Conseil municipal du lundi 26 septembre 2016

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:08:36

Lecture de l'ordre du jour

00:11:04

Point 1

Modification du nombre d'adjoints-es au Maire.

00:16:48

Point 2

Election des adjoints-es au Maire.

00:27:52

Point adopté en début de séance

Point 3

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point 4

Simplification de l’accès des entreprises à la commande publique et dématérialisation des marchés publics.

Affaires Générales

00:03:38

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (Pas de vote)

Affaires Générales

00:10:05

Point 6

Autorisation du Conseil municipal pour l'entrée de Réseau GDS et sa filiale RCUA au capital de 'Réseaux de chaleur Strasbourg Infrastructures' et de 'Réseaux de chaleur Strasbourg Exploitation'.

Affaires Générales

00:20:32

Point 7

Chauffage urbain : souscription des polices d'abonnement des sites de la ville de Strasbourg reliés au réseau de chaleur Strasbourg Hautepierre.

Affaires Générales

00:01:02

Point adopté en début de séance

Point 8

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Approbation d'un groupement de commandes entre la ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l’Œuvre Notre Dame et conclusion d'un accord cadre de maîtrise d'œuvre.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Désaffectation et démantèlement des bâtiments modulaires de la crèche Lombardie situés rue du Grand Couronné à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Ecocité, Strasbourg Métropole des Deux Rives : approbation de l’avenant n°1 à la convention locale du 25 octobre 2012 et de la convention locale substitutive.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Prestations de maintenance et d'entretien technique des établissements culturels du secteur de la Presqu'île André MALRAUX - approbation d'un groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 13

Programmation 2016 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - 3ème étape.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:11:43

Point adopté en début de séance

Point 14

Projets de transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal-Art L 5211-57 du CGCT). Rapport Chevènement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Transactions Immobilières sur la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 16

Plan patrimoine - Vente d'un appartement sis, 16 rue du 22 novembre à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:31

Point retenu et traité avec le point 16

Point 17

Plan Patrimoine - sis 130, Grand rue - Vente d'un immeuble à Habitation Moderne.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:31

Point adopté en début de séance

Point 18

Cession par la fondation de l’Œuvre Notre Dame de parcelles à l’Eurométropole de Strasbourg - Bouclage de la rue de la Liberté à Plobsheim.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Protocole foncier entre la ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et l’Office public de l’habitat de l’Eurométropole de Strasbourg - Mise en œuvre du protocole par la Ville dans les quartiers Meinau, Cronenbourg et Neuhof et avis sur sa mise en oeuvre par l'Eurométropole (Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Régularisation de la situation foncière d'une emprise publique entre l'Eurométropole de Strasbourg et la ville de Strasbourg - Square des fusillés du 15 juillet 1943 sis à Strasbourg-Neudorf.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Modification de l'alignement de la rue Lucius sise à Strasbourg-Neuhof - Avis relatif à l'ouverture de l'enquête publique préalable (avis du Conseil municipal - article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 22

Déclassement du domaine public de la maison d’habitation et de l’ancien atelier des jardiniers avec un terrain d’assiette de 11,21 ares sis aux 86 et 88 de la rue Mélanie à Strasbourg-Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:13

Point adopté en début de séance

Point 23

Avis relatif au classement dans le domaine public métropolitain du parking au nord de la rue de Brantôme à Strasbourg-Neuhof (Avis du Conseil municipal - Article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Régularisation de la domanialité publique. Emprises de voiries et d’espaces verts. Transferts entre l’Eurométropole de Strasbourg et la commune de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 25

Rapports annuels 2015 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets. (Pas de vote)

Economie, Rayonnement

00:20:12

Point 26

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:07:01

Point 27

Coopération Strasbourg - Kairouan (Tunisie) / Appel à projet du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement international - Obtention et reversement de subventions pour le projet « Pour une mobilité durable et partagée à Kairouan ».

Economie, Rayonnement

00:02:07

Point adopté en début de séance

Point 28

Participation au projet URBACT 'Boost social innovation'.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 29

Conclusion d'accords-cadre avec émission de bons de commande pour les prestations de transfert de délégations et des parlementaires européens par minibus et autocars. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole.

Economie, Rayonnement

00:07:10

Point adopté en début de séance

Point 30

Atelier Chantier d'insertion Humanis.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 32

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:46

Point 33

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:08:59

Point 34

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:24

Point adopté en début de séance

Point 35

Mandat de gestion pour l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint Gothard, propriété de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 36

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:00:35

Point adopté en début de séance

Point 37

Ecole Européenne de Strasbourg - participation financière aux dépenses de fonctionnement et d'équipement de l'établissement public (EPLE) pour 2017 - Application du tarif des élèves qui déjeunent au self aux agents de catégorie C qui travaillent au sein de l'établissement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 38

Boutique Culture : nouvelles modalités d’intégration au dispositif de billetterie pour les salles et structures associatives strasbourgeoises et renouvellement de la convention triennale avec l’association APCA Théâtre de la Choucrouterie.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point 40

Relations financières entre la ville de Strasbourg et la SIG Basket - saison 2016 - 2017.

Culture et Sport

00:35:17

Point retenu et traité avec le point 40

Point 41

Relations financières entre la ville de Strasbourg et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison 2016 - 2017.

Culture et Sport

00:35:17

Point adopté en début de séance

Point 42

Soutien aux athlètes de haut niveau participant aux Jeux olympiques de Rio en 2016.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Subventions complémentaires de fonctionnement : dispositif aide à la formation.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 44

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 45

Subventions complémentaires de fonctionnement : dispositif d'aide aux clubs propriétaires de leurs installations.

Culture et Sport

Question d’actualité

Question d’actualité de Mme KELLER et M. VETTER - Manifestations strasbourgeoises : quelle anticipation.

00:54:19

Point 47 - Interpellation

Interpellation de Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER sur les berges des cours d'eau de Strasbourg.

Interpellation

00:08:29

Point 48 - Interpellation

Interpellation de M. Jean-Emmanuel ROBERT relative au commerce de proximité dans le quartier de l'Elsau.

Interpellation

00:07:52

Motion

Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été en 2024.

Motion

00:12:12