Conseil municipal du 31 janvier 2022

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage à David Sassoli

00:09:08

Lecture de l'ordre du jour

00:21:06

Point 1

Débat d'orientation budgétaire de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre Dame.

02:30:18

Point 2

ZAC des Deux Rives : évolutions du programme des équipements publics et avis préalable sur le projet d'avenant n°4 de la concession d'aménagement.

00:27:20

Point adopté en début de séance

Point 3

Projets sur l'espace public de Strasbourg inscrits au sein de la programmation pluriannuelle du Plan vélo : - convention de co-maîtrise d'ouvrage avec l'Eurométropole de Strasbourg et désignation de l'Eurométropole de Strasbourg comme maître d'ouvrage unique des opérations - autorisation de réalisation d'un mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage.

Point 4

Délibération-cadre portant sur le lancement des fonds de soutien du contrat triennal 2021-2023.

00:10:50

Point adopté en début de séance

Point 5

Présentation du rapport annuel 2021 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

Point 6

Présentation du plan d'action Droits des femmes et égalité de genre 2022-2024 de la ville de Strasbourg.

01:05:23

Point adopté en début de séance

Point 7

Création d'un périmètre de prise en considération d'une opération d'aménagement sur le secteur Semencerie-Laiterie à Strasbourg. Avis de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Renouvellement urbain du Marschallhof : avenant n° 2 à la convention quadripartite.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Strasbourg : avis sur le bilan de la concertation préalable et sur le projet de PSMV de Strasbourg - (avis préalable Chevènement, article L. 5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Désignation de représentant.es de la Ville de Strasbourg au sein de divers organismes.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Avis de la Ville de Strasbourg sur la nomination du-de la nouveau-elle Directeur-rice général-e du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Communication du rapport d'activité 2020 du Crédit municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 15

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 16

Plateforme mutualisée Alsace Marchés Publics - Groupement de commandes pour la passation de plusieurs marchés publics ou accords-cadres portant sur l'hébergement, le fonctionnement et la maintenance, les développements et l'acquisition de services associés de la plateforme - Adhésion de nouveaux membres contributeurs au groupement.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 17

Avis sur l'ajustement technique du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Nouveau règlement des cimetières communaux de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 19

Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit au bénéfice de l'association EMMAUS CONNECT pour des locaux sis 31/33 rue Kageneck à Strasbourg.

Affaires Générales

00:05:48

Point adopté en début de séance

Point 20

Programmation des travaux pour 2022 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la Ville de Strasbourg et sur les immeubles administrés par la Ville aux termes de la fondation Ungemach et de divers legs.

Affaires Générales

Point 21

Programme 2022 d'acquisition de véhicules et engins pour les services de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:01:53

Point adopté en début de séance

Point 22

Subvention Ville d'Art et d'Histoire 2022 en recettes.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 23

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point 24

Passation d'un marché public relatif à la conception, production et réalisation d'un projet événementiel durant l'été 2022.

Culture et Sport

00:29:40

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 26

LOCUSEM - Modification du pacte d'actionnaires, désignation d'un-e représentant-e de la collectivité au sein du comité d'investissement de la LOCUSEM et autorisation de vote au - à la représentant-e de la collectivité à l'Assemblée Générale de la SEM.

Economie, Rayonnement

00:10:57

Point 27

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa Région pour l'organisation de l'édition 2022 de ' Strasbourg mon Amour '.

Economie, Rayonnement

00:17:55

Point 28

Attribution de bourses municipales d'études supérieures dans le cadre des jumelages - dispositif de bourses villes jumelles - MOBILITWIN.

Economie, Rayonnement

00:04:38

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution d'une subvention au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 30

Attribution de subventions aux associations socioculturelles - Budget 2022.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions au titre des solidarités, de la ville inclusive et de l'égalité de genre.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 32

Avis de la ville de Strasbourg concernant la donation par l'association des Amis de l'église protestante de Strasbourg Neuhof à la paroisse protestante de la Résurrection des biens de l'association.

Economie, Rayonnement

Point 33

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : Oui à une Robertsau unie.

Interpellation

00:30:35

Point 34

Interpellation de Monsieur Pierre JAKUBOWICZ : Assurons la propreté, l'entretien et la considération de tous…

Interpellation

00:11:58

Point 35

Interpellation de Madame Rebecca BREITMAN : Favoriser la participation électorale, un enjeu démocratique !

Interpellation

00:07:18

Point 36

Interpellation de Monsieur Nicolas MATT : Quel devenir pour la place d'Islande ?

Interpellation

00:06:30

Point 37

Résolution de Monsieur Pierre JAKUBOWICZ : Pour la mise en place d'une filière de recyclage des masques jetables à Strasbourg.

Résolution

00:09:02

Point 38

Résolution de Madame Céline GEISSMANN : Faire ensemble de Strasbourg une ville où personne ne dort à la rue.

Résolution

01:03:20

Question d'actualité

Question d'actualité de Monsieur Pierre JAKUBOWICZ : 92, avenue du Rhin

Question d’actualité

00:27:12

Question d'actualité

Question d'actualité de Monsieur Dominique MASTELLI : à la Krutenau, le casting de la Manufacture des tabacs est bouclé.
Question d'actualité de Madame Rebecca BREITMAN et Monsieur Nicolas MATI : Manufacture des Tabacs, les copains d'abord.

Question d’actualité

00:40:13

Point adopté en début de séance

Question d'actualité

Question d'actualité de Madame Rebecca BREITMAN et Monsieur Nicolas MATI : Manufacture des Tabacs, les copains d'abord.

Question d’actualité