Conseil municipal du 10 mai 2023

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:07:14

Lecture de l'ordre du jour

00:18:01

Point adopté en début de séance

Point 1 - Retiré de l'ordre du jour

Approbation d'un partenariat de solidarité avec la ville de Khmelnytskyi (Ukraine) dans le cadre d'une coopération quadripartite associant les villes jumelles de Dresde et Stuttgart et signature de la déclaration relative au 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée proposée par l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe.

Point 2

Troisième génération du contrat local de santé de la ville de Strasbourg pour la période 2023-2027.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

01:02:33

Point 3

Attribution de subventions aux associations gestionnaires d'établissements d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:18:28

Point adopté en début de séance

Point 4

Attribution d'aides financières aux jeunes dans le cadre des Ateliers de projet.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 5

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville hospitalière.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:13:58

Point 6

Réalisation d'une plaine des sports dans le cadre du projet de quartier des Deux Rives et Port du Rhin de la ZAC des Deux Rives : mise à disposition au profit de la Ville de Strasbourg, par contrat de prêt à usage, d'un terrain métropolitain situé rues Lina Ritter/des Cavaliers à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:54

Point 7

Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable de Strasbourg (SPR) : avis du Conseil municipal sur sa révision-extension (art. L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:37

Point 8

Animaux en ville, Strasbourg s'engage : stratégie et plan d'actions 2023-2026.

02:12:48

Point 9

Réalisation d'aménagements cyclables en site propre sur l'axe avenue de Colmar/route de l'Hôpital et l'axe Lazaret/Dacheux/Rathsamhausen/Landsberg à Strasbourg : lancement d'une concertation préalable avec le public au titre du Code de l'urbanisme (avis du Conseil municipal - art. L.5211-57 du CGCT).

00:24:11

Point 10

Nœud multimodal des Forges : présentation du bilan de la concertation préalable avec le public (avis du Conseil municipal - art. L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:14:57

Point 11

Ligue de Protection des Oiseaux d'Alsace (LPO-Alsace) : attribution de la subvention annuelle dans le cadre du partenariat 2021-2024.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:21

Point 12

Association Le Comité scientifique Pro Anima : attribution d'une subvention.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:19:35

Point 13

Aménagement d'un espace mémoriel à l'emplacement de l'ancienne synagogue : acquisition d'un volume auprès de la SERS.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:22:48

Point 14

Transactions amiables sur le territoire de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:15:47

Point 15

Fondation de l'Œuvre Notre-Dame : vente d'un tènement foncier sis rue de la Fontaine et rue du Général Gouraud à Hœnheim.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:27:09

Point adopté en début de séance

Point 16

Travaux de dépollution et de déconstruction d'immeubles, propriétés de l'Eurométropole de Strasbourg et de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Conclusion de marchés et d'accords-cadres pour l'exécution de travaux et de prestations de services éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Rénovation énergétique, mise en sécurité et réaménagement du Centre administratif - Parc de l'Etoile à Strasbourg.

Affaires Générales

Point 19

Observatoire indépendant de la participation citoyenne : une instance de veille et d'exploration pour améliorer la participation citoyenne à Strasbourg.

Affaires Générales

01:54:03

Point 20

Création d'une commission du Domaine public, instance de dialogue, de médiation et de suivi d'une politique des espaces publics partagés et apaisés, et désignation de représentants de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:06:58

Point 21

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

00:05:12

Point 22

Approbation d'une convention de mise en œuvre de la médiation dans le ressort du Tribunal administratif de Strasbourg.

Affaires Générales

00:04:59

Point adopté en début de séance

Point 23

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 25

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 26

Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg relative à l'acquisition de prestations de nettoyage et d'entretien de locaux.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 27

Lancement d'un appel d'offres en vue de procéder à des analyses d'eau à la recherche de légionelles et autres paramètres d'évaluation sanitaire, dans le patrimoine de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg et approbation d'un groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 28

Tranquillité publique : prévention des conflits et incivilités sur l'espace public - mise en place d'un dispositif de médiation. Conclusion d'un marché annuel de prestation et adhésion à l'association France Médiation.

Affaires Générales

00:43:38

Point adopté en début de séance

Point 29

Convention de partenariat avec la centrale d'achat CAIH.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 30

Accord-cadre de services de travaux fonciers.

Affaires Générales

Point 31

Vente par la paroisse protestante du Neudorf d'un bien immobilier - avis de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:02:26

Point 32

Travaux de restructuration du bâtiment la Laiterie situé rue du Hohwald à Strasbourg.

Culture et Sport

00:27:16

Point adopté en début de séance

Point 33

Conventions d'occupation temporaire du domaine public au profit d'associations culturelles dans le domaine des musiques actuelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions à des associations du champ du spectacle vivant dans le cadre des dispositifs de soutien "Aides à la création 2023" et "Conventions pluriannuelles d'accompagnement".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 37

Partenariat entre la ville de Strasbourg, l'Eurométropole, la Chambre d'agriculture Alsace et Bio en Grand Est 2021-2026 : résultats intermédiaires 2021-2022 et adoption du plan d'actions 2023-2024.

Economie, Rayonnement

00:07:54

Point adopté en début de séance

Point 38

Soutien aux ateliers et chantiers d'insertion (ACI).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 39

Réemploi solidaire du mobilier de bureau de la Ville de Strasbourg : renouvellement de la convention avec la Banque de l'Objet.

Economie, Rayonnement

Point 40

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

00:00:52

Point adopté en début de séance

Point 41

Convention d'occupation précaire des dépendances du domaine public de la ville de Strasbourg dans le cadre du projet European Youth Event (EYE) - rencontre des Jeunes Européens à Strasbourg les 09 et 10 juin 2023.

Economie, Rayonnement

Point 42

"Strasbourg Capitale de Noël" - passation d'un marché public pour la mise à disposition et la gestion de contenants réutilisables.

Economie, Rayonnement

00:09:58

Point 43

Motion présentée par M. Alain FONTANEL - Strasbourg s'engage pour préserver la mémoire d'Oradour-sur-Glane.

Motion

00:15:40

Point 44

Motion présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Stationnement : soutenir d'urgence celles et ceux qui aident, celles et ceux qui travaillent et celles et ceux qui contribuent à la transition écologique.

Motion

00:49:14

Point retenu et traité avec le point 44

Point 45

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Prix du stationnement : il est encore temps de reculer.

Question orale

Point 46

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Transports publics : le mystérieux syndrome de La Robertsau.

Question orale

00:25:04

Point 47

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Politique sportive : trouver le juste équilibre entre acteurs de quartier et équipements sportif d'excellence.

Question orale

00:13:12

Point 48

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Combiner qualité de vie en milieu urbain, et modération de l'éclairage public : c'est possible.

Question orale

00:14:42