Ouverture de séance et appel nominal

00:02:08

Lecture de l'ordre du jour

00:22:29

Point 1 (1ère partie)

Budget primitif 2020 de la ville de Strasbourg.
Premier tour de parole

Affaires Générales

01:27:52

Point 1 (2ème partie)

Budget primitif 2020 de la ville de Strasbourg.
Second tour de parole

Affaires Générales

01:02:48

Point 2

Budget primitif 2020 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

00:01:40

Point 3

Mise à jour des autorisations de programme de la ville de Strasbourg suite au vote du budget primitif 2020.

Affaires Générales

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. Pas de vote.

Affaires Générales

Point 6

Groupement de commande permanent : bilan 2019 et avenant à la convention de groupement (Ville de Strasbourg et Œuvre Notre-Dame).

Affaires Générales

Point 7

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point 8

Désignation d’un membre du conseil municipal pour figurer sur la liste en vue de la composition du conseil de discipline de recours des agents contractuels.

Affaires Générales

Point 9

Désignation d’un membre du conseil municipal pour figurer sur la liste en vue de la composition du conseil de discipline de recours des fonctionnaires territoriaux.

Affaires Générales

Point 10

Politique de déplacements : Modification des règles encadrant les déplacements professionnels.

Affaires Générales

Point 11

Vente de matériels réformés.

Affaires Générales

Point 12

Programme d'acquisitions de véhicules et engins pour les services de la ville de Strasbourg de l'année 2020.

Affaires Générales

00:16:47

Point 13

Conclusion d'accords-cadres relatifs à l'acquisition de diverses prestations et fournitures techniques éventuellement reconductibles.

Affaires Générales

Point 14

Participation au financement de réseaux de communications numériques pour le raccordement des bâtiments publics de la Ville de Strasbourg par convention de fonds de concours 2019 avec l’Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 15

Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes et conclusion d'un marché pour la location d'équipements sanitaires pour 2020, éventuellement reconductible pour 3 périodes de 1 an.

Affaires Générales

Point 16

Renouvellement des mandats de Madame Catherine TRAUTMANN et Monsieur Patrick ROGER pour représenter la Ville au sein du Conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 17

Avis de la ville de Strasbourg sur le compte financier 2018 et le budget modificatif 2019 du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

00:16:36

Point 18

Synthèse de l'activité 2018 des délégations de service public et des établissements publics de la ville de Strasbourg. Le Conseil prend acte de la communication des éléments de l’activité 2018 des services délégués

Affaires Générales

00:14:36

Point 19

Synthèse de l'activité 2018 des sociétés à capitaux mixte de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 20

Protocole transactionnel - Rénovation et réaménagement des anciens bains municipaux de Cronenbourg à Strasbourg.

Affaires Générales

Point 21

Soutien de la ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Affaires Générales

00:04:31

Point 22

Renouvellement d'une subvention de fonctionnement à la Société Protectrice des Animaux pour 2019.

Affaires Générales

00:05:43

Point 23

Renouvellement d'une subvention au titre de la santé environnementale pour 2019.

Affaires Générales

Point 24

Convention entre la ville de Strasbourg et Voies Navigables de France pour l'entretien des berges.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 25

Installation classée pour la protection de l’environnement - Révision des conditions d’exploitation de la papeterie de la société LANA PAPIERS SPECIAUX II à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:11:49

Point 26

Convention de groupement de commandes pour l'étude des sites (potentiellement) pollués entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg. Convention de groupement de commandes pour la gestion de terres polluées entre la ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:55

Point 27

Renouvellement de la conduite d'eau potable à STRASBOURG, Quai Menachem Taffel et Quai Pasteur. Avis du Conseil Municipal - Article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 28

Programmation des actions soutenues au titre du Contrat de Ville : dernière étape de soutien aux projets pour l’année 2019 et 1ère étape de soutien aux projets pour l’année 2020 ; signature d’un avenant à la CPO de l’association AMSED.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:02

Point 29

Avenant au Contrat de Ville de l’Eurométropole de Strasbourg - Protocole d’engagements renforcés et réciproques 2020-2022.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:53

Point 30

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 31

Vente dans le cadre de la politique de soutien à l'habitat participatif en autopromotion d'un terrain de 5 ares situé 1 chemin Saint Gall à Strasbourg Koenigshoffen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 32

Secteur ZAC DEUX RIVES : mainlevées d'inscriptions figurant au Livre Foncier dont la ville de Strasbourg est bénéficiaire et grevant l'ancien site de l'UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE COOPE (COOPE).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:24

Point 33

Transfert du Centre de ressources d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Strasbourg au profit de la Région Grand Est.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:26

Point 34

Déclassement de l'immeuble sis 21 rue de Berne à Strasbourg du domaine public municipal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 35

Déclassement par anticipation d’un terrain sis rue du général Picquart à Strasbourg relevant du domaine public municipal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 36

Avis du conseil municipal concernant le transfert de propriété des lycées Louis Couffignal et Marie Curie à la région Grand Est.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 37

Versement d’une subvention d’investissement à l’association des Jardins de la Montagne Verte, contribuant au redémarrage de l’activité d’insertion de menuiserie.

