Conseil municipal du 26 juin 2017

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:10:20

Lecture de l'ordre du jour

00:15:51

Point adopté en début de séance

Point 1

Désignation du/de la conseiller-e municipal-e chargé-e de présider au vote des comptes administratifs 2016 de la ville de Strasbourg et de l'Oeuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Nouvelle dénomination de la passerelle des Deux Rives

Affaires Générales

00:05:42

Point adopté en début de séance

Point 2

Approbation des comptes de gestion 2016 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Approbation du compte de gestion 2016 de l'Oeuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 4

Approbation du compte administratif 2016 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

01:02:22

Point adopté en début de séance

Point 5

Approbation du compte administratif 2016 de l'Oeuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Créances à admettre en non-valeur.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Créances à admettre en non-valeur (budget de l'Œuvre Notre-Dame).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Affectation du résultat 2016 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Affectation du résultat 2016 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 10

Budget supplémentaire 2017 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:19:52

Point adopté en début de séance

Point 11

Budget supplémentaire 2017 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Indemnités de fonctions des membres du Conseil municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Passation d'avenants et attribution de marchés - Désignations.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 15

Adhésion à un groupement de commandes ouvert et permanent.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 16

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 17

Vente de matériels réformés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Extension de l’emprise du bail emphytéotique consenti au bénéfice de l’Association culturelle « Paroisse de tous les Saints » (Eglise orthodoxe russe de Strasbourg).

Affaires Générales

Point 19

Bains municipaux : organisation et formalisation de l’opération. Désignations.

Affaires Générales

01:00:39

Point adopté en début de séance

Point 20

Ajustement du programme : projets sur l'espace public de l'année 2017. (Paysage et éclairage public).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 21

Ajustement du programme : Projets sur l'espace public de l'année 2017 (voirie , signalisation statique et dynamique , ouvrages d'art, eau et assainissement) : avis du Conseil municipal - art L5211-57 du CGCT.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 22

Avis du Conseil municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de la consultation des Personnes Publiques et Organismes Associés.

Affaires Générales

Point 23

Charte de partenariat entre la ville de Strasbourg et les Voies Navigables de France (VNF).

Affaires Générales

00:28:16

Point 24

Plan patrimoine de la Ville de Strasbourg - vente de l'immeuble 31 rue du Bain aux Plantes à Strasbourg.

Affaires Générales

00:15:29

Point adopté en début de séance

Point 25

Plan patrimoine de la Ville de Strasbourg - vente de l'immeuble 13 quai Saint Nicolas à Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 26

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - vente de l'immeuble 23 rue du Chêne à Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 27

Plan patrimoine EMS - Avis préalable (article L 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) à la vente par l’Eurométropole de Strasbourg d’un immeuble situé 8 rue du Coudrier à Strasbourg/Neudorf.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 28

Transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la Ville de Strasbourg (Avis préalable du Conseil Municipal - article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales). Correction matérielle.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 29

ANRU Cronenbourg : Expropriation Einstein/Haldenbourg : Avis préalable (article L5211-57 du Code Général des collectivités territoriales) : - accord de transfert de commerçants, - lancement des procédures en fixation judiciaire.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 30

ANRU HAUTEPIERRE - Maille Eléonore - article L5211-57 du Code des Collectivités Territoriales Modification de l’avis préalable du Conseil Municipal du 27 juin 2016 portant : - Acquisitions de parcelles auprès de la SERS dans le cadre de l’avenant 14 à la convention d’aménagement de 1967 ; - Vente d’un terrain à la société SCI ADIM Est REALISATION en vue de la réalisation d’un programme de locaux tertiaires à l’angle de l’avenue Racine et de la rue Calmette.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 31

Fondation de l'Œuvre-Notre-Dame : constitution d'une servitude relative à l'installation d'une ligne électrique souterraine.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 32

Projet de renouvellement urbain de la Meinau - Consultation de promoteurs : vente de terrains situés à l’angle de la rue du Rhin Tortu, de l’avenue de Normandie et de la rue de Picardie.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 33

Reconduction d'une subvention à Haies Vives d'Alsace pour la création des Folies du Muhlbach dans le Parc naturel urbain Ill Bruche.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 34

Convention d'occupation du domaine privé de la Fondation Saint Thomas pour la mise en lumière de l’église Saint Thomas.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 35

Participation au 78ème congrès de l'Union Sociale pour l'Habitat (USH).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 36

Mise en œuvre du protocole foncier établi entre la ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et l’Office public de l’habitat de l’Eurométropole de Strasbourg pour les projets de rénovation urbaine Neuhof-Meinau/Canardière-Hautepierre-Cronenbourg - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 37

Avis relatif à la modification de l'alignement de la rue Lucius sise à Strasbourg-Neuhof (Avis du Conseil municipal - article L.5211-57 du CGCT).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 38

Déclassement du domaine public du site sis 3 rue Saint-Urbain à Strasbourg-Neudorf et déconstruction dudit site.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 39

Ilot de l’Aubette à Strasbourg - Modification du bail emphytéotique consenti à la société ALTA AUBETTE.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 40

Programmation 2017 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - Deuxième étape.

