Conseil municipal du 21 juin 2021

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:07:47

Lecture de l'ordre du jour

00:38:37

Point 1

Le plan climat de la Ville de Strasbourg : une stratégie renforcée et un plan d'actions au service d'une transition juste et solidaire.

01:48:06

Point adopté en début de séance

Point 2

Adhésion à l'agence du climat, le guichet des solutions et désignation de représentant·e·s de la Ville au sein de l'Assemblée générale de l'association.

Point 3

Politique de soutien aux pratiques artistiques en amateur à Strasbourg.

00:23:15

Point adopté en début de séance

Point 4

Désignation du/de la conseiller-e municipal-e chargé-e de présider au vote des comptes administratifs 2020 de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre-Dame.

Point 5

Approbation du compte de gestion 2020 de la ville de Strasbourg.

00:42:45

Point retenu et traité avec le point 05

Point 6

Approbation du compte de gestion 2020 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point retenu et traité avec le point 05

Point 7

Approbation du compte administratif de la ville de Strasbourg pour l'exercice 2020.

Point retenu et traité avec le point 05

Point 8

Approbation du compte administratif de l'Œuvre Notre-Dame pour l'exercice 2020.

Point 9

Orientations de la ville de Strasbourg en matière de politique éducative.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:37:54

Point 10

Orientations de la ville de Strasbourg en matière de politique petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:10:36

Point 11

Pour une collectivité et une ville plus égalitaires : l'égalité au carrefour de nos politiques publiques.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:38:08

Point adopté en début de séance

Point 12

Attribution de subventions en faveur des droits des femmes et de l'égalité de genre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 13

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 14

Passation de marchés publics pour la réalisation de prestations d'impression d'affiches grand format pour les besoins de la ville de Strasbourg. Conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:50

Point adopté en début de séance

Point 15

Construction d'un restaurant scolaire pour le groupe scolaire Reuss et désignation des membres élus de la commission d'appel d'offres.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 16

Rénovation de la toiture du groupe scolaire de la Robertsau.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 17

Approbation de la déclaration des droits des personnes sans abri.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:17:26

Point adopté en début de séance

Point 18

Avenants aux conventions de délégation de service public (DSP) des maisons de la petite enfance de Cronenbourg, de la Robertsau, du Neuhof et du Port du Rhin pour la prise en compte de la crise sanitaire de la Covid-19.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 19

Renouvellement du marché de prestations destiné à la restauration dans les maisons de la petite enfance de la Montagne-Verte et de Koenigshoffen.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 20

Pour une Ville inclusive et accessible à toutes et tous soutenant l'autonomie des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Désignation de représentant·e·s de la ville de Strasbourg auprès : - de la Conférence des financeurs d'Alsace (un·e titulaire et un·e suppléant·e) - du Réseau francophones des villes amies des aînés (un·e titulaire) - de l'Association française des aidants (un·e titulaire)

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 21

Fusions et défusion d'écoles publiques de Strasbourg. Désignation de représentant·e·s de la ville de Strasbourg dans les conseils d'école.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 22

Candidature à la labellisation "Cités éducatives" pour le quartier prioritaire de la Ville : quartier de Hautepierre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 23

Programmation du Contrat de ville : troisième étape de soutien aux projets pour l'année 2021 et signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association THEMIS.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 24

Remise gracieuse au titre de la lutte contre l'habitat indigne.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 25

Cellule Territoriale d'Appui à l'Isolement (CTAI) : signature d'une convention de partenariat avec l'Etat et la Collectivité Européenne d'Alsace (CEA).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution d'une subvention et soutien de la Ville au Groupement d'Intérêt Public 'Maison Sport Santé de Strasbourg'.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 28

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:18

Point adopté en début de séance

Point 29

Versement d'une subvention au CCAS de la Ville de Strasbourg : Soutien pour la mise en place d'actions en faveur des personnes en précarité et des étudiant·es fragilisé·es par la crise sanitaire et ses conséquences.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 30

Recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour animer la concertation relative à la végétalisation et à la transformation des usages des cours d'écoles municipales et des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:04

Point adopté en début de séance

Point 31

Recours à l'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) pour la transformation de la restauration collective de la petite enfance et de l'enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Conclusion d'un Contrat de Territoire Eau et Climat entre l'Agence de l'eau Rhin - Meuse, la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg pour la période 2021-2023.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 33

Rénovation de l'Aquarium - 15, rue Augustin Fresnel à Strasbourg - Cronenbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 34

Révision tarifaire 2022 de la taxe locale de publicité extérieure.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:02:36

Point adopté en début de séance

Point 35

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 36

Projets sur l'espace public : - Ajustement du programme 2021 : Paysage et Eclairage Public. - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 37

Projets sur l'espace public - voirie, signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement : ajustement du programme de l'année 2021. Avis à donner - art L 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 38

Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes et conclusion d'un marché pour la location d'équipements sanitaires pour 2021, éventuellement reconductible pour trois périodes d'un an.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 39

Groupement de commandes pour la passation d'accords-cadres pour la Ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 40

Remplacement et renouvellement d'installations techniques dans des bâtiments culturels.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution du contrat de concession pour la rénovation et l'exploitation du parking P3 des Halles.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 42

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service. Signature de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 43

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg. Vente de trois volumes immobiliers correspondant aux locaux des 2ème et 3ème étages de l'immeuble sis 1 rue du 22 Novembre et 6 rue du Jeu des Enfants à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 44

Prorogation de l'échéance du bail emphytéotique administratif consenti à la Société "Le Jardin de l'Orangerie" pour la gestion et l'exploitation du café-brasserie-restaurant et bowling sis Parc de l'Orangerie à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 45

