Budget primitif 2017 de l'Œuvre Notre-Dame.
Affaires Générales
Créances à admettre en non-valeur.
Affaires Générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (pas de vote)
Affaires Générales
Compte-rendu de l’activité 2015 des sociétés à capitaux mixtes de la Ville de Strasbourg.
Affaires Générales
Synthèse de l'activité 2015 des délégations de service public de la Ville de Strasbourg et avis de la Ville de Strasbourg sur le compte financier 2015 et le budget modificatif 2016 du Port autonome de Strasbourg.
Affaires Générales
Avis sur les emplois Ville.
Affaires Générales
Acquisition de véhicules et engins pour les services de la ville de Strasbourg pour l'année 2017.
Affaires Générales
Affaires cultuelles: Avis de la Ville quant à la vente par le Consistoire israélite du Bas-Rhin d'un immeuble.
Affaires Générales
Projet d'aménagement d'un Campus des Technologies Médicales (Nextmed) au Sud-Est du site de l'Hôpital Civil de Strasbourg : avis sur les caractéristiques essentielles de la concession d’aménagement et le lancement d’une consultation d’aménageurs (en application de l’article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Conclusion d'une convention transactionnelle avec le groupement EMCH+BERGER / COMPLEMENTERRE / SPEEG+MICHEL / KOEHLER&LEUTWEIN / TOPIC concernant le marché n° 2013/511 : mission de maîtrise d’œuvre pour les études et le suivi des travaux portant sur la poursuite des aménagements extérieurs sur le site de la presqu’île André Malraux et accompagnant l’opération d’urbanisme à Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Extension du groupe scolaire Stoskopf.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Mise à disposition par voie de bail emphytéotique de l’Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint Gothard propriété de la Ville de Strasbourg au profit de la Fondation Vincent de Paul.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Avis relatif au classement dans le domaine public de l’Eurométropole des voies de desserte du «Parc d’activités des Forges» à Strasbourg-Koenigshoffen et à l'approbation d'une convention à intervenir avec la société Eurovia (avis du Conseil municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Avis relatif à la fixation d'un alignement le long du canal de dérivation entre le pont de Brumath et le pont de l'Eglise Rouge à Strasbourg-Ville (Avis du Conseil municipal - Article L.5211-57 du CGCT).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Avis relatif au volet foncier du projet de rénovation urbaine (PRU) de Hautepierre - Maille Catherine - Régularisations foncières avec la SERS, l’Office public de l’habitat de l’Eurométropole de Strasbourg, et les copropriétés Balzac et Chateaubriand - Article L. 5211-57 CGCT.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Avis relatif au projet de rénovation urbaine (PRU) de Hautepierre - Maille Jacqueline - Régularisations foncières avec la Société d’aménagement et d’équipement de la région de Strasbourg, l’Office public de l’habitat de l’Eurométropole de Strasbourg, et la Société immobilière du Bas-Rhin - Article L. 5211-57 CGCT.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Projet de rénovation urbaine de Hautepierre - Maille Brigitte - Copropriété de la résidence Les Garages - Echanges fonciers avec Mme Christiane ROOS et M. Andrei BOGORIN (avis du conseil municipal - article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Projet de rénovation urbaine de Hautepierre - Maille Catherine : transactions foncières nécessaires à la mise en oeuvre de la contrepartie à Action Logement (organisme du 1% logement) : - acquisition de parcelles auprès de la SERS - vente d’un terrain à la société Domial-Plurial.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
ANRU CRONENBOURG : Restructuration du secteur Einstein-Haldenbourg : délibération modificative de la délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2016. Avis préalable (Article L 5211-57 du Code des collectivités territoriales).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Délibération complémentaire : transaction amiable TOUR Malraux C BLACK SWANS.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Ilot démonstrateur résidentiel bois et biosourcé au Port du Rhin à Strasbourg (action Ecocité) : - achat des terrains par la Ville à l’Eurométropole de Strasbourg, - cession des terrains Ville de Strasbourg aux opérateurs immobiliers des lots n°1 et 2, - désignation du lauréat de la nouvelle consultation du lot n°3, - prorogation du protocole d’accord du lot n°2.
Vente d'une mansarde dans l'immeuble sis, 16 rue du 22 novembre à Strasbourg.
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Plan Patrimoine - Vente d'un appartement, d'une mansarde et d'une cave sis, 16 rue du 22 novembre à Strasbourg. Ce point est retiré de l’ordre du jour (en raison de la rétractation des acquéreurs signifiée le 6 décembre).
Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports
Soutien à l'association Forum européen de bioéthique - 7ème édition du forum annuel.
Economie, Rayonnement
Passation d’un marché relatif à la conception, production, réalisation d’un projet événementiel 2017 sur la place du château.
Economie, Rayonnement
Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.
Economie, Rayonnement
Programmation des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - dernière étape 2016 et pré-programmation 2017.
Attribution de subventions au titre des solidarités.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions au titre de la santé.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Avenant au Contrat Local de Santé (CLS) 2015- 2020 : signature du Conseil départemental du Bas-Rhin.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Convention de partenariat tripartite Ville - Strasbourg mobilités - CTS dans le cadre du dispositif sport-santé sur ordonnance.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions aux associations socioculturelles - Budget 2017.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Conventions de mise à disposition de patrimoine immobilier sur la période 2017 - 2020 entre la Ville de Strasbourg et les centres socioculturels et associations socioculturelles.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2017.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Forfait communal versé aux écoles privées de Strasbourg.
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de bourses d’aide aux projets de jeunes talents dans le cadre du dispositif « Bourse aux projets jeunes talents ».
Solidarité, Education, Enfance, Santé
Attribution de subventions à des associations culturelles.
Culture et Sport
Signature d'un avenant 2017 à la convention 2013/2016 avec le Centre Européen d'Actions Artistiques Contemporaines (CEAAC).
Culture et Sport
Versement d'un acompte sur la subvention 2017 aux écoles de musique associatives de Strasbourg sur l'exercice budgétaire 2017.
Culture et Sport
Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition des locaux de l’Espace culturel Django Reinhardt à l’association Becoze l’autorisant à exploiter un débit de boissons de 4ème catégorie.
Culture et Sport
Attribution d'un prix Ville de Strasbourg décerné au cours de l'édition 2016 de St'Art, foire d'art contemporain de Strasbourg.
Culture et Sport
Résultat de l'appel à participation pour la programmation 2017 du Shadok.
Culture et Sport
Conclusion d'un marché pour la fourniture de prestations de nettoyage pour le besoin des musées de la ville de Strasbourg.
Culture et Sport
Bourses d'aide à la pratique sportive.
Culture et Sport
Clubs de haut niveau amateur. Versement du solde des subventions au titre de la saison sportive 2016/2017.
Culture et Sport
Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives.
Culture et Sport