Conseil municipal du 3 mai 2021

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:05:47

Lecture de l'ordre du jour

00:22:14

Point 1

Communication sur les mesures exceptionnelles pour faire face à l'épidémie de crise Covid-19 et ses conséquences.

00:34:55

Point 2

Contrat triennal "Strasbourg, capitale européenne 2021-2023".

01:04:23

Point 3

Pour une politique des ressources humaines sociale, collaborative et éthiquement responsable : délibération-cadre de la politique de ressources humaines de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.

00:56:10

Point 4

Communication sur les suites données à la délibération du 22 mars 2021 relative à la participation de la Ville à la construction de lieux de cultes à Strasbourg.

01:05:08

Point 5

Une ville à pied, plus agréable et accessible : Plan piéton 2021-2030.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:50:40

Point 6

Prolongement de la ligne G du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la place de la Gare jusqu'au pont du Danube - Bouclage Sud : organisation d'une nouvelle concertation préalable avec le public - Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:18:44

Point 7

Programmation du Contrat de ville : deuxième étape de soutien aux projets pour l'année 2021.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:10:01

Point 8

Organisation de la Foire Saint-Jean sur un site provisoire en 2021-2022.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:07:00

Point 9

Attribution de subventions au titre des espaces verts et de nature à l'Université de Strasbourg et Eco-Conseil.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:01

Point 10

Rénovation de l'école maternelle de la Meinau : traitement thermique de l'enveloppe, mise en sécurité et accessibilité.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:07:59

Point adopté en début de séance

Point 11

Gymnase Conseil des XV : mise en sécurité, accessibilité, et création d'une nouvelle salle de sport.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Renouvellement de la convention de partenariat entre l'association Eco-Quartier Strasbourg et la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 13

Convention de partenariat entre la Ville de Strasbourg et l'Association Française de l'Éclairage pour l'organisation des Journées Nationales de la Lumière à Strasbourg du 12 au 14 octobre 2021.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:59

Point adopté en début de séance

Point 14

Renouvellement d'un marché public portant sur des diagnostics techniques immobiliers avant location, cession, rénovation ou démolition de biens immobiliers. Conclusion d'un groupement de commandes entre la ville et l'Eurométropole de Strasbourg pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers avant location, cession, rénovation ou démolition de biens immobiliers.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Subventions aux associations Les Francas du Bas-Rhin et Les Cols verts, pour des projets participatifs sur l'espace public dans le cadre du Parc naturel urbain de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 16

Conclusions et propositions de la mission d'information et d'évaluation pour la gestion des rats en ville et des animaux liminaires dans l'habitat.

Affaires Générales

01:04:53

Point 17

Pacte de gouvernance, document cadre pour les relations entre l'Eurométropole de Strasbourg et ses communes - avis du Conseil municipal.

Affaires Générales

00:19:23

Point adopté en début de séance

Point 18

Actions en faveur de l'inclusion numérique : déploiement des Pass numériques et attribution d'une subvention à Emmaüs Connect.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 19

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 20

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 21

Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commandes pour la location de tentes, chapiteaux et structures assimilées. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 22

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 23

Représentations de la Ville au sein de diverses instances.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Protection fonctionnelle des élu.es

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions aux écoles de musiques associatives : aides financières pour la pratique des élèves les plus défavorisés.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Demande de fonds de concours eurométropolitain pour les écoles de musique de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Conclusion d'une convention de partenariat entre le conservatoire de Strasbourg et les conservatoires de Colmar, Épinal, Mulhouse et Nancy pour l'obtention d'un agrément "Classes Préparatoires à l'Enseignement Supérieur" commun au réseau d'établissements et délivré par le Ministère de la Culture.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Autorisation de programme relative à l'acquisition de pianos et clavecins dans le cadre du renouvellement du parc instrumental du Conservatoire à Rayonnement Régional.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Groupements de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg en vue de la conclusion de marchés pour le réseau des médiathèques relatifs à l'acquisition d'étiquettes RFiD (Radio Frequence iDentification) pour l'identification et la protection contre le vol des documents et l'acquisition de sacs.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Groupement de commandes entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg en vue de la conclusion de marchés publics portant sur l'acquisition de livres, bandes-dessinées, livres CD, textes lus, CD, DVD, jeux et/ou tout autre document imprimé ou enregistré ; prestation de service et acquisition de fournitures pour l'équipement des collections et services rendus par la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 33

Pacte pour une économie locale durable.

