Conseil municipal du 23 septembre 2019

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:34

Lecture de l'ordre du jour

00:27:08

Communication

Strasbourg retenu dans l'appel à candidature pour le projet TIGA

Communication

00:05:38

Point 1

Application de l’article L 2122-22 du code général des Collectivités territoriales - Modification de la délibération n°1 du 28 avril 2014 de délégations du Conseil municipal au Maire.

Affaires Générales

00:06:06

Point adopté en début de séance

Point 2

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (pas de vote)

Affaires Générales

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:04:06

Point 5

Convention de partenariat avec Sciences Po Strasbourg pour le Master Administration Locale et Régionale en Europe (ALORE).

Affaires Générales

00:02:50

Point 6

Signature d’une convention avec l’université de Strasbourg et l’association INITIATIVES pour la participation à une plateforme de pilotage de projets de prévention de la radicalisation.

Affaires Générales

00:12:46

Point adopté en début de séance

Point 7

Convention de partenariat avec l’UGAP : Ville de Strasbourg, Œuvre Notre Dame, CCAS.

Affaires Générales

Point 8

Décision relative à la candidature de la ville de Strasbourg en tant que partenaire de SNCF Réseau à l'Appel à projet Trame verte et bleue Grand Est 2019.

Affaires Générales

00:12:33

Point adopté en début de séance

Point 9

Conclusion d’une convention transactionnelle avec la société TPFI dans le cadre de la mission de maîtrise d’œuvre relative au redéploiement partiel de la Haute Ecole des Arts du Rhin dans la Manufacture des Tabacs.

Affaires Générales

Point 10

Soutien de la ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Affaires Générales

00:11:44

Point adopté en début de séance

Point 11

Classement au titre des Monuments Historiques de la statue dite « de la Sainte Femme, ou de Sainte Madeleine », conservée dans l’église Sainte Madeleine.

Affaires Générales

Point 12

ZAC DANUBE : installation de bornes automatiques au droit de l’école maternelle Solange FERNEX.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:45

Point adopté en début de séance

Point 13

Partenariat avec le Laboratoire InSitu LAB du Lycée Le Corbusier pour des projets à l’Elsau dans le PNU de Strasbourg - Subvention de 3 000 €.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 14

Candidature à la labellisation « Cités éducatives » pour les quartiers prioritaires de la Ville Neuhof-Meinau et Elsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:10:22

Point adopté en début de séance

Point 15

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs pour la période 2019-2021 avec l’association Mistral Est et l’association Départementale des Francas du Bas-Rhin.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Vente d'un ensemble immobilier bâti sis 5-7 rue Fréland à Strasbourg-Neudorf au profit de la société OPIDIA.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Secteur Neudorf : acquisition auprès de l'Eurométropole d'une emprise foncière sur-bâtie d'un immeuble d'habitation sis 19 rue de Lunéville pour la réalisation d'un projet d'habitat participatif soutenu par la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Opération immobilière concernant le patrimoine de la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Avis préalable à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg au profit de la Société HABITAT PARTAGE MELTING POTES d'une emprise d'espace vert sise 17 rue du Grand Couronné à Strasbourg (en application de l'article L.5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 21

Avis préalable à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg d'une emprise foncière sis 50 quai Jacoutot à Strasbourg Robertsau dans le cadre d'un projet de microbrasserie (application de l'article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:00

Point adopté en début de séance

Point 22

Projet de rénovation urbaine (PRU) de Hautepierre - Maille Eléonore - Régularisations foncières avec la copropriété Les Pléiades - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 23

Transfert d’équipements de la ville de Strasbourg à l’Eurométropole de Strasbourg. Modification de la délibération du Conseil Municipal du 25 juin 2018 relative au site du Rhénus Sport et à des emprises connexes.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Régularisations foncières - Acquisition par l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de personnes physiques ou morales. Avis préalable de la ville de Strasbourg (article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 25

Déclassement d’emprises du domaine public, déclassement anticipé d’emprises du domaine public, et suppression de tronçons d’alignement, à Strasbourg-Port du Rhin - Avis du conseil municipal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:25

Point adopté en début de séance

Point 26

Etablissement de servitudes de passage, d’accès et de non-aedificandi au profit de Strasbourg Electricité Réseaux, sis rue Jean Wenger Valentin à Strasbourg-Wacken.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 27

Déclassement des terrains d’assiette du futur quartier d’affaires international « Archipel 2 » sis boulevard de Dresde à Strasbourg Wacken.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:14:53

Point retenu et traité avec le point 27

Point 28

Quartier d’Affaires Archipel 2 - Désignation des attributaires pour les Ilots B-I-H-J.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point retenu et traité avec le point 27

Point 29

Quartier d’Affaires Archipel 2 - Acte de vente au profit de la Caisse d’Epargne Grand Est Europe (CEGEE).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 30

Projet de mise en accessibilité du Centre administratif de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:45:39

Point 31

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente d’un bien immobilier sis 16 rue de la Vallée au Hohwald.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:53

Point adopté en début de séance

Point 32

Plan patrimoine de l’Eurométropole de Strasbourg - Avis préalable (article L 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) à la vente par l’Eurométropole du bien immobilier sis 13 rue de Sigolsheim à Strasbourg-Neudorf.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 33

Plan patrimoine de l’Eurométropole de Strasbourg - Avis préalable à la vente par l’Eurométropole du bien immobilier sis 17 rue de la Libération à Strasbourg-Cronenbourg (article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales)

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 34

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes (éventuellement reconductibles trois fois) pour l'exécution de travaux, de fournitures et de prestations de service. Signature de convention de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 35

Déploiement d’une zone à faibles émissions sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

02:10:17

Point adopté en début de séance

Point 36

Installation classée pour la protection de l’environnement - Demande d’enregistrement présentée par la société RECYCARS à Strasbourg (consultation du public).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 37

Attribution de la Dotation Politique de la Ville - 2019.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:02:31

Point adopté en début de séance

Point 38

Attribution d'une subvention aux Amis du jardin botanique.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 39

Convention partenariale pour la mise en lumière par scintillement de la partie haute de la flèche de la cathédrale Notre-Dame de Strasbourg et portant autorisation d'occupation du domaine public de l'Etat non constitutive de droits réels.

