Conseil municipal du 23 octobre 2017

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:51

Lecture de l'ordre du jour

00:08:22

Point 1

Décision modificative n°1 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:12:11

Point 2

Modification du règlement budgétaire et financier de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:04:08

Point adopté en début de séance

Point 3

Passation d'avenants et attribution de marchés

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services (Pas de vote)

Affaires Générales

Point 5

Association Horizome : attribution d'une subvention de 10 000€ pour le projet CoCon et approbation du financement des travaux de réaménagement du square Nicolas Appert à Koenigshoffen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:23:39

Point adopté en début de séance

Point 6

Rétrocession d’une parcelle municipale située rue de la Vieille Ferme à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 7

Ilot démonstrateur résidentiel bois et biosourcé au Port du Rhin à Strasbourg (action Ecocité) : - Cession de terrains par la ville à de Strasbourg au profit de la Société PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE (lot n° 3) ; - Modification des modalités de cession des terrains au profit de la Société NOUVEL HABITAT (lot n° 1).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Projets sur l’espace public Programme 2018 : Paysage et Eclairage Public Autorisation de débuter les études et certains travaux - désignations (jurys et CAO). Elus-es titulaires et suppléants-es pour sièger aux jurys ou commissions d’appel d’offres composées en jury, appelés à donner l’avis préalable au choix des maîtres d’œuvre dont les honoraires sont supérieurs à 209 000 € HT

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Projets sur l'espace public : Programme 2018 : voirie, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau et assainissement. Autorisation de débuter les études. Avis du Conseil municipal - Art L5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 10

Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:17:21

Point 11

Rapports annuels 2016 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets. (Pas de vote)

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:36:13

Point 12

Pour une logistique urbaine plus vertueuse au service de l'attractivité économique de la qualité de l'air et du cadre de vie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:18:43

Point adopté en début de séance

Point 13

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Agence d'Attractivité de l'Alsace pour le projet AVIZERS.

Economie, Rayonnement

Point 14

Attribution d'une subvention à l'association de commerçants "La rue du jeu des enfants".

Economie, Rayonnement

00:24:01

Point adopté en début de séance

Point 15

Capitalisation du Relais Chantiers et désignation : Représentant-e à l’assemblée générale de la SCIC : Mme Jeanne BARSEGHIAN

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 16

Marché de Noël Off.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 17

Animations de fin d'année.

Economie, Rayonnement

Point 18

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:10:23

Point 19

Approbation de la Charte de Strasbourg, Ville amie des aînés-es.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:23:37

Point adopté en début de séance

Point 20

Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Strasbourg et l’association Crésus Alsace en faveur de la lutte contre l’endettement et/ou le surendettement sur le territoire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 21

Aides financières aux écoles privées - Subventions d'investissement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 22

Charte qualité des établissements d’accueil de la petite enfance de Strasbourg : - élargissement des compétences de la commission d’attribution des places aux crèches familiales ; - réservation de places d’accueil à vocation d’insertion professionnelle AVIP ; - prise en compte de l’activité des parents dans les critères de priorité d’affectation des places.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 23

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:01

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions au profit des associations strasbourgeoises qui proposent des actions d'accompagnement à la scolarité au titre du Contrat local d'accompagnement à la scolarité du Bas-Rhin.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions pour des projets éducatifs menés en temps scolaire et extrascolaire en faveur des enfants des écoles primaires strasbourgeoises pour l'année scolaire 2017-2018.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 26

Ecole européenne de Strasbourg : Dotation 2018 - Précisions concernant les modalités de reversement relatives au service de restauration scolaire - marché multitechnique.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 27

Bail emphytéotique avec l’association « Molodoï » sur le site de l’ancienne Laiterie à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution des prix de la ville de Strasbourg aux étudiants diplômés, promotion 2017 de la HEAR-Haute Ecole des Arts du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’Association pour la promotion de la culture alsacienne - Théâtre de la Choucrouterie pour la période 2017-2020.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Enrichissement des fonds d'archives.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Adhésion de la ville de Strasbourg au portail « Archives en France ».

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Réutilisation des informations publiques produites ou conservées par les Archives.

Culture et Sport

Point 33

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : quel avenir pour le vélo à Strasbourg ?

Interpellation

00:22:59

Point 34

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER : Marché gare, péage en décembre : pourquoi ? pour qui ?

Interpellation

00:04:10

Point 35

Interpellation de Monsieur Jean-Emmanuel ROBERT : baisse des APL : quelles conséquences pour le logement social à Strasbourg, quelles conséquences pour les locataires strasbourgeois ?

Interpellation

01:04:01

Point 36

Interpellation de Monsieur Jean-Emmanuel ROBERT : commerce de proximité à l’Elsau : où en sommes-nous exactement ?

Interpellation

00:05:07

Point 37

Interpellation de Monsieur Eric SENET : quelles conséquences financières de la reforme du pacs pour la ville de Strasbourg ?

Interpellation

00:07:53