Economie, Rayonnement

00:22:36

Point 34

Renouvellement de l'accord de partenariat pour le renforcement de la coopération entre la ville de Strasbourg et le Conseil de l'Europe.

Economie, Rayonnement

00:10:39

Point adopté en début de séance

Point 35

Participation de la ville de Strasbourg au programme des Cités interculturelles du Conseil de l'Europe.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 36

Signature d'une convention opérationnelle dans le cadre du partenariat entre Strasbourg et Kampala, capitale de l'Ouganda.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de subventions au titre des Relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 38

Subvention à l'association Colecosol pour la promotion du commerce équitable.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 39

Soutien aux Ateliers et chantiers d'insertion (ACI).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 40

Renouvellement de la délégation de service public (DSP) pour l'exploitation de la maison de l'enfance de Cronenbourg : choix du délégataire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 41

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la ville inclusive.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:14

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution de subventions aux associations socio-culturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 43

Forfait communal versé aux écoles privées de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 44

Conclusion de marchés relatifs au nettoyage et au remplacement du sable des bacs à sable, sautoirs des écoles primaires, des aires de jeux du service des sports et des espaces verts de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 45

Conclusion de marchés relatifs à l'acquisition de prestations de nettoyage.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 46

Acquisition de manuels scolaires neufs tout support pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 47

Attribution de subventions aux associations gestionnaires d'établissement-s d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 48

Interpellation de M. Pierre Jakubowicz : "la démocratie n'est pas un jeu".

Interpellation

00:05:06

Point 49

Interpellation de Mme Rébecca Breitman : "Non à la politisation de nos associations !"

Interpellation

00:10:22

Point 50

Interpellation de M. Pierre Jakubowicz: "Stop au greenwashing de la bétonisation à Strasbourg".

Interpellation

00:13:59

Point 51

Interpellation de M. Alain Fontanel : "Osmose, un atout à confirmer dans la bataille du siège !"

Interpellation

00:15:06

Point 52

Interpellation de M. Nicolas Matt: "Prendre nos responsabilités pour préserver notre statut de ville internationale et européenne".

Interpellation

00:08:58

Point 53

Résolution de M. Pierre Jakubowicz : pour la saisine de la Commission nationale du débat public dans le cadre de la conférence citoyenne sur la ZFE.

Résolution

00:06:01

Point 54

Résolution de M. Pierre Jakubowicz concernant la création d'une Commission indépendante du débat public de la ville de Strasbourg.

Résolution

00:14:18

Point 55 (1ere partie)

Motion déposée par Mme la Maire : "la ville de Strasbourg pleinement engagée dans la lutte contre l'antisémitisme et toute forme de discrimination".
Avant interruption de séance

Motion

02:25:53

Point 55 (2eme partie)

Motion déposée par Mme la Maire : "la ville de Strasbourg pleinement engagée dans la lutte contre l'antisémitisme et toute forme de discrimination".
Après interruption de séance

00:15:40

Point 56

Motion déposée par Mme Rebecca Breitman et M. Pierre Jakubowicz : "Strasbourg, zone de liberté LGBTI+".

Motion

00:07:38

Point 57

Motion déposée par le groupe Strasbourg Ecologiste et Citoyenne relative à la production et la diffusion des vaccins contre la Covid-19 comme biens communs de l'Humanité.

Motion

00:24:27

Point 58

Motion déposée par Mme la Maire "Strasbourg Capitale européenne mobilisée dans le cadre de la Conférence sur l'avenir de l'Europe."

Motion

00:02:32

Point retenu et traité avec le point 55

Point 59

Motion déposée par Mme Catherine Trautmann "La lutte contre l'antisémitisme, Strasbourg s'engage."

Motion

Point retenu et traité avec le point 55

Point 60

Motion déposée par les groupes "Strasbourg Ensemble" et "Un nouveau souffle pour Strasbourg" relative à la reconnaissance de la définition opérationnelle de l'antisémitisme de l'Alliance Internationale pour la mémoire de l'Holocauste.

Motion

Point retenu et traité avec le point 55

Point 61

Motion: "La ville de Strasbourg réaffirme son engagement contre l'antisémitisme par un plan d'action concret"