Point adopté en début de séance

Point 41

Agriculture : programme d'actions 2017/2018.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 42

Programme alimentaire territorial.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 43

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Union touristique les amis de la nature, section "Loisirs Perheux 67".

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 44

Subventions aux ateliers chantiers insertion.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 45

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Affaires Générales

Point 46

Proposition d'exonération de redevance pour l'occupation privative de la Rue du Jeu des Enfants par l'association du même nom.

Affaires Générales

00:08:27

Point adopté en début de séance

Point 47

Attribution de subventions en soutien aux projets de solidarité internationale.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 48

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 49

Reconduction du projet d'échange de jeunes volontaires européens dans le cadre du réseau du Club de Strasbourg (septembre 2017-mai 2018).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 50

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 51

Vers une Charte « Strasbourg, Ville amie des aîné-e-s » : orientations stratégiques et candidature de la Ville de Strasbourg au conseil d’administration du Réseau francophone « Ville amie des aînés-e-s»

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 52

Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public « MAIA/PTA » (méthode d’action pour l’intégration des services d’aide et de soins dans le champ de l’autonomie / plateforme territoriale d’appui ). Désignations.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 53

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 54

Attribution de subventions au titre de la santé.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 55

Mise en sécurité du Groupe Scolaire Reuss.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 56

Acquisition d’un restaurant scolaire et de locaux associatifs pour le Groupe scolaire Marcelle Cahn dans le cadre d’un ensemble immobilier.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 57

Fourniture de manuels scolaires neufs tout support pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 58

Versement de subventions à des accueils de loisirs sans hébergement.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 59

Soutien à la création et au fonctionnement de la micro-crèche Tomi Ungerer à Hautepierre.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 60

Soutien à des actions de prévention inscrites au Contrat intercommunal de prévention et sécurité de l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 61

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 62

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 63

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre l’Etat, La Ville de Strasbourg et La Chapelle Rhénane.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 64

Dénominations des voies du quartier d’affaires international (quartier Archipel Wacken).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 65

Signature de conventions pluriannuelles d’accompagnement avec des associations du spectacle vivant.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 66

Signature de la convention de partenariat pluriannuel entre l'Etat (Direction régionale des affaires culturelles du Grand Est), la Région Grand Est, le Conseil départemental du Bas- Rhin, la ville de Strasbourg et l'association Jazz d’Or Festival pour la période 2017-2020.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 67

Convention avec la société IN THE TARGET pour le tournage et la diffusion de l’émission télévisée « PRODIGES ».

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 68

Enrichissement des collections des musées.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 69

Convention de partenariat avec la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 70

Autorisation de conclure des conventions de partenariat pour les activités artistiques et pédagogiques du Conservatoire pour l’année scolaire 2017-2018.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 71

Création d’un terrain de football en gazon synthétique au Stade de Hautepierre, rue Baden Powell à Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 72

Versement de subventions dans le cadre du dispositif d’aide à l’embauche d’emplois avenir pour les associations sportives strasbourgeoises.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 73

Bourses d'aide à la pratique sportive : versement du solde des subventions saison sportive 2016/2017.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 74

Versement d'acomptes de subventions aux clubs Elite et Tremplin - sports collectifs- saison sportive 2017-2018.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 75

Versement de subventions au titre du haut niveau individuel.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 76

Versement de subventions d'équipement à diverses associations sportives strasbourgeoises.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 77

Versement de subventions à diverses manifestations et associations sportives strasbourgeoises.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 78

Mise aux normes du Gymnase de la Canardière et création d'une salle de gymnastique - désignation du jury.

Affaires Générales

Point 79

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est concernant l’examen de la gestion de la Ville de Strasbourg pour l’année 2015.

Affaires Générales

00:05:38

Point 80

Interpellation de M. Jean-Philippe MAURER, relative à l'évolution des rythmes scolaires

Interpellation

00:13:19

Point 81

Interpellation de M. Jean-Philippe MAURER relative à l'ouverture dominicale : quelles suites dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville ?

Interpellation

00:04:22