Conseil municipal du 19 novembre 2018

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:05:42

Lecture de l'ordre du jour

00:10:06

Point 1

Débat d'orientation budgétaire 2019 de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre Dame.

Affaires Générales

02:12:11

Point 2

Représentation de la Ville au sein de différentes instances.

Affaires Générales

00:02:14

Point 3

Mission d'information et d'évaluation portant sur les perspectives d'évolution de l'avenue du Rhin.

Affaires Générales

00:30:34

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Groupement de commandes ouvert et permanent : bilan et évolutions.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Convention financière entre la Ville de Strasbourg et le Crédit Municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Communication du rapport d'activité 2017 du Crédit Municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Créances à admettre en non-valeur et remises gracieuses.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Demande en remise gracieuse et en décharge de responsabilité du régisseur d'avances du terrain de jeux et d'aventures d'Hautepierre.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Affaires cultuelles : attribution de subventions aux établissements cultuels et aux associations.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Affaires électorales : prestations de stockage, pose, dépose, nettoyage et réparation de panneaux d'affichage électoral pour les années 2019, 2020, 2021 et 2022.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Convention de partenariat avec l'Institut Supérieur des Arts Appliqués (LISAA) de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 15

Avis de la commune de Strasbourg sur le dossier du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:26:35

Point adopté en début de séance

Point 16

Projets sur l'espace public : - Programme 2019 : Paysage et Eclairage Public - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Projets sur l'espace public : - Programme 2019 : Transport, Voirie, Signalisation statique et dynamique, Ouvrages d'Art, Eau et Assainissement. - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux. - Avis du Conseil Municipal - Art. L 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 18

Réalisation de bandes cyclables avenue des Vosges et avenue d'Alsace. Avis du Conseil Municipal - Art L 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:05:13

Point adopté en début de séance

Point 19

Secteur Port du Rhin : souscription d'un bail emphytéotique administratif " en vue de la réalisation d'une opération d'intérêt général " portant sur l'extension de l'église Sainte Jeanne d'Arc.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 20

Redéploiement partiel de la Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR) à la Manufacture des Tabacs. Acquisition d’un volume immobilier auprès de la SERS.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:05

Point adopté en début de séance

Point 21

Vente d'une parcelle propriété de la ville de Strasbourg située sur le territoire de la commune du Hohwald.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 22

Acquisition au Conseil de Fabrique de l’Eglise catholique du foyer Saint-Ignace et de terrains attenants.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:02:40

Point adopté en début de séance

Point 23

Secteur Neuhof : Avis préalable Chevènement à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg d'une parcelle à la Société QUADRANCE IMMOBILIER.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Extension du groupe scolaire du Schluthfeld à Strasbourg- Neudorf - Transfert de propriété entre l'Eurométropole et la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 25

Conclusion de marchés et accords-cadres de travaux et de prestations de services, approbation d’une convention de groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg sous la coordination de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 26

« Strasbourg se jette à l’eau » Concours d’idées ouvert aux étudiants.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 27

Gestion des forêts de la ville de Strasbourg et de l’Œuvre Notre Dame. Travaux d’exploitation forestière. Exercice 2019.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 28

Avis sur le rapport annuel 2016-2017 du Contrat de Ville de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 29

Attribution de subvention à l’Automobile Club Association pour l’organisation du forum Automobile et Mobilités.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:52

Point 30

Régulation du marché des locations meublées de tourisme à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:22:14

Point adopté en début de séance

Point 31

Zone Franche Urbaine de Hautepierre : Clôture de l’opération d’étude et de réalisation coordonnées des opérations nécessaires à l’implantation de programmes d’immobilier d’entreprise.

Economie, Rayonnement

Point 32

Attribution d'une subvention pour les Illuminations de Noël 2018.

Economie, Rayonnement

00:06:41

Point adopté en début de séance

Point 33

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de subventions commerce et artisanat.

Economie, Rayonnement

Point 35

Subvention à l’Agence d’attractivité Alsace pour la création du site internet visit.alsace.

Economie, Rayonnement

00:05:28

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 37

Animations de fin d'année.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 38

Attribution d'une subvention à l'association Faubourg des Créateurs.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 39

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 40

Ecole européenne de Strasbourg : conventions, dotation 2019 et tarifs 2019 de la restauration scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:17

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution d'une subvention à l'association Tremplin Neuhof.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 42

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Expositions temporaires des musées pour l'année 2019.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 44

Mécénat en faveur des musées.

Culture et Sport

Point 45

Convention de partenariat Télérama - Les Débats Généreux.

Culture et Sport

00:03:57

Point adopté en début de séance

Point 46

Versement de subventions à diverses manifestations et associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 47

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la pratique sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 48

Versement de subventions dans le cadre du dispositif "sport-vacances".

Culture et Sport

Point 49

Interpellation de Madame Fabienne KELLER : A Strasbourg, évitons le drame de Marseille !

Interpellation

00:15:48

Point 50

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER : " Protégeons nos artisans ! "

Interpellation

00:15:13

Point 51

Interpellation M. Jean-Philippe VETTER : " Mettre fin à l'indignité du camp de la rue des canonniers "

Interpellation

00:44:31

Point 52

Question d’actualité sur les rythmes scolaires.

00:21:28

Point 53

Question d’actualité sur les commerçants non sédentaires place Kléber pendant la période du marché de Noël.

00:13:54