Conseil municipal du 20 mai 2019

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:02:59

Point 1

Communication du quatrième rapport d'activité du déontologue de la Ville de Strasbourg.

00:58:24

Lecture de l'ordre du jour

00:08:15

Point adopté en début de séance

Point 2

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point 3

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

00:04:38

Point adopté en début de séance

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Conclusion d'accords-cadres de fournitures et services pour la définition et la mise en œuvre de la communication sur les thèmes du plan climat, de l'air et de l'énergie.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Conclusion d'accords-cadres de fournitures et services pour la conception, la réalisation et l'exécution d'outils de communication.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Lancement d’un appel d’offres en vue de procéder à des analyses d’eau à la recherche de légionelles et autres paramètres d’évaluation sanitaire, dans le patrimoine de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg et approbation d’un groupement de commandes entre la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg.

Point adopté en début de séance

Point 8

Soutien de la ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Affaires Générales

Point 9

Convention de partenariat entre la Ville de Strasbourg et l’Association Française de l’Eclairage pour l’organisation des Journées Nationales de la Lumière à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:11:47

Point 10

Eclairage public : mise en place de servitudes de support et d’ancrage en façade d’immeubles pour les appareils d’éclairage public de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:08

Point adopté en début de séance

Point 11

Convention constitutive d'un groupement de commande entre la Ville de Strasbourg et Strasbourg Électricité Réseaux pour des travaux de pose de réseaux enterrés.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Régularisations foncières - Cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 13

Prolongation du délai pour procéder à la désaffectation d’emprises de voirie sises place Kléber, à hauteur du bâtiment de la « Maison Rouge » à Strasbourg-Ville - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:38:33

Point 14

Déclassement d’une emprise du domaine public municipal, sise rue du général Uhrich à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:10:22

Point retenu et traité avec le point 14

Point 15

Vente d’une parcelle propriété de la ville de Strasbourg située rue du Général Uhrich à Strasbourg au Parlement Européen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Vente d’une parcelle propriété de la ville de Strasbourg située place Adrien Zeller à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

STRASBOURG - Cronenbourg - Rue des Coquelicots : vente par la Ville de Strasbourg au profit de M. MESTAR d'une emprise de 10 m² suite à modification de l'alignement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

STRASBOURG - Cronenbourg - rue de la Licorne : transaction amiable par la ville de Strasbourg au profit des époux Bachir TAJANI d'une partie d’une parcelle non concernée par l’aménagement de la rue de la Licorne.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Proposition d'exonération de redevance pour l'occupation de la rue et de la Place de la Vignette par l'association des commerçants et riverains de la rue de la Vignette.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Plan patrimoine de l’Eurométropole de Strasbourg - Avis préalable (article L 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) à la vente par l’Eurométropole d'un local sis 19 rue Mélanie à Strasbourg-Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 21

Conventions de mécénat en soutien au grand spectacle estival 2019.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:05:57

Point adopté en début de séance

Point 22

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 23

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution d'une subvention au titre de lutte contre les discriminations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 25

Convention d’objectifs et de moyens et convention de mise à disposition d’équipement concernant l’association Le Kafteur pour la période 2019-2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Mise à disposition d'équipements entre la ville de Strasbourg et les associations Les Percussions de Strasbourg et Pôle Sud et prêt à usage entre la ville de Strasbourg et l'association Stimultania.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Mise à disposition d’équipements et autorisation de travaux au sein de ces équipements au bénéfice de l'association le TJP.

Culture et Sport

Point 28

Création d’un Etablissement public administratif "Orchestre philharmonique de Strasbourg"- Désignation des représentants-es de la Ville au sein du Conseil d’Administration de l’Orchestre Philharmonique de Strasbourg.

Culture et Sport

00:22:05

Point adopté en début de séance

Point 29

Œuvre Notre-Dame, mandat de maitrise d’ouvrage en vue de la restauration du portail Saint Laurent de la cathédrale de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 30

Transformation d'une aire de grands jeux de football en gazon synthétique avec un remplissage en granulats naturels au Stade Jean Nicolas Muller, rue du Languedoc à Strasbourg.

Culture et Sport

00:33:11

Point 31

Interpellation Madame Elsa SCHALCK: Rythme scolaire: Où en est-on dans la cacophonie?

Interpellation

00:18:47

Point 32

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER: Quel avenir pour le boulodrome au Port du Rhin?

Interpellation

00:05:17

Question d'actualité

Repas végétariens dans les cantines scolaires.

00:28:30

Question d'actualité

Aménagement de l'Avenue des Vosges.

00:45:20