Conseil municipal du 23 septembre 2019

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:34

Lecture de l'ordre du jour

00:27:08

Communication

Strasbourg retenu dans l'appel à candidature pour le projet TIGA

Communication

00:05:38

Point 1

Application de l’article L 2122-22 du code général des Collectivités territoriales - Modification de la délibération n°1 du 28 avril 2014 de délégations du Conseil municipal au Maire.

Affaires Générales

00:06:06

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:04:06

Point 5

Convention de partenariat avec Sciences Po Strasbourg pour le Master Administration Locale et Régionale en Europe (ALORE).

Affaires Générales

00:02:50

Point 6

Signature d’une convention avec l’université de Strasbourg et l’association INITIATIVES pour la participation à une plateforme de pilotage de projets de prévention de la radicalisation.

Affaires Générales

00:12:46

Point 8

Décision relative à la candidature de la ville de Strasbourg en tant que partenaire de SNCF Réseau à l'Appel à projet Trame verte et bleue Grand Est 2019.

Affaires Générales

00:12:33

Point 10

Soutien de la ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Affaires Générales

00:11:44

Point 12

ZAC DANUBE : installation de bornes automatiques au droit de l’école maternelle Solange FERNEX.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:45

Point 14

Candidature à la labellisation « Cités éducatives » pour les quartiers prioritaires de la Ville Neuhof-Meinau et Elsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:10:22

Point 21

Avis préalable à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg d'une emprise foncière sis 50 quai Jacoutot à Strasbourg Robertsau dans le cadre d'un projet de microbrasserie (application de l'article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:00

Point 25

Déclassement d’emprises du domaine public, déclassement anticipé d’emprises du domaine public, et suppression de tronçons d’alignement, à Strasbourg-Port du Rhin - Avis du conseil municipal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:25

Point 27

Déclassement des terrains d’assiette du futur quartier d’affaires international « Archipel 2 » sis boulevard de Dresde à Strasbourg Wacken.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:14:53

Point retenu et traité avec le point 27

Point 28

Quartier d’Affaires Archipel 2 - Désignation des attributaires pour les Ilots B-I-H-J.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point retenu et traité avec le point 27

Point 29

Quartier d’Affaires Archipel 2 - Acte de vente au profit de la Caisse d’Epargne Grand Est Europe (CEGEE).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 30

Projet de mise en accessibilité du Centre administratif de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:45:39

Point 31

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente d’un bien immobilier sis 16 rue de la Vallée au Hohwald.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:53

Point 35

Déploiement d’une zone à faibles émissions sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

02:10:17

Point 37

Attribution de la Dotation Politique de la Ville - 2019.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:02:31

Point 40

Création d'une filiale de Locusem : SAS Kaleidoscoop Immo.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:02:34

Point 44

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:03:25

Point 45

Reconduction du projet d'échange de jeunes volontaires européens et services civiques internationaux dans le cadre du réseau du Club de Strasbourg (septembre 2019-juillet 2020) et modalités de versement des bourses.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:01:26

Point 51

Signature de la Convention Pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Migration Solidarité et Echanges pour Développement (AMSED).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:37

Point 52

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:27

Point 55

Ecole européenne de Strasbourg - dotation 2020 et tarifs 2020 de la restauration scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:04:33

Point 62

Une donation exceptionnelle : tableaux, dessins et gravures (XVIe-XIXe siècles), collection Poitrey-Ballabio.

Culture et Sport

00:20:38

Point 68

Relations financières entre la Ville et la SASP SIG Strasbourg - saison 2019-2020.

Culture et Sport

00:19:12

Point retenu et traité avec le point 68

Point 69

Relations financières entre la Ville et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison 2019-2020.

Culture et Sport

Point 74

Projet de restructuration et d’extension du stade de la Meinau à Strasbourg et aménagements de ses abords : Information sur le bilan de la concertation préalable avec le public menée sous l’égide de garants par l’Eurométropole de Strasbourg. (pas de vote)

Culture et Sport

00:15:31

Point 75

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté urbaine de Strasbourg - Eurométropole de Strasbourg pour les exercices 2012 à 2016. (pas de vote)

Culture et Sport

00:03:11

Point retenu et traité avec le point 75

Point 76

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’exercice 2017. (pas de vote)

Culture et Sport

Point 77

Interpellation de M. Thomas REMOND - Quel pouvoir pour les motions ?

Interpellation

00:01:36

Point 82

Interpellation de Jean-Philippe MAURER : plus de cirque itinérant à Strasbourg ?

Interpellation

00:08:10

Point 78

Interpellation de M. Thierry ROOS - Le musée alsacien mérite mieux !

Interpellation

00:10:31

Point 79

Interpellation de Mme Bornia TARALL - Soutien aux commerçants non-sédentaires.

Interpellation

00:12:24

Point 80

Interpellation Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER - Quelles mesures pour les chats errants ?

Interpellation

00:07:12

Point 83

Interpellation de Thierry ROOS : La Gare, un espace d'accueil

Interpellation

00:10:17

Point 81

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER - Quels résultats pour l’arrêté anti-mendicité ?

Interpellation

00:26:27

Motion

Pour une ville engagée dans la lutte contre les pesticides sur son territoire.

Motion

00:20:09