Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage aux victimes des catastrophes naturelles au Maroc et en Libye

00:09:11

Lecture de l’ordre du jour

00:25:58

Rapport d’activité du déontologue

01:22:11

Point 2

Déontologue de la ville de Strasbourg. Adhésion au dispositif proposé par le Centre de Gestion.

00:34:51

Point 1

Evènements de juin-juillet 2023 - Bilan et perspectives. Comment faire ville ensemble ?

02:13:00

Point 3

Attribution d'une subvention pour l'aide humanitaire d'urgence aux personnes vivant dans le Haut-Karabagh ou l'ayant fui pour s'établir en République d'Arménie.

00:14:49

Point 4

Aide d'urgence pour les populations victimes du tremblement de terre au Maroc.

00:12:18

Point 76

Aide d’urgence en faveur des populations sinistrées de Libye

00:10:32

Point 5

Subventions au titre de la solidarité aide alimentaire.

00:28:55

Point 6

Mise en cohérence des différents dispositifs en faveur de l'Enfance : Élaboration d'un Projet Éducatif Global pour l'Enfance (PEGE).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:38:52

Point 7

Démarche "Ville à hauteur d'enfant" : adoption d'une Charte dans le cadre des orientations municipales en faveur de la petite enfance, de l'enfance et de la jeunesse.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:10:58

Point 8

Subventions d'investissement aux écoles privées de Strasbourg sous contrat : nouveau cadre des critères et conditions de financement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:47:04

Point 9

Subventions de projets éducatifs en faveur des enfants des écoles primaires de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 10

Versement de subventions au titre du Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 11

Programmation du Contrat de ville : dernière étape de soutien aux projets pour l'année 2023 et attribution d'une subvention de fonctionnement à la compagnie Lu².

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:08:29

Point 12

Stratégie de lutte face à l'isolement des seniors développée par la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 13

Attribution de subventions au titre de la lutte contre l'exclusion.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 14

Contribution de la ville de Strasbourg au Fonds de Solidarité pour le Logement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 15

Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance signé par la Collectivité européenne d'Alsace avec l'Etat et l'Agence régionale de santé : reconduction de moyens au bénéfice de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 16

Attribution de subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 17

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:00:32

Point 18

Association Lianes : attribution d'une subvention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 19

Rapport d'activité de la ville de Strasbourg pour l'année 2022 - communication.

Affaires Générales

00:07:21

Point 20

Commission municipale "Finances et budget municipal" : évolution de sa composition.

Affaires Générales

Point 21

Commission d'appel d'offres et commission de concession : évolution de leur composition.

Affaires Générales

Point 22

Création d'une commission "Démocratie Participative".

Affaires Générales

00:27:07

Point 23

Actualisation des désignations de représentant·es de la ville de Strasbourg au sein de divers organismes et établissements scolaires.

Affaires Générales

Point 24

Conseil d'Orientation et de Surveillance de la Caisse de Crédit municipal : désignation des représentants de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 25

Modification des statuts de la société publique locale des Deux-Rives : suppression du Comité de contrôle analogue et mise en place du Comité technique.

Affaires Générales

00:08:03

Point 26

Déplacements professionnels : approbation d'une convention transactionnelle avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP).

Affaires Générales

Point 27

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

00:07:28

Point 28

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, de fournitures et de services.

Affaires Générales

00:13:28

Point 29

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point 30

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point 31

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH).

Affaires Générales

Point 32

Groupement de commandes pour la passation d'accords-cadres pour la ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 33

Soutien de la ville de Strasbourg aux actions inscrites au Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquance et de la radicalisation de l'Eurométropole de Strasbourg (CISPD-R).

Affaires Générales

Point 34

Attribution de subventions au titre des missions Droit des femmes et égalité de genre et lutte contre les discriminations.

Affaires Générales

Point 35

Avis de la ville de Strasbourg concernant l'acquisition par la paroisse protestante de Saint-Pierre-le-Vieux de deux appartements.

Affaires Générales

Point 36

Strasbourg Capitale mondiale du livre 2024 : convention de partenariat avec la société SNCF Gares & Connexions pour la période du 15 avril au 17 juillet 2024.

Culture et Sport

Point 37

Strasbourg Capitale mondiale du livre 2024 : commande d'une œuvre d'art sur la place du Château pour la période estivale.

Culture et Sport

00:21:33

Point 38

Livre et illustration : mise en place de dispositifs d'aide à la recherche et à la création au bénéfice des auteurs et autrices du territoire.

Culture et Sport

00:21:05

Point 39

Attribution de subventions à des associations du champ du spectacle vivant dans le cadre du dispositif de soutien "aides à la création 2023".

Culture et Sport

Point 40

Attribution des prix de la ville de Strasbourg aux étudiants diplômés de la Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR), promotion 2023.

