Conseil municipal du 20 mars 2023

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:17:11

Lecture de l'ordre du jour

00:30:36

Point 1

Actualisation du règlement intérieur du Conseil municipal.

01:28:50

Point 2

Aide d'urgence suite aux séismes survenus en Turquie et en Syrie en février 2023.

00:29:36

Point 3

Rapport de développement durable 2021 - communication.

00:07:03

Point 4

Budget primitif 2023 de la ville de Strasbourg.

02:15:52

Point retenu et traité avec le point 04

Point 5

Modification des autorisations de programme de la ville de Strasbourg suite à l'adoption de son budget primitif 2023.

Point adopté en début de séance

Point 6

Fixation des taux des taxes directes locales pour 2023.

Point 7

Pour un espace public mieux partagé : une nouvelle stratégie pour la politique du stationnement à Strasbourg - nouvelle tarification pour le stationnement sur voirie et en ouvrage et extensions de secteurs payants.

02:02:18

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Point 8

Usages éphémères de la ville de Strasbourg.

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 9

Aménagement de la Plaine festive multi-usages de Strasbourg, relocalisation de la Foire Saint-Jean.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:18:59

Point adopté en début de séance

Point 10

ZAC DEUX RIVES : acquisition du lot de volume 3 au sein de l'immeuble dit "Cave à vins" auprès de la SPL DEUX RIVES.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Transactions amiables sur le territoire de la commune de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Subvention au profit du bailleur OPHEA - 87 rue de l'Unterelsau à Strasbourg - Elsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Groupement de commandes pour la passation d'accords-cadres pour la ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 14

Association Strasbourg Initiation Nature et Environnement (SINE) : - mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2023-2025 - subvention 2023.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:13:54

Point adopté en début de séance

Point 15

Programmation du Contrat de ville : - première étape de soutien aux projets pour l'année 2023 - signature de conventions pluriannuelles d'objectifs avec l'Association de Gestion des Ateliers du Neuhof, l'Association de la Fondation Étudiante pour la Ville et l'association Nadi-Chaabi.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Contrat de réciprocité entre la Ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 17

Cadre du soutien de la Ville de Strasbourg aux associations à objet cultuel et projets cultuels.

Affaires Générales

00:59:00

Point adopté en début de séance

Point 18

Travaux de restauration de l'église-collégiale Saint-Pierre-Le-Jeune et convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la ville de Strasbourg et la Paroisse.

Affaires Générales

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Point 19

Création d'une commission du Domaine public, instance de dialogue de médiation et de suivi d'une politique des espaces publics partagés et apaisés, et désignation de représentants de la Ville de Strasbourg.

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 20

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle de la gestion de l'Office de tourisme de Strasbourg et sa région.

Affaires Générales

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Point 21

Rénovation énergétique, mise en sécurité et réaménagement du Centre administratif - Parc de l'Etoile à Strasbourg.

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Affaires Générales

Point 22

Actualisation des désignations de représentant-es de la Ville de Strasbourg au sein de divers organismes.

Affaires Générales

00:02:04

Point adopté en début de séance

Point 23

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Renouvellement du groupement de commande "voyages et déplacements" conclu entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Point 25

Approbation d'une convention de mise en œuvre de la médiation dans le ressort du Tribunal administratif de Strasbourg.

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Affaires Générales

Point 26

Cadre de mise en œuvre du mécénat au bénéfice de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:15:08

Point adopté en début de séance

Point 27

Budget primitif 2023 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 28

Prise en charge des soldes déficitaires des régies municipales.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 29

Autorisation par la Ville de Strasbourg de la création d'une filiale commune entre R-GDS et la SASU V.GAS SUD pour l'exploitation d'une station-service multi-énergies rue de la Plaine des bouchers (article L.1524-5 du CGCT).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 30

Avenant n°5 à la convention de groupement de commandes relative à l'adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation "Alsace Marchés Publics" : déploiement de nouveaux services complémentaires au profil acheteur mutualisé.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 31

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 32

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 33

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Point 34

L'Observatoire de la participation citoyenne : une instance de veille et d'exploration pour améliorer la participation citoyenne à Strasbourg.

Point retiré de l’ordre du jour, reporté à une séance ultérieure

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 35

Renouvellement de marchés publics pour des prestations de fournitures et services pour la réalisation et la diffusion des magazines municipaux de la Ville de Strasbourg - Conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 36

Gestion et animation du Shadok, tiers lieu d'éducation populaire au numérique responsable : convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 37

Conclusion d'accords-cadres et d'une convention de groupement de commandes pour l'exécution de prestations de traiteurs pour les besoins de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 38

Contribution financière de la ville de Strasbourg au profit de l'Opéra National du Rhin au titre de l'année 2023.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Travaux de rénovation patrimoniale et énergétique de bâtiments municipaux : - bâtiment accueillant le Théâtre Jeune Public - Centre Dramatique National (Petite scène) - 1 rue du Pont Saint-Martin à Strasbourg, - bâtiment accueillant le Centre de Loisirs pour la Jeunesse - 74 chemin du Schulzenfeld à Strasbourg Neuhof.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Travaux de mise aux normes et de rénovation du cinéma Star Saint-Exupéry - 24 rue du 22 novembre à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution de subventions en faveur des pratiques artistiques en amateur et des projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Haute École des Arts du Rhin (HEAR) et ses membres fondateurs pour la période 2022-2023.

