Conseil municipal du 7 novembre 2022

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommages

00:06:23

Lecture de l'ordre du jour

00:19:03

Point 1

Décision modificative n°1 et modification des autorisations de programme de la ville de Strasbourg.

01:37:39

Point 2

Communication sur l'Analyse des Besoins Sociaux de la Ville de Strasbourg : une démarche d'observation sociale continue pour asseoir, renforcer, faire évoluer les politiques publiques et les interventions sociales au bénéfice des habitant.es et de leurs parcours de vie.

01:05:06

Point adopté en début de séance

Point 3

Strasbourg-Krutenau - Prolongation du délai de désaffectation de l'immeuble déclassé par anticipation sis 21 rue de Berne.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 4

Strasbourg-Conseil des XV - Prolongation du délai de désaffectation d'un terrain déclassé par anticipation sis rue du général Picquart.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 5

Strasbourg-Port du Rhin - Prolongation du délai de désaffectation d'une emprise déclassée par anticipation - Rives du Rhin.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 6

Signature de la charte des Territoires Bio Pilotes.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 7

Conclusion d'un accord-cadre avec émission de bons de commandes pour l'exécution de travaux d'aménagement des espaces publics. Signature d'un groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Attribution d'une subvention à l'association LIANES.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Exonérations de redevances d'occupation du domaine public.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Créances irrécouvrables.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point 12

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

00:25:06

Point adopté en début de séance

Point 13

Soutien de la ville de Strasbourg aux actions concourant à la Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance inscrites au Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation de l'Eurométropole de Strasbourg (CISPD-R).

Affaires Générales

Point 14

Projet Scientifique et Culturel du musée alsacien.

Culture et Sport

00:02:41

Point adopté en début de séance

Point 15

Enrichissement des collections des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 17

Soutien au sport féminin de performance et aux athlètes en préparation olympique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 18

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 19

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 20

Attribution de subventions pour les Animations de Fin d'Année (AFA) organisées par les associations de commerçants et d'artisans de la Ville de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 21

Soutien à l'Économie Sociale et Solidaire.

Economie, Rayonnement

00:05:39

Point 22

Conciergerie et service postal de centre-ville : occupation à titre gratuit de loyer des locaux ' boutique Buchmesser ' à l'angle du 10 place de la Cathédrale et 11 rue Mercière à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:20:08

Point adopté en début de séance

Point 23

Subvention au Forum européen de bioéthique - édition 2023.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 24

Contribution de la Ville au Fonds de Solidarité Logement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 26

Prestations de restauration sur site pour des établissements petite enfance situés sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:12:22

Point 27

Poursuite des engagements de la Ville dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:12:34

Point 28

Approfondissement de l'engagement de la Ville de Strasbourg en faveur de l'accueil, de l'accès aux droits et du soutien à l'engagement citoyen au travers d'actions expérimentales portées par son Centre Communal d'Action Sociale : tiers lieu ressource et AMI sur l'hébergement citoyen.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

01:07:25

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de subventions aux associations socioculturelles et acteurs de la ville inclusive - Budget 2022.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 30

Résolution présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT : résolution pour la création d'un groupe d'action en vue d'engager et de coordonner les actions en faveur du siège du Parlement européen à Strasbourg.

Résolution

00:15:15

Point 31

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ : Installer des poubelles de tri dans l'espace public.

Résolution

00:03:57

Point 32

Motion présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ : Strasbourg affirme son soutien à l'Arménie.

Motion

00:16:09

Point 33

Motion présentée par M. Nicolas MATT : L'Ukraine, pays invité du marché de Noël 2023.

Motion

00:29:01

Point 34

Motion présentée par les groupes Strasbourg Ecologiste et Citoyenne et Pour la Justice Sociale et l’Ecologie Populaire : Soutien à la liberté de la presse contre l'extrême droite.

Motion

00:32:28

Point 35

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : La Ville de Strasbourg doit enfin assumer sa part dans la coproduction de sécurité.

Interpellation

00:22:08

Point 36

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : "Ville cyclable" : un dernier mandat pour le climat qui déraille.

Interpellation

00:14:00

Point 37

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : Streeteo : l'injustice continue, l'inaction se poursuit.

Interpellation

00:15:49

Point 38

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : Les habitants du quartier de l'abattoir ont droit au respect et à l'accès aux mobilités.

Interpellation

00:08:18

Point 39

Interpellation de Mme Rebecca BREITMAN : Strasbourg, capitale européenne des citoyens, doit accueillir le secrétariat permanent de la communauté politique européenne.

Interpellation

00:10:15

Point 40

Interpellation de Mme Céline GEISSMANN : Accueillir avec dignité les personnes en situation de grande vulnérabilité.

Interpellation

00:14:45