Conseil municipal du 29 avril 2019

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:02:46

Lecture de l'ordre du jour

00:13:03

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

00:06:48

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2018.

Affaires Générales

Point 4

Présentation des comptes 2018 et du budget 2019 du Crédit Municipal.

Affaires Générales

00:02:29

Point adopté en début de séance

Point 5

Conclusion d’accords-cadres et approbation d’une convention de groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame sous la coordination de l’Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point 7

Avis de la ville de Strasbourg concernant la vente par la paroisse catholique Saint Louis de la Robertsau de trois parcelles de terrain.

Affaires Générales

00:13:04

Point retenu et traité avec le point 07

Point 8

Acquisition par la ville de Strasbourg d’une parcelle auprès de la Fabrique Paroissiale Catholique de la Robertsau rue Boecklin à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 9

Vente d'un terrain "Porte des Romains" à Strasbourg Koenigshoffen (lieudit ; rue de la Charmille), à l'association ouvrière des Compagnons du Devoir et du tour de France, pour la réalisation d'un centre de formation.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:23:40

Point adopté en début de séance

Point 10

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg - Quartier Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 11

Déclassement d’une emprise du domaine public sise place Adrien Zeller à Strasbourg-Wacken - restaurant S’Wacken Hiesel.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:22:49

Point 12

Reconversion de la Manufacture des Tabacs à Strasbourg :
- Adhésion de la ville de Strasbourg à la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la SERS et les autres acquéreurs de volumes par voie d’avenant (participation de la ville de Strasbourg aux dépenses communes et cofinancement des aménagements des volumes AD et AE).
- Approbation de l’opération de redéploiement partiel des activités de la Haute Ecole des Arts du Rhin dans les bâtiments de la Manufacture de Tabacs.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:12:27

Point 13

Avis sur le lancement d’une consultation par appel à projets pour la réalisation d’un pôle de loisirs urbains dans le secteur des Halles à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:39:14

Point 14

Plan patrimoine Eurométropole - Avis préalable (article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales) à la vente par l’Eurométropole de Strasbourg de l'immeuble situé 4 rue des Aulnes à Strasbourg-Neudorf.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:20

Point 15

Cession du lot de chasse n°1 "Strasbourg-Robertsau" et modalités de relocation à l’issue du classement en Réserve naturelle nationale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:10:12

Point 16

Attribution de subventions au Parc Naturel des Vosges du Nord, à l'Université de Strasbourg et aux Amis du Zoo de l'Orangerie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:30:15

Point adopté en début de séance

Point 17

Attribution d'une subvention à l'association Eco-Conseil pour l’organisation de l’évènement « 48 heures de l’agriculture urbaine ».

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Participation de la ville de Strasbourg au réseau Natura 2000.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 19

Candidature de Strasbourg au titre de Capitale verte européenne 2021.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:12:17

Point 20

Soutien aux acteurs de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:03:02

Point 21

Agriculture : programme d'actions 2019/2020.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:06:06

Point adopté en début de séance

Point 22

Avis préalable dans le cadre de la vente d’un foncier par l’Eurométropole sis Place de l’abattoir (article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Economie, Attractivité et Rayonnement

Point 23

Extension du Lieu d’Europe : Création d’une salle de conférences, rénovation de la maison du gardien, réaménagement ponctuel de la Villa Kayserguet 6
Concours de Maîtrise d’œuvre et
- Désignation des membres élus de la commission d’appel d’offres composant le jury du concours de maîtrise d’œuvre pour la création d’une salle de conférences et la réorganisation du Lieu d’Europe.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:29:01

Point 24

Attribution de subventions en soutien à des actions à vocation européenne et internationale.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:09:14

Point 25

Projet citoyen pour lutter contre le discours de haine.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:06:13

Point 26

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:00:57

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de subventions aux associations gestionnaires d'établissement-s d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 29

Signature de la convention de partenariat pluriannuel entre l'Etat-Direction régionale des affaires culturelles Grand Est, la ville de Strasbourg et la Compagnie Tangram pour la période 2019-2021.

Culture et Sport

Point 30

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

00:09:49

Point adopté en début de séance

Point 31

Cession à titre gratuit de gradins propriété de la Ville à une compagnie de danse.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Dispositif annuel d’accueil en résidence par le Shadok des associations AVLab, les Ensembles 2.2, les Films du spectre, Hackstub et Longevity.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions pour la pratique en amateur et projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Fin des débats et votes des points 7 et 8

00:32:15

Point 34

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Strasbourg pour les exercices 2012 et suivants.

Communications

00:05:08

Point 35

Interpellation de Jean-Philippe VETTER : Contre la mendicité agressive et organisée, nous demandons des actions concrètes.

Interpellations

00:36:08

Point 36

Interpellation de Thierry ROOS : Du stationnement pour tous !

Interpellations

00:11:19

Question d'actualité

L'ENA à Strasbourg

00:17:25