Conseil municipal du 22 mars 2021

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:06:25

Lecture de l'ordre du jour

00:15:22

Point 1

Rapport 2019 de Développement durable de la ville de Strasbourg.

00:06:37

Point 2

Budget primitif 2021 de la ville de Strasbourg.

03:21:36

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 3

Budget primitif 2021 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point retenu et traité avec le point 02

Point 4

Modification des autorisations de programme de la ville de Strasbourg suite au vote du budget primitif 2021.

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 5

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point 6

Soutien aux acteurs de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:12:47

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 7

Soutien aux acteurs de l'emploi.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 8

Reconduction du dispositif de bourses de recherche Strasbourg-Dresde au titre de l'année 2021.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 9

Attribution d'une subvention au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 10

Dispositif de bourses villes jumelles mobilitwin.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point 11

Axe Strasbourg-Kehl : vente par la ville de Strasbourg au profit de la Société LAZARD GROUP REAL ESTATE d'une emprise foncière de 23,46 ares sise 92 Avenue du Rhin à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:58:07

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 12

Groupement de commande et de maitrise d'ouvrage déléguée entre Ville de Strasbourg - Région Grand-Est pour la démolition de bâtiments non conservés sur le site de l'INSPE.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 13

Stationnement payant sur voirie : renouvellement de l'adhésion aux services de l'ANTAI pour la mise en œuvre de la phase exécutoire du forfait de post-stationnement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:15:02

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 14

Mise à jour de la convention du 20 novembre 2015 relative à l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 15

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 16

Programmation du Contrat de ville : première étape de soutien aux projets pour l'année 2021.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 17

Passation de marchés publics pour l'achat de prestations de tournage et de réalisation vidéo - Conclusion d'une convention de groupement de commande.

Affaires Générales

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 18

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 19

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 20

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 21

Créances éteintes.

Affaires Générales

Point 22

Déficit constaté au sein de la régie de recettes de la ville de Strasbourg "SHADOK".

Affaires Générales

00:13:17

Point 23

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:01:30

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 24

Subventions aux établissements et associations cultuels.

Affaires Générales

Point 25

Participation de la Ville à la construction de lieux de culte à Strasbourg.

Affaires Générales

01:58:38

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 26

Subvention Ville d'Art et d'Histoire 2021 en recettes.

Culture et Sport

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 27

Signature de conventions pluriannuelles d'accompagnement avec des associations du champ du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 28

Attribution de subventions à des associations culturelles et retrait d'une décision attributive de subvention.

Culture et Sport

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 29

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2021 du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 30

Attribution de bourses d'études municipales et de prix pour l'année 2020/2021 aux élèves du Conservatoire de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 31

Œuvre Notre-Dame, partenariat avec la HEAR dans le cadre du colloque des architectes de cathédrales d'Europe, Strasbourg 11-15 octobre 2021.

Culture et Sport

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 32

Soutiens aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 33

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point 34

Projet de création d'une zone de culture urbaine au Parc de la Citadelle.

Culture et Sport

00:20:27

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 35

Transfert à la Ville par l'Eurométropole d'un équipement sportif situé à Strasbourg-Hautepierre. Restitution à la Ville de la compétence associée.

Culture et Sport

Point adopté à l'unanimité en début de séance

Point 36

Œuvre Notre Dame, programme des travaux d'entretien et de maintenance 2021-2022 à exécuter par la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame sur la cathédrale de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 37 (Résolution)

Résolution de Pierre JAKUBOWICZ : Ouvrir ' Strasbourg Magazine ' à l'expression citoyenne.

Résolution

00:03:35

Point 42 (Résolution)

Résolution de Jean Philippe VETTER relative à la reconnaissance de la définition de l'antisémitisme de l'Alliance internationale pour la mémoire de l'Holocauste.

Résolution

01:02:04

Point 38

Interpellation de Pierre JAKUBOWICZ et Nicolas MATT : Conseils de quartier : toujours aucun signe de vie.

Interpellations

00:29:53

Point 39

Interpellation de Nicolas MATT : Propreté : les poubelles débordent.

Interpellations

00:14:13

Point 40

Interpellation de Jean-Philippe VETTER : Une maire "Verts" mais une ville moins verte ?

Interpellations

00:19:23

Point 41

Interpellation de Rebecca BREITMAN et Pierre JAKUBOWICZ : Vivre, travailler et se déplacer ne sont pas des privilèges.

Interpellations

00:14:04

Point 43 (Question d'actualité)

Retrait de la Turquie de la convention d’Istanbul sur la violence à l’égard des femmes

Question d'actualité

00:07:41