité de genre.

00:12:17

Point adopté en début de séance

Point 26

Achat de mobilier pour les établissements gérés par la Direction de l'enfance et de l'éducation de la Ville de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 27

Aides financières aux écoles privées de Strasbourg - Subventions d'équipement.

Point adopté en début de séance

Point 28

Subventions au profit de projets éducatifs en temps scolaire et périscolaire.

Point 29

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

00:05:07

Point 30

Marché de communication à bons de commande pour le compte de l'Orchestre philharmonique de Strasbourg (OPS).

00:06:44

Point adopté en début de séance

Point 31

Renouvellement de la convention entre l’Ensemble Accroche Note, l’Etat et la Ville de Strasbourg.

Point 32

Attribution de subvention pour des projets culturels.

00:02:45

Point adopté en début de séance

Point 33

Conclusion d'une convention transactionnelle avec la Société LPART relative au transport des oeuvres d'art de l'exposition 'Doré & Friends'.

Point 34

Dénomination de rues.

00:02:53

Question d'actualité

Marché Broglie déplacé place Kléber lors des fêtes de fin d'année.

00:17:41

Point 35

Interpellation de M. Eric SENET pour la prévention des conflits d’intérêts dans les engagements associatifs des conseillers municipaux.

00:10:21

Point 36

Interpellation de Monsieur Thierry ROOS sur « Les dangers de la géothermie profonde à la Robertsau ».

00:30:32

Point 37

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER pour que Strasbourg devienne une ville numérique.

00:11:20

Point 38

Interpellation de M. Jean-Luc SCHAFFHAUSER sur les dangers du communautarisme à Strasbourg.

00:16:02

Motion concernant le traité TAFTA

00:01:29