Ouverture de séance

Appel nominal

00:05:37

Lecture de l'ordre du jour

00:24:42

Echanges

Echanges sur le retrait du point 35 de l’ordre du jour.

01:06:16

Point 01

Nœud multimodal des Forges : Lancement d'une concertation préalable avec le public (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CCGT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 2

Conclusion d'un bail emphytéotique administratif entre la ville de Strasbourg et la SàRL RIMEA pour la mise à disposition d'une emprise foncière affectée à un complexe de loisirs et de restauration dans le Parc de l'Orangerie à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 3

Secteur Deux-Rives : vente d'une emprise foncière de 45,11 ares par la Ville au profit de la SPL DES DEUX RIVES en vue de l'implantation d'un transformateur d'électricité dit poste source.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 4

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 5

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour la fourniture et la pose de dispositifs de retenue routiers, ainsi que le remplacement et la réparation de joints de chaussée sur ouvrages d'art - Conclusion de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 6

Projets sur l'espace public - Programmation 2023 : paysage/espaces verts, éclairage public, jardins familiaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:42:39

Point 7

Projets sur l'espace public : - Programmation 2023 : voirie, plan vélo, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau, assainissement. - Avis du Conseil municipal (art. L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:13:21

Point 8

Parking des Bateliers : résiliation de la convention de transfert de gestion relative au parking des Bateliers entre l'Eurométropole et la Ville de Strasbourg et avis préalable sur le lancement par l'Eurométropole d'une procédure de concession relative à l'exploitation de ce parking (article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 9

Gestion des réserves naturelles nationales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:21:49

Point 10

Gestion des massifs forestiers de la Ville de Strasbourg et de l'Œuvre de Notre Dame : programmes de travaux et d'exploitation.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 11

Technoparc-Nextmed : avenant n°2 de prorogation de la concession d'aménagement - avis préalable du Conseil municipal en application de l'article L.5211-57 du Code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 12

Subvention à l'association des Cols verts pour l'animation du jardin démonstratif de la Tour du Schloessel dans le cadre du PNU de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 13

Cession de Certificats d'Economie d'Energie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:16:46

Point 14

Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) et désignation d'un-e représentant-e de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 15

Communication du rapport d'activité de la Ville de Strasbourg pour l'année 2021.

Affaires Générales

00:24:49

Point 16

Actualisation de l'affectation des enveloppes budgétaires pour les groupes politiques.

Affaires Générales

Point 17

Protection fonctionnelle des élu-es - M. Guillaume LIBSIG.

Affaires Générales

Point 18

Modalités réglementaires liées au report à mars 2023 du vote du budget primitif 2023 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:02:21

Point 19

Modalités réglementaires liées au report à mars 2023 du vote du budget primitif 2023 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 20

Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 par la Ville de Strasbourg à compter de l'exercice 2023.

Affaires Générales

Point 21

Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 par l'Œuvre Notre-Dame à compter de l'exercice 2023.

Affaires Générales

Point 22

Définition des modalités d'amortissement des immobilisations à la ville de Strasbourg en M57 à compter du 1er janvier 2023.

Affaires Générales

Point 23

Définition des modalités d'amortissement des immobilisations à l'Œuvre Notre-Dame en M57 à compter du 1er janvier 2023.

Affaires Générales

Point 24

Modification du règlement budgétaire et financier de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 25

Adoption du règlement budgétaire et financier de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 26

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point 27

Politique de déplacements : règles encadrant les déplacements professionnels.

Affaires Générales

Point 28

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

00:01:57

Point 29

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point 30

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

00:06:38

Point 31

Programme d'acquisition de véhicules et engins pour les services de la ville de Strasbourg - année 2023.

Affaires Générales

Point 32

Synthèse de l'activité 2021 des délégations de service public de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 33

Synthèse de l'activité 2021 des sociétés à capitaux mixte de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 34

Avis de la Ville de Strasbourg sur les comptes financiers 2021 et le budget rectificatif 2022 du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 35

Attribution de subventions de la ville de Strasbourg aux associations et établissements cultuels.

Affaires Générales

Point 36

Attribution de subventions à des associations de protection animale pour 2022.

