Conseil municipal du 15 octobre 2018

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:05:09

Lecture de l'ordre du jour

00:11:44

Point 1

Décision modificative n°1 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:41:54

Point retenu et traité avec le point 01

Point 2

Décision modificative n°1 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

00:41:54

Point adopté en début de séance

Point 3

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point 5

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:11:20

Point adopté en début de séance

Point 6

Affaires cultuelles : avis de la Ville quant à la vente par la paroisse Saint Ignace de 2 terrains de construction.

Affaires Générales

Point 7

Mise en œuvre de la vidéo verbalisation.

Affaires Générales

00:26:22

Point 9

Raccordement de l'A4 au contournement Ouest de Strasbourg :
- vente de parcelles de la forêt communale de Strasbourg Herrenwald,
- demande de coupe non réglée à l'ONF,
- mesures environnementales et obligation réelle environnementale (ORE).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:16:07

Point 8

Mise en œuvre du Pacte pour la démocratie à Strasbourg :
- Budget participatif
- Droit de pétition citoyenne.

Affaires Générales

00:45:07

Point 10

Rénovation des Bains Municipaux : Périmètre d’intervention de la SPL deux rives et création de la Maison "Sport-Santé" dans l'aile médicale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:31:32

Point 13

Suppression d’un tronçon d’alignement et déclassement par anticipation du domaine public de voirie d’une emprise de la place Kléber sise à hauteur du bâtiment de la « Maison Rouge » à Strasbourg-Ville - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:29:16

Point retenu et traité avec le point 13

Point 14

Vente d’une emprise foncière de terrain nu au 22-24 place Kléber dans le cadre de la restructuration de l’immeuble dit « Maison Rouge » par l'Eurométropole, Avis Chevènement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:29:16

Point 11

Quartier d’Affaires International Archipel - Cession de droits à construire (lot 5) au Groupement ADIM - Demathieu Bard Immobilier.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:01:29

Point 12

Acquisition en l'état futur d'achèvement par la ville de Strasbourg auprès de la société Strasbourg Eurométropole Accession (OPIDIA) de locaux destinés à recevoir les bureaux de la Direction du Territoire "Neuhof Meinau" et de l'Adjoint du quartier Meinau à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:20:46

Point adopté en début de séance

Point 15

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg et avis préalable de la ville de Strasbourg à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg de deux parcelles à Strasbourg Robertsau (avis du Conseil municipal Art 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

ANRU HAUTEPIERRE - Maille Athéna : Avis préalable (article L5211-57 du CGCT) - Modification de la délibération du Conseil municipal 27 juin 2016 portant approbation de l’échange de terrains entre l’Eurométropole de Strasbourg et l’Association AURAL et constitution de servitudes : rectification d'une erreur matérielle.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Attribution de la "Dotation politique de la ville 2018" à la commune de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Délibération concernant l'octroi de subventions à des actions soutenues au titre de l'appel à projets du Contrat de Ville 2018 (quatrième étape).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Adhésion pour 2018 de la Ville à l'ADEUS (Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Installation classée pour la protection de l'environnement - demande d'autorisation environnementale présentée par la société SOPREMA à Strasbourg (enquête publique).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Installation classée pour la protection de l'environnement - demande d'enregistrement de la société RHENUS LOGISTICS ALSACE à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 22

Rapports annuels 2017 sur :
- le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
- le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 23

Extinction semi-nocturne des parcs et squares de la ville de Strasbourg. Limitation de l’impact de l’éclairage sur l’environnement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:17:36

Point adopté en début de séance

Point 24

Marché de Noël OFF.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 25

Jumelage Strasbourg-Dresde : soutien aux échanges sportifs.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 26

Modalités de versement des bourses dans le cadre de l’accueil des jeunes volontaires européens et internationaux.

Economie, Rayonnement

Point 27

Présentation de la convention de partenariat entre la ville de Strasbourg et le Département du Bas-Rhin relative à la gouvernance de la MAIA créée sur le territoire de l’Eurométropole et sa mise en œuvre opérationnelle.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:39

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de bourses d’aide aux projets à de jeunes talents Strasbourgeois dans le cadre du dispositif « Bourse aux projets jeunes talents ».

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 30

Attribution de subventions à des projets éducatifs développés en temps scolaire et périscolaire en faveur des enfants des écoles strasbourgeoises.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:11

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions dans le cadre du contrat local d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2018- 2019.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance en gestion associative.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 34

Nettoyage des vitres des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Aides financières aux écoles privées - Subventions d'investissement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de subventions aux écoles de musique pour des projets spécifiques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Approbation du projet scientifique et culturel du musée zoologique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Gymnase Albert Legrand - restructuration et extension - désignation.

Culture et Sport

Point 40

Interpellation de Madame Bornia TARALL : "Agir pour les quartiers populaires."

Interpellation

00:29:24

Point 41

Interpellation de Madame Fabienne KELLER : "Siège du Parlement Européen à Strasbourg : proposer du concret !"

Interpellation

00:31:45

Point 42

Interpellation de Monsieur Thierry ROOS : "Quel avenir pour le club de foot de la Cité de l’Ill ?"

Interpellation

00:15:44

Question d'actualité

Etat d'avancement de la concertation sur les rythmes scolaires.

00:07:59