Conseil municipal du 25 septembre 2023

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage aux victimes des catastrophes naturelles au Maroc et en Libye

00:09:11

Lecture de l’ordre du jour

00:25:58

Rapport d’activité du déontologue

01:22:11

Point 2

Déontologue de la ville de Strasbourg. Adhésion au dispositif proposé par le Centre de Gestion.

00:34:51

Point 1

Evènements de juin-juillet 2023 - Bilan et perspectives. Comment faire ville ensemble ?

02:13:00

Point 3

Attribution d'une subvention pour l'aide humanitaire d'urgence aux personnes vivant dans le Haut-Karabagh ou l'ayant fui pour s'établir en République d'Arménie.

00:14:49

Point 4

Aide d'urgence pour les populations victimes du tremblement de terre au Maroc.

00:12:18

Point 76

Aide d’urgence en faveur des populations sinistrées de Libye

00:10:32

Point 5

Subventions au titre de la solidarité aide alimentaire.

00:28:55

Point 6

Mise en cohérence des différents dispositifs en faveur de l'Enfance : Élaboration d'un Projet Éducatif Global pour l'Enfance (PEGE).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:38:52

Point 7

Démarche "Ville à hauteur d'enfant" : adoption d'une Charte dans le cadre des orientations municipales en faveur de la petite enfance, de l'enfance et de la jeunesse.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:10:58

Point 8

Subventions d'investissement aux écoles privées de Strasbourg sous contrat : nouveau cadre des critères et conditions de financement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:47:04

Point 11

Programmation du Contrat de ville : dernière étape de soutien aux projets pour l'année 2023 et attribution d'une subvention de fonctionnement à la compagnie Lu².

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:08:29

Point 17

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:00:32

Point 19

Rapport d'activité de la ville de Strasbourg pour l'année 2022 - communication.

Affaires Générales

00:07:21

Point 22

Création d'une commission "Démocratie Participative".

Affaires Générales

00:27:07

Point 25

Modification des statuts de la société publique locale des Deux-Rives : suppression du Comité de contrôle analogue et mise en place du Comité technique.

Affaires Générales

00:08:03

Point 27

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

00:07:28

Point 28

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, de fournitures et de services.

Affaires Générales

00:13:28

Point 37

Strasbourg Capitale mondiale du livre 2024 : commande d'une œuvre d'art sur la place du Château pour la période estivale.

Culture et Sport

00:21:33

Point 38

Livre et illustration : mise en place de dispositifs d'aide à la recherche et à la création au bénéfice des auteurs et autrices du territoire.

Culture et Sport

00:21:05

Point 42

Dénomination des rues et des écoles.

Culture et Sport

00:07:00

Point 50

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

01:34:40

Point retenu et traité avec le point 50

Point 77

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - FCOSK06 à Koenigshoffen "Un 06 inoubliable", bien trop vite oublié.

Question orale

Point 51

Instauration du droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux au sein de la ville de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:14:01

Point 55

Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2021-2023" : attribution d'une subvention au titre du dispositif "Agora Strasbourg capitale européenne".

Economie, Rayonnement

00:03:32

Point 57

Dispositif de bourses villes jumelles - MOBILITWIN : modification des conditions d'attribution de bourses municipales d'études supérieures.

Economie, Rayonnement

00:00:34

Point 60

Gestion des réserves naturelles : bilans d'activité et comptes de résultat 2022.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:15

Point 62

Renouvellement des baux de chasse : Procédure de réservation des forêts propriétés de la ville de Strasbourg hors du ban communal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:38

Point retenu et traité avec le point 62

Point 63

Renouvellement des baux de chasse : Procédure de location sur le ban communal de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 73

Terre des chiens : attribution d'une subvention à l'association.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:02:17

Point 74

Motion présentée par le Groupe "Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire" - Solidarité avec les Clestra !

Motion

00:05:52

Point 75

Motion présentée par le groupe "Strasbourg Ecologiste et Citoyenne" - Contre l'enfouissement des déchets définitifs de Stocamine, pour la préservation de la plus grande nappe phréatique d'Europe.

Motion

00:12:31

Point 78

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Extinction de l'éclairage public : Il faut mieux concilier sobriété énergétique et service rendu à la population.

Question orale

00:15:29

Point 79

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Ring vélo : Il est encore temps de renouer avec démocratie et concertation.

Question orale

00:12:47

Point 80

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Rendre l'espace public du quartier gare à tous ses habitants, à commencer par les femmes et les enfants.

Question orale

00:20:45

Point 81

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - A quand le démantèlement du campement Cité de l'Ill pour mettre fin aux actes d'incivilité et de cruauté envers les animaux ?

Question orale

00:10:00