Conseil municipal du 21 novembre 2016

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal. Communication.

00:09:43

Lecture de l'ordre du jour

00:13:35

Point 1

Débat d'orientations budgétaires 2017 de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

01:19:35

Point adopté en début de séance

Point 2

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Rapport d'activités 2015 du Crédit Municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Convention entre la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame relative à l'attribution d'une subvention d'équilibre.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Prestations de remplacement et de réparation de pneumatiques pour les véhicules et engins des services de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Conclusion de marchés et d’accords-cadres pour l’exécution de travaux et de prestations de services, éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point 10

Affaires cultuelles : Attribution de subventions aux établissements cultuels et aux associations.

Affaires Générales

00:08:03

Point adopté en début de séance

Point 11

Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société Protectrice des Animaux (S.P.A.) de Strasbourg pour 2016.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Régularisation de la domanialité publique. Emprises de voiries et d’espaces verts. Transferts entre l’Eurométropole de Strasbourg et la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Avis relatif au classement d’office dans le domaine public métropolitain de la rue Paul Claudel à Strasbourg-Hautepierre. Validation du recours aux dispositions de l'article L. 318-3 du Code de l'urbanisme - Approbation de la composition du dossier d'enquête publique (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 14

Désaffectation du site du SUC sis rue Fritz Kieffer à Strasbourg-Ville et déclassement du domaine public d'une emprise foncière du site.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:37:58

Point retenu et traité avec le point 14

Point 15

Cession par la ville de Strasbourg à l’Eurométropole de Strasbourg d’une emprise foncière située rue Fritz Kieffer à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point retenu et traité avec le point 14

Point 16

Déclaration d’intérêt général du projet de liaison routière entre l’ancienne autoroute A 350 et la rue Fritz Kieffer, liaison dénommée rue "Alice Mosnier".

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 17

Délégation de service public relative au stationnement payant sur voirie - avenant n° 1.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:43:27

Point retenu et traité avec le point 17

Point 18

Lancement de la procédure de délégation de service public relative au stationnement payant sur voirie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Avenant n°1 au contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du parking Bateliers.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Avis de la Ville sur le lancement d'une procédure de délégation de service public relative à l'exploitation des parkings Austerlitz et Gutenberg (article L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 21

Modification des statuts de la SEM PARCUS. Approbation de la prise de participation de la SEM PARCUS dans une société de projet dans le cadre du projet de réalisation du parking en ouvrage Wacken-Coubertin.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:12:50

Point 22

Avis portant sur l'avant-projet de l'opération d'extension "Ouest" de la ligne "F" du réseau de tramway de l'agglomération strasbourgeoise depuis le centre ville de Strasbourg vers le quartier de Koenigshoffen jusqu'à la station "Comtes" (Phase 1).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:38:22

Point 23

Avis portant sur la déclaration de projet relative à l'opération de prolongement "Nord" de la ligne E du réseau tramway à Strasbourg/Robertsau (horizon 2019), préalable à la DUP et poursuite des acquisitions foncières.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:17:59

Point 24

Lancement d’une consultation en vue de la mise en vente des lots de copropriété, propriété de la ville de Strasbourg, des parkings P1 et P2 de l’ensemble immobilier complexe « Centre Halles ».

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:07:15

Point adopté en début de séance

Point 25

Signature d'une convention partenariale entre la ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 26

Compléments sur la recapitalisation de Locusem.

Economie, Rayonnement

Point 27

Attribution d'une subvention à l'association "les Vitrines de Strasbourg" pour les illuminations de Noël, édition 2016.

Economie, Rayonnement

00:20:50

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de subventions pour le commerce et l'artisanat.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 29

Marché de Noël Off.

Economie, Rayonnement

Point 30

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:06:11

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg et modification du bénéficiaire d'une subvention.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 32

Animations de fin d'année.

Economie, Rayonnement

Point 33

Observatoire de la Salle de consommation à moindre risque. Réalisation d'une étude d'impact tranquillité publique.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:10:58

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions aux associations d'accueil, d'accompagnement, d'hébergement et de suivi de femmes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Participation de la ville de Strasbourg à la relocalisation du jardin d'enfants Play Group (-Meinau).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 37

Mise en sécurité et extension du groupe scolaire du Schluthfeld.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 38

Renouvellement du marché des prestations destinées à la restauration dans les écoles, les accueils de loisirs et les établissements d'accueils de la petite enfance et lancement d'un marché de collecte des biodéchets.
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres ad hoc chargée d’attribuer le marché de restauration scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:36:52

Point 39

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:57

Point adopté en début de séance

Point 40

Attribution de subventions au titre de la promotion de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution d'une subvention au titre de la santé environnementale.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 43

Dotation en matériel adapté aux personnes en situation de déficience visuelle - Partenariat avec l'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 44

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 45

Projet d'exposition Mercier au Musée d'Art Moderne et Contemporain et accrochages au Musée Tomi Ungerer - Centre international de l'illustration.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 46

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Point adopté en début de séance

Point 47

Versement de subventions à diverses associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 48

Subventions sport vacances.

Culture et Sport

Point 49

Interpellation de M. Pascal MANGIN : le renouveau de l'Ancienne Douane.
REPORTEE

Interpellation

00:00:48

Point 50

Interpellation de Mme Laurence VATON : la place de l'animal en ville : un débat enterré ?

Interpellation

00:09:12

Point 51

Interpellation de M. Thierry ROOS : les commerces du centre ville.

Interpellation

00:09:47

Point 52

Interpellation de M. Jean-Philippe MAURER : le Lieu d'Europe, quelles perspectives ?

Interpellation

00:06:37

Point 53

Interpellation de M. Jean-Philippe MAURER : jumelages et partenariats : quelles méthodes de travail pour quel rayonnement de Strasbourg?

Interpellation

00:11:15

Point retenu en attente de publication.

Point 54

Interpellation de M. Eric SENET : la candidature de Strasbourg pour accueillir l'agence européenne des médicaments.
REPORTEE

Interpellation