Economie, Rayonnement

Point 40

Création d'une filiale de Locusem : SAS Kaleidoscoop Immo.

Economie, Rayonnement

00:02:34

Point adopté en début de séance

Point 41

Election d'un représentant de la Ville de Strasbourg au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la société d'économie mixte LOCUSEM.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution de subventions pour le tourisme urbain.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 43

Soutien à l’économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point 44

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:03:25

Point 45

Reconduction du projet d'échange de jeunes volontaires européens et services civiques internationaux dans le cadre du réseau du Club de Strasbourg (septembre 2019-juillet 2020) et modalités de versement des bourses.

Economie, Rayonnement

00:01:26

Point adopté en début de séance

Point 46

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 47

Communication sur la rentrée scolaire 2019/2020. (pas de vote)

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 48

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 49

Désignation d’un représentant pour la ville de Strasbourg au Plan Départemental d’Actions pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées 2015-2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 50

Signature de la convention de mise à disposition de locaux au Fossé des 13, l’ASTU, et l’Accorderie à la Résidence des Arts.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 51

Signature de la Convention Pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Migration Solidarité et Echanges pour Développement (AMSED).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:37

Point 52

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:27

Point adopté en début de séance

Point 53

Le projet éducatif de territoire labellisé plan mercredi.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 54

Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022 et construction d’un établissement d’accueil du jeune enfant sur le secteur Wacken/Robertsau et rue des Glacières.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 55

Ecole européenne de Strasbourg - dotation 2020 et tarifs 2020 de la restauration scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:04:33

Point adopté en début de séance

Point 56

Participation de la ville de Strasbourg aux travaux de restructuration de la demi-pension du collège François TRUFFAUT à Strasbourg Hautepierre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 57

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 58

Attribution de subventions pour la pratique en amateur et les projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 59

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution des Prix de la ville de Strasbourg aux étudiants diplômés, Promotion 2019 de la HEAR-Haute Ecole des Arts du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 61

Renouvellement d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre Musica, la ville de Strasbourg, l’Etat- DRAC Grand Est, la Région Grand Est et le Département du Bas-Rhin pour la période 2019-2022.

Culture et Sport

Point 62

Une donation exceptionnelle : tableaux, dessins et gravures (XVIe-XIXe siècles), collection Poitrey-Ballabio.

Culture et Sport

00:20:38

Point adopté en début de séance

Point 63

Conventions de partenariat avec le Musée d'Orsay et de l'Orangerie, avec le Goethe Institut et avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), avenant dans le cadre de FAILE et adhésion des musées alsacien et historique à diverses structures.

Point adopté en début de séance

Point 64

Mécénat en faveur du Service éducatif et culturel des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 65

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 66

Subventions dans le cadre du dispositif d'aide à la formation.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 67

Subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux clubs propriétaires de leurs installations.

Culture et Sport

Point 68

Relations financières entre la Ville et la SASP SIG Strasbourg - saison 2019-2020.

Culture et Sport

00:19:12

Point retenu et traité avec le point 68

Point 69

Relations financières entre la Ville et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison 2019-2020.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 70

Sports de haut niveau collectifs : conventions d'actions sociales avec la SAS Strasbourg Eurométropole Handball et Etoile Noire pour la saison sportive 2019-2020.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 71

Versement d'une subvention d'investissement au Comité départemental de basket-ball du Bas-Rhin pour la construction d'un équipement sportif.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 72

Adoption du nouveau règlement d'utilisation des équipements sportifs, vestiaires et annexes de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 73

Reprise des installations d’athlétisme, du terrain de football en herbe et création d’une aire de lancers au Stade Michel Walter.

Culture et Sport

Point 74

Projet de restructuration et d’extension du stade de la Meinau à Strasbourg et aménagements de ses abords : Information sur le bilan de la concertation préalable avec le public menée sous l’égide de garants par l’Eurométropole de Strasbourg. (pas de vote)

Culture et Sport

00:15:31

Point 75

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté urbaine de Strasbourg - Eurométropole de Strasbourg pour les exercices 2012 à 2016. (pas de vote)

Culture et Sport

00:03:11

Point retenu et traité avec le point 75

Point 76

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’exercice 2017. (pas de vote)

Culture et Sport

Point 77

Interpellation de M. Thomas REMOND - Quel pouvoir pour les motions ?

Interpellation

00:01:36

Point 82

Interpellation de Jean-Philippe MAURER : plus de cirque itinérant à Strasbourg ?

Interpellation

00:08:10

Point 78

Interpellation de M. Thierry ROOS - Le musée alsacien mérite mieux !

Interpellation

00:10:31

Point 79

Interpellation de Mme Bornia TARALL - Soutien aux commerçants non-sédentaires.

Interpellation

00:12:24

Point 80

Interpellation Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER - Quelles mesures pour les chats errants ?

Interpellation

00:07:12

Point 83

Interpellation de Thierry ROOS : La Gare, un espace d'accueil

Interpellation

00:10:17

Point 81

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER - Quels résultats pour l’arrêté anti-mendicité ?

Interpellation

00:26:27

Motion

Pour une ville engagée dans la lutte contre les pesticides sur son territoire.

Motion

00:20:09