Conseil municipal du lundi 26 septembre 2016

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:08:36

Lecture de l'ordre du jour

00:11:04

Point 1

Modification du nombre d'adjoints-es au Maire.

00:16:48

Point 2

Election des adjoints-es au Maire.

00:27:52

Point 4

Simplification de l’accès des entreprises à la commande publique et dématérialisation des marchés publics.

Affaires Générales

00:03:38

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (Pas de vote)

Affaires Générales

00:10:05

Point 6

Autorisation du Conseil municipal pour l'entrée de Réseau GDS et sa filiale RCUA au capital de 'Réseaux de chaleur Strasbourg Infrastructures' et de 'Réseaux de chaleur Strasbourg Exploitation'.

Affaires Générales

00:20:32

Point 7

Chauffage urbain : souscription des polices d'abonnement des sites de la ville de Strasbourg reliés au réseau de chaleur Strasbourg Hautepierre.

Affaires Générales

00:01:02

Point 13

Programmation 2016 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - 3ème étape.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:11:43

Point 16

Plan patrimoine - Vente d'un appartement sis, 16 rue du 22 novembre à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:31

Point retenu et traité avec le point 16

Point 17

Plan Patrimoine - sis 130, Grand rue - Vente d'un immeuble à Habitation Moderne.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:31

Point 22

Déclassement du domaine public de la maison d’habitation et de l’ancien atelier des jardiniers avec un terrain d’assiette de 11,21 ares sis aux 86 et 88 de la rue Mélanie à Strasbourg-Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:13

Point 25

Rapports annuels 2015 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets. (Pas de vote)

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:20:12

Point 26

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:07:01

Point 27

Coopération Strasbourg - Kairouan (Tunisie) / Appel à projet du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement international - Obtention et reversement de subventions pour le projet « Pour une mobilité durable et partagée à Kairouan ».

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:02:07

Point 29

Conclusion d'accords-cadre avec émission de bons de commande pour les prestations de transfert de délégations et des parlementaires européens par minibus et autocars. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole.

Economie, Attractivité et Rayonnement

00:07:10

Point 32

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:46

Point 33

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:08:59

Point 34

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:24

Point 36

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:00:35

Point 40

Relations financières entre la ville de Strasbourg et la SIG Basket - saison 2016 - 2017.

Culture et Sport

00:35:17

Point retenu et traité avec le point 40

Point 41

Relations financières entre la ville de Strasbourg et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison 2016 - 2017.

Culture et Sport

00:35:17

Question d’actualité

Question d’actualité de Mme KELLER et M. VETTER - Manifestations strasbourgeoises : quelle anticipation.

00:54:19

Point 47 - Interpellation

Interpellation de Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER sur les berges des cours d'eau de Strasbourg.

Interpellation

00:08:29

Point 48 - Interpellation

Interpellation de M. Jean-Emmanuel ROBERT relative au commerce de proximité dans le quartier de l'Elsau.

Interpellation

00:07:52

Motion

Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été en 2024.

Motion

00:12:12