Marché de gestion locative et de valorisation du patrimoine privé de la Ville et de l'Eurométropole et mandat de maîtrise d'ouvrage délégué des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 46

Avis du Conseil Municipal de la ville de Strasbourg sur le projet de mise à jour du Plan de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) Rhin-Meuse 2022-2027.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 47

Validation de la stratégie de la Charte de partenariat ville de Strasbourg - Voies Navigables de France "Vie Fluviale 2021-2026" et lancement de la phase de définition d'un programme d'actions. Désignation de représentant·e·s de la ville de Strasbourg pour siéger aux différents comités thématiques.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 48

Etablissement d'un nouveau partenariat pluriannuel avec la Ligue de Protection des Oiseaux d'Alsace (LPO-Alsace) et attribution de la subvention annuelle pour 2021.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 49

Evolution du zoo de l'Orangerie et attribution d'une subvention de fonctionnement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:10:49

Point 50

Mise en place d'un plan de soutien à la reprise d'activités des acteurs culturels suite à la crise sanitaire.

Culture et Sport

00:18:30

Point adopté en début de séance

Point 51

Remboursement d'un contrat de concession funéraire souscrit le 1er septembre 2013 pour une durée de 50 ans.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 52

Adhésion de la Ville au dispositif Carte Atout Voir pour la période 2021 - 2024 et signature des conventions de partenariat et de fonctionnement relative à la vente de la carte par la Boutique Culture.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 53

Adhésion des musées au Pôle des arts visuels.

Culture et Sport

Point 54

Communication concernant l'enrichissement des collections des musées au titre de l'année 2020

Culture et Sport

00:01:13

Point adopté en début de séance

Point 55

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 56

Subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 57

Convention de mise à disposition de locaux et exonération de redevance au profit de l'association Artefact PRL pour une durée d'un an.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 58

Sollicitation du fonds de concours métropolitain pour le TAPS au titre de l'année 2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 59

Partenariat stratégique et de recherche, programme d'études et convention 2021-2022 avec l'Université de Strasbourg dans le domaine du sport.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 60

Demande de financement auprès de l'Eurométropole de Strasbourg pour des expositions majeures des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 61

Versement de subventions aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

00:23:19

Point adopté en début de séance

Point 62

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 63

Subventions de la ville de Strasbourg aux associations et établissements cultuels.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 64

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 65

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée : appels à projets pour contribuer à la phase de diagnostic.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 66

Attribution de subventions dans le cadre du fonds de soutien pour les projets de solidarité internationale.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 67

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 68

Conciergerie solidaire : convention de mécénat entre la Ville de Strasbourg et Bouygues Bâtiment Nord-Est.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 69

Approbation du schéma des achats socialement et écologiquement responsables de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 70

Construction de la stratégie ' numérique responsable ' de la ville de Strasbourg : recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage.

Affaires Générales

Point 71

La refonte du dispositif des Conseils de quartier en Ateliers de quartier.

Affaires Générales

01:01:11

Point adopté en début de séance

Point 72

Favoriser les usages éphémères dans la ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 73

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 74

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 75

Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2020.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 76

Acquisition, mise en œuvre et maintenance de coffres-forts automatisés et d'un système de puçage des armes pour la Police municipale.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 77

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 78

Avis sur l'ajustement technique du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 79

Approbation de la convention de groupement de commandes relative à l'adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation " Alsace Marchés Publics ".

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 80

Créances à admettre en non-valeur.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 81

Présentation des comptes 2020 et du budget 2021 du Crédit municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 82

Participation au financement de réseaux de communications numériques pour le raccordement des bâtiments publics de la ville de Strasbourg, par convention de fonds de concours 2019 avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 93

Octroi de la protection fonctionnelle à M. AGHA BABAEI, 1er adjoint à la maire de Strasbourg.

00:04:35

Point 83

Interpellation de Mme Anne-Pernelle RICHARDOT : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg : une situation financière qui inquiète, la Maire de Strasbourg doit s'engager pour le service public hospitalier.

Interpellations

00:36:26

Point 84

Interpellation de Mme Catherine TRAUTMANN : Le bureau postal place du château a 150 ans et nous croyons à son avenir pour assurer une mission de service public de proximité !

Interpellations

00:07:25

Point 85

Interpellation de Mme Rebecca BREITMAN et M. Pierre JAKUBOWICZ : Collectifs citoyens, ne laissez pas béton !

Interpellations

00:25:50

Point adopté en début de séance

Point 86

Interpellation de Mme Rebecca BREITMAN : Des hébergements, d'urgence !

Interpellations

Point 87

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER relative au classement de la rue Himmerich (quartier de la Robertsau).

Interpellations

00:19:44

Point 88

Interpellation de MM. Pierre JAKUBOWICZ et Nicolas MATT : A Strasbourg, démocratie et déontologie ne font pas bon ménage.

Interpellations

00:06:52

Point 89

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : Agir pour la sécurité, c'est agir pour la dignité et l'épanouissement de nos quartiers.

Interpellations

00:10:44

Point 90

Résolution de M. Pierre JAKUBOWICZ : Pour la mise en oeuvre des résolutions municipales.

Résolution

00:05:54

Point 91

Résolution de Mme Céline GEISMANN : Dénomination d'une rue Jo Cox à Strasbourg.

Résolution

00:05:18

Point 92

Motion déposée par Rebecca BREITMAN : Strasbourg, capitale de toutes les libertés d'expression et de la lutte contre le cyber harcèlement.

Motions

00:07:51

Point adopté en début de séance

Point 94

Brumiser le béton

Question d'actualité