Culture et Sport

Point 44

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

00:07:55

Point adopté en début de séance

Point 45

Attribution de bourses d'études municipales et de prix aux élèves du Conservatoire de Strasbourg pour l'année 2022-2023.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 46

Œuvre Notre-Dame - Programme des travaux d'entretien et de maintenance 2023-2024 à exécuter par la Fondation sur la cathédrale de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 47

Œuvre Notre-Dame - Convention entre la ville de Strasbourg et la Fondation relative à l'attribution d'une subvention d'équilibre.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 48

Œuvre Notre-Dame - Adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation "Alsace Marchés Publics".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 49

Œuvre Notre-Dame - Convention entre la Fondation et la Fabrique de la cathédrale relative à l'exploitation du dispositif de sécurité incendie à la cathédrale de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 50

Restauration de la salle des administrateurs du Musée de l'Œuvre Notre-Dame, Arts du Moyen Âge : convention de mécénat.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 51

Attribution d'une subvention à l'association D-Clic.

Culture et Sport

Point 52

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

00:03:22

Point adopté en début de séance

Point 53

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 54

Contrat de développement Port autonome de Strasbourg, ville de Strasbourg, Eurométropole de Strasbourg et Région Grand Est : approbation du nouveau contrat.

Economie, Rayonnement

Point 55

Attribution de subventions au titre des fonds de soutien du Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2021-2023" et du dispositif "Agora Strasbourg capitale européenne".

Economie, Rayonnement

00:07:24

Point 56

Attribution de bourses municipales d'études supérieures dans le cadre des jumelages - dispositif de bourses villes jumelles - MOBILITWIN.

Economie, Rayonnement

00:05:52

Point adopté en début de séance

Point 57

Reconduction du dispositif de bourses de recherche Strasbourg-Dresde au titre de l'année 2023/2024.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 58

Jumelage Strasbourg-Stuttgart - partenariat scolaire entre le lycée Louis Pasteur et le Neues Leibniz Gymnasium.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 59

Soutien aux jardins urbains et à la végétalisation de la ville : - accès au jardin botanique - Université de Strasbourg, - édition 2023 des 48 heures de l'agriculture urbaine - Eco-Conseil.

Economie, Rayonnement

Point 60

Soutien aux actions en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle.

Economie, Rayonnement

00:15:25

Point adopté en début de séance

Point 61

"Strasbourg Capitale de Noël" - passation d'un marché public relatif à la location de chalets et fourniture d'éléments de menuiserie dans le cadre de l'évènement.

Economie, Rayonnement

Point 62

"Strasbourg Capitale de Noël" 2023, 2024 et 2025 - passation d'un marché public relatif à la conception, la production-fourniture et la réalisation technique d'une scénographie de la place Kléber et du grand sapin.

Economie, Rayonnement

00:06:21

Point adopté en début de séance

Point 63

Lancement d'une délégation de service public relative à la gestion des maisons de la petite enfance de la Robertsau (rues des Fleurs et Baronne d'Oberkirch).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 64

Forfait communal aux écoles privées de Strasbourg sous contrat d'association et subventions de fonctionnement aux écoles privées sous contrat simple.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 65

Modification du règlement intérieur des services périscolaires de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 66

Soutien en faveur de l'autonomie des personnes âgées et en situation de handicap.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 67

Attribution de subventions au titre de la solidarité.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 68

Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 69

Renouvellement des conventions d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Strasbourg et les associations socioculturelles pour 2023.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 70

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Diminuer les déchets dans l'espace public.

Résolution

00:04:20

Point 71

Motion présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT - Strasbourg et l'Eurométropole doivent mettre en place un droit à congé menstruel.

Motion

00:09:29

Point 72

Motion présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ et Mme Rebecca BREITMAN - A Strasbourg, mettre fin au harcèlement qui vise les LGBTI+.

Motion

00:06:14

Point 73

Motion présentée par le groupe des élu·es Strasbourg écologiste et citoyenne - Strasbourg, ville féministe, se mobilise pour le droit à l'IVG.

Motion

00:07:04

Point 74

Motion présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Strasbourg soutient ses commerçants contre les actes de vandalisme.

Motion

00:24:40

Point 75

Motion présentée par MM. Pierre JAKUBOWICZ et Nicolas MATT - Strasbourg affirme son soutien aux peuples turc et syrien touchés par le séisme.

Motion

00:03:43

Point 76

Motion présentée par les groupes "Pour la justice sociale et l'écologie populaire" et "Strasbourg écologiste et citoyenne" - Retraites à 64 ans : Non, c'est non !

Motion

00:16:56

Point 77

Interpellation présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT - Gratuité des fournitures scolaires, épisode 3.

Interpellation

00:19:57

Point 78

Interpellation présentée par M. Jean-Philippe MAURER - Quel devenir et quel avenir pour la villa Schweitzer à Koenigshoffen.

Interpellation

00:06:34

Point 79

Interpellation présentée par Mme Céline GEISSMANN - Sept mois plus tard, les enfants en situation de grande vulnérabilité doivent toujours payer leur cantine : pourquoi ?

Interpellation

00:12:50

Point 80

Interpellation présentée par Mme Céline GEISSMANN - Campement place de l'étoile : le retour ?

Interpellation

00:13:42

Point 81

Question d'actualité présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Tram nord.

Question d’actualité

00:26:54