Affaires Générales

Point 37

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Affaires Générales

Point 38

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec le Centre européen d'actions artistiques contemporaines (CEAAC) pour la période 2022-2025.

Culture et Sport

Point 39

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Percussions de Strasbourg pour la période 2022-2025.

Culture et Sport

Point 40

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Pôle Sud pour la période 2022-2025.

Culture et Sport

Point 41

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Jazzdor pour la période 2022-2025.

Culture et Sport

Point 42

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Strasbourg et l'association Relatio pour la période 2023-2026.

Culture et Sport

Point 43

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

01:41:13

Point 44

Attribution de subventions pour la pratique artistique en amateur et les projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point 45

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives.

Culture et Sport

Point 46

Convention tripartite de mise à disposition de patrimoine immobilier dont la Ville est emphytéote avec les associations suivantes : Association les Bateliers et Association le Centre Musical de la Krutenau.

Culture et Sport

Point 47

Versement d'une première tranche de contribution financière de la ville de Strasbourg au profit de l'Opéra National du Rhin, de la Haute Ecole des Arts du Rhin et de l'Orchestre Philharmonique au titre de l'année 2023.

Culture et Sport

Point 48

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point 49

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point 50

Soutien à l'Economie Sociale et Solidaire.

Economie, Rayonnement

Point 51

Attribution d'une subvention "Illuminations de Noël" à l'Association des Vitrines de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 52

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point 53

Attribution de subventions au titre des fonds de soutien du Contrat triennal 'Strasbourg capitale européenne 2021-2023' et du dispositif 'Agora Strasbourg capitale européenne'.

Economie, Rayonnement

00:20:21

Point 54

Ecole européenne de Strasbourg : renouvellement des marchés multitechnique et multiservice, dotation 2023, tarifs 2023 de la restauration scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 55

Ecole européenne de Strasbourg : renouvellement du marché de restauration.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 56

Renouvellement de la procédure de marché public permettant la mise en œuvre d'ateliers éducatifs périscolaires.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 57

Attribution de subventions aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2023.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 58

Conclusion de marchés pour l'acquisition de fournitures de matériel d'instrumentation pour les établissements de la Direction de l'enfance et de l'éducation.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:04:53

Point supplémentaire

Bilan et suites de l'évacuation du campement de la place de l'Etoile

00:41:58

Point 59

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 60

Remise gracieuse au titre de la lutte contre l'habitat indigne.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 69

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ : Création d’un médiateur municipal de la Ville de Strasbourg.

Résolution

00:10:48

Point 70

Résolution présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT : Pour la création d'un groupe d'action en vue d'engager et de coordonner les actions en faveur du siège du Parlement européen à Strasbourg.

Résolution

00:20:53

Point 71

Motion présentée par le groupe Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire : Maintenir le REMe sur de bons rails.

Motion

00:10:34

Point 72

Motion présentée par le groupe Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire : Heineken met la pression sur Schiltigheim : ne laissons pas couler !

Motion

00:07:09

Point 67

Interpellation de M. Nicolas MATT : La réussite éducative doit être une réalité pour tous et toutes.

Interpellation

00:08:53

Point 68

Interpellation de MM. Nicolas MATT et Pierre JAKUBOWICZ : ATSEM et végétalisation : des discours aux réalisations, où en est-on des promesses d'amélioration du cadre scolaire à Strasbourg ?

Interpellation

00:09:46

Point 61

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER : Deux jugements contre la mairie de Strasbourg et un seul constat : cela aurait pu être évité.

Interpellation

00:19:25

Point 65

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : Le coût de votre entêtement.

Interpellation

Point 62

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER : Non à la suppression de la navette de la Robertsau.

Interpellation

00:11:11

Point 63

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : Face aux injonctions contradictoires, la nécessité d'améliorer les cadencements sur le réseau CTS et l'offre de transports publics.

Interpellation

00:14:10

Point 64

Interpellation de Mme Rebecca BREITMAN et de M. Pierre JAKUBOWICZ : L'Europe à Strasbourg, de l'affichage aux ambitions.

Interpellation

00:23:49

Point 66

Interpellation de Mme Anne-Pernelle RICHARDOT : Faire du droit à la sécurité une priorité !

Interpellation

00:17:42