Culture et Sport

Point 41

Sollicitation du fonds de concours métropolitain pour le Théâtre Actuel et Public de Strasbourg ("le TAPS") au titre de l'année 2023.

Culture et Sport

Point 42

Dénomination des rues et des écoles.

Culture et Sport

00:07:00

Point 43

Rénovation du Musée zoologique : actions et conventions de mécénat.

Culture et Sport

Point 44

Convention financière entre la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame : subvention annuelle versée par la collectivité.

Culture et Sport

Point 45

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 46

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville et l'Université de Strasbourg - MISHA (Maison interuniversitaire des sciences de l'homme).

Culture et Sport

Point 47

Observatoire actif du sport : programme d'études et de recherches 2023-2024 avec l'Université de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 48

SAS Etoile Noire, Team Strasbourg SNS-ASPTT-PCS et Strasbourg Achenheim Truchtersheim Handball (SATH) : conclusion de conventions d'actions sociales pour la saison sportive 2023-2024.

Culture et Sport

Point 49

SASP SIG Strasbourg : relations financières avec la Ville pour la saison sportive 2023-2024.

Culture et Sport

Point 50

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

01:34:40

Point 77

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - FCOSK06 à Koenigshoffen "Un 06 inoubliable", bien trop vite oublié.

Question orale

Point 51

Instauration du droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux au sein de la ville de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:14:01

Point 52

Attribution de subventions pour les associations de commerçants et d'artisans de la ville de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 53

Soutien à l'Economie Sociale et Solidaire : Marché OFF.

Economie, Rayonnement

Point 54

Forum européen de bioéthique : soutien à l'édition 2024.

Culture et Sport

Point 55

Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2021-2023" : attribution d'une subvention au titre du dispositif "Agora Strasbourg capitale européenne".

Economie, Rayonnement

00:03:32

Point 56

Volontariat européen et international : dispositif Territoires Volontaires et reconduction du projet d'accueil de jeunes volontaires.

Economie, Rayonnement

Point 57

Dispositif de bourses villes jumelles - MOBILITWIN : modification des conditions d'attribution de bourses municipales d'études supérieures.

Economie, Rayonnement

00:00:34

Point 58

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point 59

Travaux de mise en sécurité et rénovation patrimoniale de bâtiments municipaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 60

Gestion des réserves naturelles : bilans d'activité et comptes de résultat 2022.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:15

Point 61

Déminéralisation du parking du tennis club de l'Ill et création d'une liaison douce avec le quai Jacoutot (projet "Fourmi") : convention de mécénat.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 62

Renouvellement des baux de chasse : Procédure de réservation des forêts propriétés de la ville de Strasbourg hors du ban communal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:38

Point 63

Renouvellement des baux de chasse : Procédure de location sur le ban communal de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 64

Jardins familiaux : attribution d'une subvention pour leur animation.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 65

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour l'exécution de prestations de service d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les acquisitions foncières. Signature de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 66

Programme "Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique" (ACTEE) : convention de partenariat entre la ville de Strasbourg et la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 67

Ecole maternelle Louvois : avenant à la convention d'occupation du domaine public relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur la toiture.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 68

Travaux de déconstruction d'un logement de service au Wacken, propriété de l'Eurométropole de Strasbourg : avis de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 69

Participation au financement de réseaux de communications numériques pour le raccordement des bâtiments publics de la ville de Strasbourg par convention de fonds de concours 2023 avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 70

Déclassement du domaine public d'une parcelle sise rue de la Coudreuse à Strasbourg-Montagne Verte.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 71

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 72

Fondation de l'Œuvre Notre-Dame : transactions amiables.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 73

Terre des chiens : attribution d'une subvention à l'association.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:02:17

Point 74

Motion présentée par le Groupe "Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire" - Solidarité avec les Clestra !

Motion

00:05:52

Point 75

Motion présentée par le groupe "Strasbourg Ecologiste et Citoyenne" - Contre l'enfouissement des déchets définitifs de Stocamine, pour la préservation de la plus grande nappe phréatique d'Europe.

Motion

00:12:31

Point 78

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Extinction de l'éclairage public : Il faut mieux concilier sobriété énergétique et service rendu à la population.

Question orale

00:15:29

Point 79

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Ring vélo : Il est encore temps de renouer avec démocratie et concertation.

Question orale

00:12:47

Point 80

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Rendre l'espace public du quartier gare à tous ses habitants, à commencer par les femmes et les enfants.

Question orale

00:20:45

Point 81

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - A quand le démantèlement du campement Cité de l'Ill pour mettre fin aux actes d'incivilité et de cruauté envers les animaux ?

Question orale

00:10:00

Point 82 - RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - PLU et transparence : Pour une communication adaptée aux riverains de la Robertsau.

Question orale