Conseil municipal du 30 janvier 2023

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage à Pierre Roth

00:15:43

Lecture de l'ordre du jour

00:31:07

Point 1

Débat d'orientation budgétaire 2023 de la ville de Strasbourg.

02:15:52

Point 2

Rapport social unique 2021 - communication.

00:32:16

Point 3

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022 pour la ville de Strasbourg - communication.

00:37:00

Point 4

Protocole d'accord avec l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) suite à la désignation de la ville de Strasbourg en tant que capitale mondiale du livre 2024.

00:32:13

Point adopté en début de séance

Point 5

Avis préalable de la Ville de Strasbourg sur le projet d'avenant n°2 de la concession d'aménagement de la ZAC DANUBE (article L 5211-57 du code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 6

Adoption de la charte ECOWATT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:21:13

Point adopté en début de séance

Point 7

Attribution de subvention aux Amis du jardin botanique.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 8

Solde de subvention à l'association des Amis du zoo de l'Orangerie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:25

Point adopté en début de séance

Point 9

Avis de la Ville de Strasbourg sur la modification du décret du 27 juillet 2020 portant sur la création de la réserve naturelle nationale du massif forestier de la Robertsau et de la Wantzenau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Programmation des travaux pour 2023 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la ville de Strasbourg et sur les immeubles administrés par la Ville aux termes de la fondation Ungemach et de divers legs. Procédure d'attribution des lots à usage de logements du parc privé - Information.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 11

Vente d'un tènement foncier propriété de la Fondation de l'Œuvre Notre Dame situé rue de la Fontaine et rue du Général Gouraud à Hœnheim.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:20:15

Point adopté en début de séance

Point 12

Radiation de servitudes 6 rue Jean WENGER VALENTIN - Quartier Wacken.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commandes pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service pour les espaces publics et verts. Signature de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 14

Fiabilisation des dispositifs de financement et d'accompagnement de la Ville de Strasbourg aux associations cultuelles et projets cultuels : abrogation de la délibération n° V-2022-108 du 26 septembre 2022 pour consolider le cadre global du soutien apporté par la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

01:15:41

Point adopté en début de séance

Point 15

Débat d'orientation budgétaire 2023 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 16

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

00:02:54

Point adopté en début de séance

Point 17

Actualisation des désignations de représentant-es de la Ville de Strasbourg au sein de divers organismes.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Rapport d'activité 2021 du Crédit municipal - communication.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 19

Plateforme mutualisée Alsace Marchés Publics : adhésion d'un nouveau membre contributeur au groupement.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 20

Marchés publics et avenants : - signature d'un marché et passation d'avenants ; - nouvelle désignation des membres de la commission d'appel d'offres composant les jurys de concours de maîtrise d'œuvre relatifs au groupe scolaire Sturm et à l'école maternelle Branly.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 21

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 22

Stratégie de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg en faveur d'un numérique responsable.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 23

Sécurité des systèmes d'information et processus d'Homologation. Constitution de la Commission d'Homologation et désignation d'un-e élu-e présidant la Commission.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Convention de mécénat en faveur de la restauration du squelette de la baleine du musée zoologique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 25

Passation de deux accords-cadres pour les éditions des musées relatifs à des prestations d'impression et de photogravure.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Passation de marchés publics relatifs à la location d'équipements scéniques et autres structures et approbation d'une convention de groupement de commandes.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Versement de la subvention générale de fonctionnement 2023 aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Projet Spiel & Parle : signature de la convention-cadre de partenariat.

Economie, Rayonnement

Point 32

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:06:11

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa Région pour l'organisation de l'édition 2023 de "Strasbourg mon Amour".

Economie, Rayonnement

Point 34

Candidature officielle à la deuxième phase d'expérimentation "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée".

Economie, Rayonnement

00:12:11

Point adopté en début de séance

Point 35

Soutien aux associations œuvrant en faveur de l'autonomie des personnes âgées et en situation de handicap.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions au titre de la solidarité.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 37

Approbation d'une convention de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg relatif à la conclusion d'un marché public de prestations de construction des grilles de la tarification solidaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:19

Point 38

Attribution de subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire - Budget 2023.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:10:24

Point 39

Conclusion de marchés pour l'acquisition de prestations de nettoyage des établissements de la Direction de l'enfance et de l'éducation.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:04:38

Point 44

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Rouvrir les musées, une priorité.

Résolution

00:35:37

Point non examiné

Point 45

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Diminuer les déchets dans l'espace public.

Résolution

Point non examiné

Point 46

Résolution présentée par le groupe "Pour la justice sociale et l'écologie populaire" - Soutien au mouvement social contre la réforme des retraites.

Résolution

Point non examiné

Point 47

Motion présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ et Mme Rebecca BREITMAN - A Strasbourg, mettre fin au harcèlement qui vise les LGBTI+.

Motion

Point non examiné

Point 48

Motion présentée par les groupes " Pour la justice sociale et l'écologie populaire" et "Strasbourg écologiste et citoyenne" - Retraites : Non à la régression sociale !

Motion

Point non examiné

Point 49

Motion présentée par Mme Jeanne BARSEGHIAN - Le 60e anniversaire du Traité de l'Elysée doit permettre la concrétisation de projets franco-allemands.

Motion

Point non examiné

Point 50

Vœu présenté par le groupe "Strasbourg écologiste et citoyenne" - Strasbourg, ville féministe, se mobilise pour le droit à l'IVG.

Point non présenté

Point 40

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER - La maire de l'éphémère.

Interpellation

Point non présenté

Point 41

Interpellation de Mme Céline GEISSMANN - Sept mois plus tard, les enfants en situation de grande vulnérabilité doivent toujours payer leur cantine : pourquoi ?

Interpellation

Point non présenté

Point 42

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ - Place du Temple Neuf, nouvel exemple de la décision solitaire et du mépris des citoyens.

Interpellation

Point non présenté

Point 43

Interpellation de M. Nicolas MATT - Cantines scolaires : plus de justice et de souplesse pour les familles.

Interpellation

Point non présenté

Point 51

Question d’actualité présentée par M. Jean-Philippe MAURER - Pour une vraie concertation avec la SPA.

Question d’actualité