Economie, Rayonnement

00:02:06

Point 38

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point 39

Délimitation d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité permettant l’exercice d’un droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains au sein du centre-ville de Strasbourg en application de l’article L.214-1 et suivants du Code de l’urbanisme.

Economie, Rayonnement

01:16:56

Point 40

Proposition de signature d’une convention entre le Conseil Départemental et la Ville de Strasbourg pour la construction d’un nouveau centre de formation des Compagnons du Devoir et du Tour de France à Koenigshoffen.

Economie, Rayonnement

Point 41

Soutien au Forum européen de bioéthique - 10ème édition du forum annuel : 90 000 €.

Economie, Rayonnement

Point 42

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:05:43

Point 43

Partenariat Strasbourg / Kairouan, Tunisie - Signature des conventions dans le cadre du projet européen AUTREMENT (Aménagement Urbain du Territoire pour REinventer les Mobilités et ENgager les Tunisiens).

Economie, Rayonnement

Point 44

Passation d’un marché relatif à la conception, production, réalisation d’un projet événementiel durant l’été 2020.

Economie, Rayonnement

Point 45

Animations de fin d'année 2019.

Economie, Rayonnement

00:12:41

Point 46

Convention d’objectifs et de moyens concernant l’association Les Films du Spectre pour la période 2019-2021.

Economie, Rayonnement

Point 47

Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la Compagnie Mémoires Vives pour la période 2019/2021.

Economie, Rayonnement

00:02:28

Point 48

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg - budget 2020.

Economie, Rayonnement

Point 49

I - Conclusion d’un accord-cadre avec émission de bon de commande pour des prestations de services relatifs aux prestations d’éclairage et de sonorisation évènementiels, ainsi qu’à la location d’équipements d’éclairage et de sonorisation. II - Approbation d’une convention de groupement de commande à conclure entre la Ville de Strasbourg et l’Eurométropole de Strasbourg pour la passation des marchés publics précités.

Economie, Rayonnement

Point 50

Maison franco-allemande de la petite enfance du Port du Rhin : - renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion de l'établissement ; - signature de la convention de coopération financière entre les villes de Strasbourg et Kehl relative au fonctionnement de l'établissement ; - signature de la convention de mise à disposition de personnel par la ville de Kehl pour le fonctionnement de l'établissement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 51

Renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion de la maison de l’enfance de Cronenbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 52

Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 53

Forfait communal versé aux écoles privées de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 54

Equipement pour le lavage des mains des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 55

Attribution de subventions au titre des solidarités et de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 56

Attribution d’une subvention à l’association Vue (d’)ensemble - crédits 2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 57

Attribution de subventions aux associations socioéducatives - année 2019.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 58

Attribution de subventions aux associations socioculturelles - Budget 2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 59

Partenariat entre la Ville de Strasbourg et la Fondation AGES.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:14:03

Point 60

Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Strasbourg et l’association Tôt ou t’Art pour la période 2020-2022.

Culture et Sport

Point 61

Attribution de subventions socle aux écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 62

Attribution de subventions pour la pratique en amateur et les projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point 63

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point 64

Avenant à la convention d’affermage du cinéma Odyssée.

Culture et Sport

00:11:05

Point 65

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre l’Orchestre philharmonique de Strasbourg, la ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Etat-DRAC Grand Est et le Département du Bas-Rhin pour la période 2020-2023.

Culture et Sport

Point 66

Expositions temporaires des musées pour l'année 2020.

Culture et Sport

Point 67

Acquisition de dispositifs d'enregistrements climatiques pour le réseau des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 68

Enrichissement des collections des musées - don de M. et Mme Philippe Dolfi.

Culture et Sport

Point 69

Adhésion des musées de la ville de Strasbourg à l' International Council of museums (ICOM) et à l'association Musées Grand Est.

Culture et Sport

Point 70

Convention entre la Ville de Strasbourg et l’Œuvre Notre-Dame relative à l’attribution d'une subvention d’équilibre.

Culture et Sport

Point 71

Versement de la subvention générale de fonctionnement 2020 aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point 72

Création d'un terrain de football en gazon synthétique et reprise du terrain en herbe au Centre sportif ouest.

Culture et Sport

00:20:01

Point 73

Versement de subvention dans le cadre du dispositif Bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point 74

Versement de subventions à diverses associations, manifestations sportives et athlète strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point 75

Versement du solde de subventions aux clubs Elite et Tremplin - sports collectifs - saison sportive 2019/2020.

Culture et Sport

Point 76

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER relative à l'aménagement de l'avenue des Vosges.

Interpellation

00:45:55

Point 77

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER : point d'étape sur le marché de Noël.

Interpellation

00:42:15

Motion

Chancelier des universités au rectorat de Strasbourg

00:03:53